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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).
Cote
2937 W 70
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence)....
2

Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission hors vendangeurs n° 2601001 à n° 2601245. Rejets 2001. Contrats vendangeurs 01, listing informatique.
Cote
2938 W 6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Emploi de main d'œuvre étrangère.
  • Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission...
3

DES à G.
Cote
2937 W 78
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • DES à G.
4

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.
Cote
2937 W 113
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
5

Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).
Cote
2937 W 49
 Date
1957-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...
6

Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application sur la Convention sur la réduction du temps de travail (RTT) Aubry 1.
Cote
2937 W 43
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application...
7

CH.
Cote
2937 W 6
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • CH.
8

MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.
Cote
2937 W 17
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.
9

R à S.
Cote
2937 W 82
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • R à S.
10

SDITEPSA. - Stages.
Cote
2937 W 108
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • SDITEPSA. - Stages.
11

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).
Cote
2937 W 98
 Date
1946-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
12

Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).
Cote
2937 W 38
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Cailles Drom'Alp (S.A. Béranger) (Montoison).
  • Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).
13

H-J.
Cote
2937 W 13
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • H-J.
14

Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979). Emplois, définition et classification (1977-1980). Dossier de M. COL, représentant personnel (1983-1984). Comité hygiène et sécurité, réunions : compte-rendus (1981-1997) ; définition du 13ème mois (1986-1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1979-1992) ; accidents du travail (1987-1992) ; amélioration des conditions de travail (1980-1983) ; affaire GIN (1985) ; licenciement économique (1985-1986).
Cote
2937 W 57
 Date
1963-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Cave de Die.
  • Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979)....
15

Comité départemental des prestations sociales agricoles. - Réunions.
Cote
2937 W 102
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles....
16

T à Z.
Cote
2937 W 83
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • T à Z.
17

Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale (CADP) - SICAGRI (Montélimar). - Dossier GLE. Dossier KAI. Déclarations d'accidents du travail (1980-1987). Élections des délégués du personnel (1968-1986). Institutions représentatives du personnel. Élections et désignation des délégués syndicaux (1987-2003). Santé et sécurité, travaux à réaliser sur le site de Saint-Paul Trois-Châteaux (1995-1999). Rapport d'installation électrique (2000). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail (1997-2003). Accident du travail de S. CHA : procès-verbaux, rapport d'enquête, notes, contrat de travail et avenant, photographies (2001-2001). Accident du travail de M. DES: rapport, note, correspondance (2003). Déclarations d'accident du travail (1997-2006). Déclarations de mouvement de personnel (1996). Déclaration d'accident du travail de M. COP (1997). Demande d'autorisation d'extension SICAGRI : avis (1999). Infraction transport : procès-verbal (2000). Emploi et restructuration SICAGRI (1995). EDDF. Avis du SDITEPSA (1997). Restructuration (1999). Durée du temps de travail : dérogations (1976, 1984-2002). Dossier sur la réduction du temps de travail CADP SICAGRI (1999-2000).
Cote
2937 W 36
 Date
1968-2006
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale...
18

Union des coopératives agricoles de la Drôme et de l'Ardèche pour l'élevage et l'alimentation du bétail (UCAB) (Crest). - Comité hygiène, sécurité et conditions de travail, réunions et actions de prévention et activités : convocations, procès-verbaux, correspondance, rapports annuels (1977-1992). Reclassement de M. VIG (1984-1985). Renseignements concernant plusieurs salariés (1966-1988). Fonds d'amélioration des conditions de travail (1977-1978). Déclarations d'accidents du travail (1990-1992). Comité d'entreprise (1983-1985). Affaires classées sans suite : procès-verbal (1989). Affaire VIG (1991). Permis de construire (1964-1988). Installation classée : arrêté préfectoral (1990). Santé et sécurité au travail, mesure du bruit : correspondance de la Mutualité sociale agricole (1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail d'UCAB, Nutrisud et Eurena (1993-2003). Accident du travail de M. TER : correspondance à la Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) (1994). Nutrisoleil. - Accident de travail de M. COM : enquêtes (1995). Accidents du travail de l'entreprise intervenante : Nutrisoleil (1998), Nutrisud (2001). Installations électriques : rapport (1995). Consignes de sécurité (1997-1998). Nutrisoleil, intervention de la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) et contrôle de la DDTEFP : rapport, correspondance (1999). Emploi à Nutrisoleil, Eurena, Nutrisud, restructuration économique (1998). Convention du Fonds national pour l'emploi (1995-2000). Accords avec les institutions représentatives du personnel : règlement intérieur (1984). Participation et intéressement (1995-2002). Élections des délégués du personnel (1992-2001). Procédures de licenciements de salariés protégés : dossier général (1998), M. LOM (1999), M. VIG (1993), M. THO (1998).
Cote
2937 W 59
 Date
1977-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Union des coopératives agricoles de la Drôme et de...
19

Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux (1989-1998), arrêtés de désignation des membres (1987-2005). Commission consultative départementale des entrepreneurs forestiers : réunion (2002), statistiques (1988-2006).
Cote
2937 W 93
 Date
1989-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Entreprises forestières. - Affiliation au régime de...
  • Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux...
20

Comité hygiène, sécurité et conditions de travail. - Réunions du comité régional.
Cote
2937 W 65
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Office national des Forêts (ONF).
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail....