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  • 1

    CER-DUB.

    Date

    1986-2015

    Cote

    4109 W 6

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2015.
    • CER-DUB.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 2

    Année 2015 (de A à M).

    Date

    1920-2015

    Cote

    4003 W 8

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2015 (de A à M).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 3

    BEL-LAD.

    Date

    1985-2017

    Cote

    4109 W 3

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • 2017.
    • BEL-LAD.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 4

    Année 2013.

    Date

    1921-2013

    Cote

    4003 W 5

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2013.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 5

    CON.

    Date

    2012-2017

    Cote

    4109 W 5

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • 2017.
    • CON.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 6

    ELL-SCI.

    Date

    2012-2015

    Cote

    4109 W 7

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2015.
    • ELL-SCI.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 7

    Années 1995 à 2009.

    Date

    1919-2009

    Cote

    4003 W 1

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Années 1995 à 2009.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 8

    Année 2013.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3928 W 14

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Commission territoriale d'agrément, décisions.
    • Année 2013.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 9

    Retraits en 2012.

    Date

    1995-2012

    Cote

    3928 W 7

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2012.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 10

    Année 2011.

    Date

    1920-2011

    Cote

    4003 W 3

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2011.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 11

    Année 2014 (de A à G).

    Date

    1926-2014

    Cote

    4003 W 6

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2014 (de A à G).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 12

    Année 2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3928 W 15

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Commission territoriale d'agrément, décisions.
    • Année 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 13

    GAU-MAR.

    Date

    2003-2017

    Cote

    4109 W 11

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2017.
    • GAU-MAR.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 14

    DOR-MAR

    Date

    1976-2012

    Cote

    3928 W 2

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
    • Année 2012.
    • DOR-MAR

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 15

    Année 2014.

    Date

    1980-2014

    Cote

    3928 W 5

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
    • Année 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 16

    PER-TRI.

    Date

    2006-2016

    Cote

    4109 W 9

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2016.
    • PER-TRI.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 17

    Année 2014 (de H à Z).

    Date

    1918-2014

    Cote

    4003 W 7

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2014 (de H à Z).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 18

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3928 W 13

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Commission territoriale d'agrément, décisions.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 19

    Année 2017 (de B à L).

    Date

    1924-2017

    Cote

    4003 W 12

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2017 (de B à L).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 20

    Année 2017 (de M à Z).

    Date

    1926-2017

    Cote

    4003 W 13

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2017 (de M à Z).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 21

    MAE-RAG.

    Date

    2009-2017

    Cote

    4109 W 12

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2017.
    • MAE-RAG.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 22

    Année 2010.

    Date

    1914-2010

    Cote

    4003 W 2

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2010.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 23

    Patrimoine de la Drôme des collines : paysage, architecture et histoire.

    Date

    2014

    Cote

    3371 W 16

    • Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Publications éditées par le service de la Conservation...
    • Patrimoine de la Drôme des collines : paysage, architecture...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Développement, Direction Culture Sport Jeunesse,  Service Conservation du patrimoine

  • 24

    Année 2016 (de J à Z).

    Date

    1921-2016

    Cote

    4003 W 11

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2016 (de J à Z).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 25

    BAS-FAY.

    Date

    2004-2017

    Cote

    4109 W 10

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2017.
    • BAS-FAY.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 26

    GUI-VIN

    Date

    1995-2014

    Cote

    3928 W 11

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2014.
    • GUI-VIN

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 27

    MED-THE.

    Date

    1991-2017

    Cote

    4109 W 4

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • 2017.
    • MED-THE.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 28

    Retraits en 2009 et 2010.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3928 W 6

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2009 et 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 29

    PIO-TRA

    Date

    1992-2013

    Cote

    3928 W 9

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2013.
    • PIO-TRA

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 30

    2015.

    Date

    1977-2015

    Cote

    4109 W 1

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • 2015.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 31

    2016.

    Date

    1996-2016

    Cote

    4109 W 2

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • 2016.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 32

    Année 2013.

    Date

    1993-2013

    Cote

    3928 W 4

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
    • Année 2013.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 33

    Année 2016 (de A à H).

    Date

    1919-2016

    Cote

    4003 W 10

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2016 (de A à H).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 34

    ROS-VIC.

    Date

    2009-2017

    Cote

    4109 W 13

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2017.
    • ROS-VIC.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 35

    MIN-VIG

    Date

    1976-2012

    Cote

    3928 W 3

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
    • Année 2012.
    • MIN-VIG

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 36

    AIR-DES

    Date

    1976-2012

    Cote

    3928 W 1

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
    • Année 2012.
    • AIR-DES

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 37

    Année 2012.

    Date

    1918-2012

    Cote

    4003 W 4

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines

  • 38

    APT-JEA

    Date

    1992-2013

    Cote

    3928 W 8

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2013.
    • APT-JEA

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 39

    ARN-MON.

    Date

    2002-2016

    Cote

    4109 W 8

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2016.
    • ARN-MON.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 40

    Demandes d'agrément refusées (sans recours auprès du Tribunal) entre 2016 et 2018.

    Date

    2012-2018

    Cote

    3928 W 12

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Demandes d'agrément refusées (sans recours auprès du...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 41

    BAR-FER

    Date

    1995-2014

    Cote

    3928 W 10

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2014.
    • BAR-FER

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 42

    Année 2015 (de N à Z).

    Date

    1916-2015

    Cote

    4003 W 9

    • Contexte : 4003 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Personnes âgées - personnes handicapées adultes, signalement...
    • Année 2015 (de N à Z).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme des Collines