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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).

Date

1989-1990

Cote

3001 W 5

Résultat n°2

Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.

Date

1995-1995

Cote

3001 W 28

Résultat n°3

Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.

Date

1988-1993

Cote

3001 W 6

Résultat n°4

Conventions du 7 janvier 1992.

Date

1992-1992

Cote

3001 W 7

Résultat n°5

Interventions des agents pour le comptes des communes.

Date

1993-1993

Cote

3001 W 10

Résultat n°6

Instauration du compte de commerce.

Date

1991-1991

Cote

3001 W 30

Résultat n°7

Mise à disposition des services de l'Equipement.

Date

1992-1993

Cote

2001 W 8

Résultat n°8

Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.

Date

1985-1987

Cote

3001 W 36

Résultat n°9

Conventions du 30 avril 1993.

Date

1993-1993

Cote

3001 32

Résultat n°10

Répartition des dépenses de téléphone.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 22

Résultat n°11

Constat des dépenses de fonctionnement et d'équipement.

Date

1993-1993

Cote

3001 W 9