Drôme (France). Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

1

Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).

Date

1981-1984

Cote

2937 W 70

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Inspection des lois sociales en agriculture.
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence)....

2

Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission hors vendangeurs n° 2601001 à n° 2601245. Rejets 2001. Contrats vendangeurs 01, listing informatique.

Date

2001

Cote

2938 W 6

Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Emploi de main d'œuvre étrangère.
Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission...

3

DES à G.

Date

1978-1990

Cote

2937 W 78

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
Versement.
DES à G.

4

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

Date

1972-1975

Cote

2937 W 113

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
Commission de première instance du Contentieux de la...

5

Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).

Date

1957-1992

Cote

2937 W 49

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Inspection des lois sociales en agriculture.
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Téziers (Portes-lès-Valence).
Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...

6

Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application sur la Convention sur la réduction du temps de travail (RTT) Aubry 1.

Date

1999-2002

Cote

2937 W 43

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Inspection des lois sociales en agriculture.
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application...

7

CH.

Date

1983-2003

Cote

2937 W 6

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
CH.

8

MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.

Date

1983-2003

Cote

2937 W 17

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.

9

R à S.

Date

1978-1990

Cote

2937 W 82

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
Versement.
R à S.

10

SDITEPSA. - Stages.

Date

1985-1988

Cote

2937 W 108

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
SDITEPSA. - Stages.

11

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).

Date

1946-1979

Cote

2937 W 98

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
Commission de première instance du Contentieux de la...

12

Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).

Date

1996-1997

Cote

2937 W 38

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Inspection des lois sociales en agriculture.
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Cailles Drom'Alp (S.A. Béranger) (Montoison).
Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).

13

H-J.

Date

1983-2003

Cote

2937 W 13

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
H-J.

14

Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979). Emplois, définition et classification (1977-1980). Dossier de M. COL, représentant personnel (1983-1984). Comité hygiène et sécurité, réunions : compte-rendus (1981-1997) ; définition du 13ème mois (1986-1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1979-1992) ; accidents du travail (1987-1992) ; amélioration des conditions de travail (1980-1983) ; affaire GIN (1985) ; licenciement économique (1985-1986).

Date

1963-1992

Cote

2937 W 57

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Inspection des lois sociales en agriculture.
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Cave de Die.
Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979)....

15

Comité départemental des prestations sociales agricoles. - Réunions.

Date

1974-1998

Cote

2937 W 102

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
Comité départemental des prestations sociales agricoles....

16

T à Z.

Date

1978-1990

Cote

2937 W 83

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
Versement.
T à Z.

17

Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale (CADP) - SICAGRI (Montélimar). - Dossier GLE. Dossier KAI. Déclarations d'accidents du travail (1980-1987). Élections des délégués du personnel (1968-1986). Institutions représentatives du personnel. Élections et désignation des délégués syndicaux (1987-2003). Santé et sécurité, travaux à réaliser sur le site de Saint-Paul Trois-Châteaux (1995-1999). Rapport d'installation électrique (2000). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail (1997-2003). Accident du travail de S. CHA : procès-verbaux, rapport d'enquête, notes, contrat de travail et avenant, photographies (2001-2001). Accident du travail de M. DES: rapport, note, correspondance (2003). Déclarations d'accident du travail (1997-2006). Déclarations de mouvement de personnel (1996). Déclaration d'accident du travail de M. COP (1997). Demande d'autorisation d'extension SICAGRI : avis (1999). Infraction transport : procès-verbal (2000). Emploi et restructuration SICAGRI (1995). EDDF. Avis du SDITEPSA (1997). Restructuration (1999). Durée du temps de travail : dérogations (1976, 1984-2002). Dossier sur la réduction du temps de travail CADP SICAGRI (1999-2000).

Date

1968-2006

Cote

2937 W 36

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Inspection des lois sociales en agriculture.
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale...

18

Union des coopératives agricoles de la Drôme et de l'Ardèche pour l'élevage et l'alimentation du bétail (UCAB) (Crest). - Comité hygiène, sécurité et conditions de travail, réunions et actions de prévention et activités : convocations, procès-verbaux, correspondance, rapports annuels (1977-1992). Reclassement de M. VIG (1984-1985). Renseignements concernant plusieurs salariés (1966-1988). Fonds d'amélioration des conditions de travail (1977-1978). Déclarations d'accidents du travail (1990-1992). Comité d'entreprise (1983-1985). Affaires classées sans suite : procès-verbal (1989). Affaire VIG (1991). Permis de construire (1964-1988). Installation classée : arrêté préfectoral (1990). Santé et sécurité au travail, mesure du bruit : correspondance de la Mutualité sociale agricole (1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail d'UCAB, Nutrisud et Eurena (1993-2003). Accident du travail de M. TER : correspondance à la Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) (1994). Nutrisoleil. - Accident de travail de M. COM : enquêtes (1995). Accidents du travail de l'entreprise intervenante : Nutrisoleil (1998), Nutrisud (2001). Installations électriques : rapport (1995). Consignes de sécurité (1997-1998). Nutrisoleil, intervention de la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) et contrôle de la DDTEFP : rapport, correspondance (1999). Emploi à Nutrisoleil, Eurena, Nutrisud, restructuration économique (1998). Convention du Fonds national pour l'emploi (1995-2000). Accords avec les institutions représentatives du personnel : règlement intérieur (1984). Participation et intéressement (1995-2002). Élections des délégués du personnel (1992-2001). Procédures de licenciements de salariés protégés : dossier général (1998), M. LOM (1999), M. VIG (1993), M. THO (1998).

Date

1977-2003

Cote

2937 W 59

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Inspection des lois sociales en agriculture.
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Union des coopératives agricoles de la Drôme et de...

19

Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux (1989-1998), arrêtés de désignation des membres (1987-2005). Commission consultative départementale des entrepreneurs forestiers : réunion (2002), statistiques (1988-2006).

Date

1989-2006

Cote

2937 W 93

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Entreprises forestières. - Affiliation au régime de...
Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux...

20

Comité hygiène, sécurité et conditions de travail. - Réunions du comité régional.

Date

1994-1999

Cote

2937 W 65

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
Inspection des lois sociales en agriculture.
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
Office national des Forêts (ONF).
Comité hygiène, sécurité et conditions de travail....

Résultats de la recherche

Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission hors vendangeurs n° 2601001 à n° 2601245. Rejets 2001. Contrats vendangeurs 01, listing informatique.

Date

Cote

Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

DES à G.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application sur la Convention sur la réduction du temps de travail (RTT) Aubry 1.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

CH.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

R à S.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

SDITEPSA. - Stages.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

H-J.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Comité départemental des prestations sociales agricoles. - Réunions.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

T à Z.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux (1989-1998), arrêtés de désignation des membres (1987-2005). Commission consultative départementale des entrepreneurs forestiers : réunion (2002), statistiques (1988-2006).

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Comité hygiène, sécurité et conditions de travail. - Réunions du comité régional.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...