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1

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).

Date

1989-1990

Cote

3001 W 5

2

Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.

Date

1995-1995

Cote

3001 W 28

3

Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.

Date

1988-1993

Cote

3001 W 6

4

Conventions du 7 janvier 1992.

Date

1992-1992

Cote

3001 W 7

5

Interventions des agents pour le comptes des communes.

Date

1993-1993

Cote

3001 W 10

6

Instauration du compte de commerce.

Date

1991-1991

Cote

3001 W 30

7

Mise à disposition des services de l'Equipement.

Date

1992-1993

Cote

2001 W 8

8

Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.

Date

1985-1987

Cote

3001 W 36

9

Conventions du 30 avril 1993.

Date

1993-1993

Cote

3001 32

10

Répartition des dépenses de téléphone.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 22

11

Constat des dépenses de fonctionnement et d'équipement.

Date

1993-1993

Cote

3001 W 9