4003 W 1-13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/05/2023
Présentation du contenu
Dossier individuels d'adultes vulnérables non dématérialisés dans la GED Multigest.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des dossiers a été conservée.
Mode de classement
Dossiers classés par année, puis alphabétiquement.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de sa date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels de suivi dont notes internes, courriers, rapports de signalement, fiches navette classés par ordre alphabétique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1914
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1918