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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Préparation et cadrage.

    Date

    2003

    Cote

    2836 W 120

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 2003.
    • Préparation et cadrage.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  2. Résultat n°2

    SEN

    Date

    2019-2019

    Cote

    4050W 67

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SEN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  3. Résultat n°3

    Présentation de la démarche du projet.

    Date

    12 avril 2000

    Cote

    2836 W 184

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Informatique départementale.
    • Schéma directeur informatique.
    • Présentation de la démarche du projet.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  4. Résultat n°4

    Compte administratif.

    Date

    1989

    Cote

    2836 W 53

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1989.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  5. Résultat n°5

    MIE

    Date

    2010-2019

    Cote

    4050W 55

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  6. Résultat n°6

    Documentation.

    Date

    1er mars 2001 - juin 2003

    Cote

    2836 W 9

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Politiques et stratégies départementales.
    • Acte II de la décentralisation. - Travail sur le projet...
    • Documentation.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  7. Résultat n°7

    Débat d'orientation budgétaires.

    Date

    1996

    Cote

    2836 W 79

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1996.
    • Débat d'orientation budgétaires.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  8. Résultat n°8

    Interrogations de l'assemblée des départements de France (ADF) et des départements relatives au financement du revenu minimum d'insertion (RMI) et du revenu minimum d'activité (RMA) :

    Date

    22 octobre 2003 - 30 mars 2004

    Cote

    2836 W 199

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Financement de l'action sociale départementale.
    • Décentralisation du Revenu minimum d'insertion (RMI)...
    • Interrogations de l'assemblée des départements de France...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  9. Résultat n°9

    Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :

    Date

    10 avril 1984 - 29 novembre 1996

    Cote

    2836 W 246

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Bilans financiers.
    • Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  10. Résultat n°10

    Programmation des investissements.

    Date

    1999

    Cote

    2836 W 101

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1999.
    • Programmation des investissements.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  11. Résultat n°11

    Bilan des 3 ans de l'enfant : tableaux récapitulatifs de bilans des enfants partis en milieu scolaire (classement par année, puis par établissement).

    Date

    1998-2009

    Cote

    3840 W 1

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Bilan des 3 ans de l'enfant : tableaux récapitulatifs...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  12. Résultat n°12

    DUP

    Date

    2018-2019

    Cote

    4050W 26

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • DUP

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  13. Résultat n°13

    Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :

    Date

    mars 1981

    Cote

    2836 W 228

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  14. Résultat n°14

    Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD) :

    Date

    2001 - 3 décembre 2004

    Cote

    2836 W 158

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes des satellites du Département :
    • Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD)...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  15. Résultat n°15

    Débat d'orientation budgétaires.

    Date

    1997

    Cote

    2836 W 87

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1997.
    • Débat d'orientation budgétaires.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  16. Résultat n°16

    SOU

    Date

    2018-2019

    Cote

    4050W 73

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SOU

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  17. Résultat n°17

    Calendrier prévisionnel de la réalisation du TGV Méditerranée par la Société nationale des chemins de fer français.

    Date

    20 juin 1994

    Cote

    2836 W 25

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Affaires économiques.
    • Espace à enjeux Rovaltain.
    • Construction de la gare du train à grande vitesse Rhône-Alpes...
    • Calendrier prévisionnel de la réalisation du TGV Méditerranée...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  18. Résultat n°18

    Enquêtes thématiques sur les conséquences financières de la décentralisation des exercices 1982 - 1989.

    Date

    14 février - 15 septembre 1989

    Cote

    2836 W 164

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
    • Enquêtes thématiques sur les conséquences financières...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  19. Résultat n°19

    R-Z

    Date

    2018

    Cote

    4081W 30

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2018
    • R-Z

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  20. Résultat n°20

    A-D

    Date

    2014

    Cote

    4081W 14

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2014
    • A-D

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)