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  1. Résultat n°1

    Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité) - F (partielle) - et G (totalité)

    Date

    1996-2003

    Cote

    3372W/226

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Mureils.- Sections A B C.

    Date

    -1966

    Cote

    3372W/160

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Mureils.- Sections A B C.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2937 W 70

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence)....
  4. Résultat n°4

    Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR

    Date

    1990-1994

    Cote

    3372 W 92

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Sections A-B-C-D-E

    Date

    -1973

    Cote

    3372W/200

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Uze.
    • Sections A-B-C-D-E

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH

    Date

    1989-1995

    Cote

    3372 W 145

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montélier.
    • 1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Mercurol

    Date

    1963-1967

    Cote

    3372 W 132

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Mercurol

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Beaumont-Monteux.

    Date

    1953-1962

    Cote

    3372 W 19

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Beaumont-Monteux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Folios 196 à 562.

    Date

    1996-2001

    Cote

    3372 W 10

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Allan.
    • Allan avec extension Malataverne.
    • Folios 196 à 562.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Malissard.- Sections AB.AC.AD.AN.AO

    Date

    1989-1995

    Cote

    3372 W 130

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Malissard.- Sections AB.AC.AD.AN.AO

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission hors vendangeurs n° 2601001 à n° 2601245. Rejets 2001. Contrats vendangeurs 01, listing informatique.

    Date

    2001

    Cote

    2938 W 6

    • Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Emploi de main d'œuvre étrangère.
    • Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission...
  12. Résultat n°12

    Beaumont-lès-Valence, Montéléger, Montvendre.

    Date

    1961-1965

    Cote

    3372 W 18

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Beaumont-lès-Valence, Montéléger, Montvendre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    DES à G.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 78

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • DES à G.
  14. Résultat n°14

    Saint-Paul-les-Romans.

    Date

    1957-1961

    Cote

    3372W/220

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Paul-les-Romans.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2937 W 113

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  16. Résultat n°16

    Folios 521 à 586.

    Date

    1989-1993

    Cote

    3372W/166

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Le Pôët-Laval.- Section A.
    • Folios 521 à 586.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    Rioms.- Sections A-B-C

    Date

    1979-1982

    Cote

    3372W/189

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Rioms.- Sections A-B-C

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).

    Date

    1957-1992

    Cote

    2937 W 49

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...
  19. Résultat n°19

    Châteaudouble.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3372 W 41

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Charpey et Châteaudouble.
    • Châteaudouble.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Les Grandes-Gontardes extensions sur Donzère et La-Garde-Adhemar.

    Date

    1995-2002

    Cote

    3372 W 148

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Les Grandes-Gontardes extensions sur Donzère et La-Garde-Adhemar.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  21. Résultat n°21

    Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application sur la Convention sur la réduction du temps de travail (RTT) Aubry 1.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2937 W 43

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application...
  22. Résultat n°22

    Montboucher-sur-Jabron et Sauzet.-Montbouchet-sur-Jabron sections A-B, Sauzet section zo.

    Date

    1957-1959

    Cote

    3372 W 137

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montboucher-sur-Jabron et Sauzet.-Montbouchet-sur-Jabron...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Folios 1 à 325.

    Date

    1989-1993

    Cote

    3372W/164

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Le Pôët-Laval.- Section A.
    • Folios 1 à 325.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  24. Résultat n°24

    CH.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 6

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • CH.
  25. Résultat n°25

    MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 17

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.
  26. Résultat n°26

    Folios 1 à 299

    Date

    1996-2000

    Cote

    3372 W 146

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montélier.
    • 1996-2000.- Sections YA-YC-YD-YE-ZD-ZE-ZH-ZI-ZK-ZL-ZM-ZX-ZY
    • Folios 1 à 299

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Tome 2 folios 418 à 837

    Date

    1990-1995

    Cote

    3372W/112

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Tome 2 folios 418 à 837

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  28. Résultat n°28

    Sections AH AL AM AN (partie) -AO AP AR AS (partie) et AT (Partie)

    Date

    1965-1966

    Cote

    3372 W 122

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Malataverne.
    • Sections AH AL AM AN (partie) -AO AP AR AS (partie)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  29. Résultat n°29

    Folios 480 à 928.

    Date

    1990-1985

    Cote

    3372 W 43

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Châteauneuf-de-Galaure avec extension de Saint-Martin-d'Août...
    • Folios 480 à 928.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Folios 314 à 627.

    Date

    1996-2001

    Cote

    3372 W 31

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Chabeuil.
    • Folios 314 à 627.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  31. Résultat n°31

    R à S.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 82

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • R à S.
  32. Résultat n°32

    Chabeuil.

    Date

    1954-1958

    Cote

    3372 W 27

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Chabeuil.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  33. Résultat n°33

    Folios 602 à 911

    Date

    1990-1995

    Cote

    3372W/223

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Sorlin-en-Valloire secteur Vallée de Moras-en-Valloire...
    • Folios 602 à 911

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  34. Résultat n°34

    Livron-sur-Drôme et Etoile-sur-Drôme.- Livron-sur-Drôme sections AB.AC.AD.AE.AH.AI.AK.AL.AM.AN.AO.AP.AR.AS.AT.AV.AW . BM.BO.BP.BR.BS.ST.SV.SW.BX.BY.BZ.CD.CE, Etoile-sur-Rhône (déjà remembré)

    Date

    1958 -1966

    Cote

    3372W/118

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Livron-sur-Drôme et Etoile-sur-Drôme.- Livron-sur-Drôme...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  35. Résultat n°35

    SDITEPSA. - Stages.

    Date

    1985-1988

    Cote

    2937 W 108

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • SDITEPSA. - Stages.
  36. Résultat n°36

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).

    Date

    1946-1979

    Cote

    2937 W 98

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  37. Résultat n°37

    La Bégude-de-Mazenc.- Sections A.B.C.D.E.F.G.H

    Date

    1961-1962

    Cote

    3372 W 103

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • La Bégude-de-Mazenc.- Sections A.B.C.D.E.F.G.H

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  38. Résultat n°38

    Folios 410 à 818.

    Date

    1989-1995

    Cote

    3372 W 29

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Chabeuil-Valence - Chabeuil - Malissard avec extension...
    • Folios 410 à 818.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  39. Résultat n°39

    Sections a1-a3-a4p-b1-b2-b3-d1-d2p-d3p-e1p-e3-f1p

    Date

    1972-1992

    Cote

    3372W/250

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Vesc.
    • Sections a1-a3-a4p-b1-b2-b3-d1-d2p-d3p-e1p-e3-f1p

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  40. Résultat n°40

    Montauban-sur-l'Ouvèze .- Sections A-B-C-D-E-F-G

    Date

    1980-1985

    Cote

    3372W/155

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montauban-sur-l'Ouvèze .- Sections A-B-C-D-E-F-G

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier