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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).
Cote
3001 W 5
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Relations et répartition des tâches entre la direction...
Résultat n°2

Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.
Cote
3001 W 28
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Route Nationale n° 532, opérations d'investissements...
Résultat n°3

Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.
Cote
3001 W 6
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Modalités de transfert et de mise à disposition du...
Résultat n°4

Conventions du 7 janvier 1992.
Cote
3001 W 7
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Parc départemental de l'Equipement.
  • Activités du parc.
  • Conventions du 7 janvier 1992.
Résultat n°5

Interventions des agents pour le comptes des communes.
Cote
3001 W 10
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Direction départementale de l'équipement (DDE).
  • Interventions des agents pour le comptes des communes.
Résultat n°6

Instauration du compte de commerce.
Cote
3001 W 30
 Date
1991-1991
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Parc départemental de l'Equipement.
  • Instauration du compte de commerce.
Résultat n°7

Mise à disposition des services de l'Equipement.
Cote
2001 W 8
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Mise à disposition des services de l'Equipement.
Résultat n°8

Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.
Cote
3001 W 36
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Direction départementale de l'équipement (DDE).
  • Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires...
Résultat n°9

Conventions du 30 avril 1993.
Cote
3001 32
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Parc départemental de l'Equipement.
  • Activités du parc.
  • Conventions du 30 avril 1993.
Résultat n°10

Répartition des dépenses de téléphone.
Cote
3001 W 22
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Répartition des dépenses de téléphone.
Résultat n°11

Constat des dépenses de fonctionnement et d'équipement.
Cote
3001 W 9
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Constat des dépenses de fonctionnement et d'équipement.