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437 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Préparation et cadrage.
Cote
2836 W 120
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Finances du département.
  • Budget départemental.
  • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
  • Exercice 2003.
  • Préparation et cadrage.
Résultat n°2

SEN
Cote
4050W 67
 Date
2019-2019
 Lieu
Tain-l'Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

  • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
  • SEN
Résultat n°3

Présentation de la démarche du projet.
Cote
2836 W 184
 Date
12 avril 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Informatique départementale.
  • Schéma directeur informatique.
  • Présentation de la démarche du projet.
Résultat n°4

Compte administratif.
Cote
2836 W 53
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Finances du département.
  • Budget départemental.
  • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
  • Exercice 1989.
  • Compte administratif.
Résultat n°5

MIE
Cote
4050W 55
 Date
2010-2019
 Lieu
Tain-l'Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

  • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
  • MIE
Résultat n°6

Documentation.
Cote
2836 W 9
 Date
1er mars 2001 - juin 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Politiques et stratégies départementales.
  • Acte II de la décentralisation. - Travail sur le projet...
  • Documentation.
Résultat n°7

Débat d'orientation budgétaires.
Cote
2836 W 79
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Finances du département.
  • Budget départemental.
  • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
  • Exercice 1996.
  • Débat d'orientation budgétaires.
Résultat n°8

Interrogations de l'assemblée des départements de France (ADF) et des départements relatives au financement du revenu minimum d'insertion (RMI) et du revenu minimum d'activité (RMA) :
Cote
2836 W 199
 Date
22 octobre 2003 - 30 mars 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Financement de l'action sociale départementale.
  • Décentralisation du Revenu minimum d'insertion (RMI)...
  • Interrogations de l'assemblée des départements de France...
Résultat n°9

Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :
Cote
2836 W 246
 Date
10 avril 1984 - 29 novembre 1996
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Financement de l'opération.
  • Bilans financiers.
  • Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes...
Résultat n°10

Programmation des investissements.
Cote
2836 W 101
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Finances du département.
  • Budget départemental.
  • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
  • Exercice 1999.
  • Programmation des investissements.
Résultat n°11

Bilan des 3 ans de l'enfant : tableaux récapitulatifs de bilans des enfants partis en milieu scolaire (classement par année, puis par établissement).
Cote
3840 W 1
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

  • Bilan des 3 ans de l'enfant : tableaux récapitulatifs...
Résultat n°12

DUP
Cote
4050W 26
 Date
2018-2019
 Lieu
Tain-l'Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

  • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
  • DUP
Résultat n°13

Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :
Cote
2836 W 228
 Date
mars 1981
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Etudes techniques.
  • Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale...
Résultat n°14

Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD) :
Cote
2836 W 158
 Date
2001 - 3 décembre 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes des satellites du Département :
  • Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD)...
Résultat n°15

Débat d'orientation budgétaires.
Cote
2836 W 87
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Finances du département.
  • Budget départemental.
  • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
  • Exercice 1997.
  • Débat d'orientation budgétaires.
Résultat n°16

SOU
Cote
4050W 73
 Date
2018-2019
 Lieu
Tain-l'Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

  • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
  • SOU
Résultat n°17

Calendrier prévisionnel de la réalisation du TGV Méditerranée par la Société nationale des chemins de fer français.
Cote
2836 W 25
 Date
20 juin 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Affaires économiques.
  • Espace à enjeux Rovaltain.
  • Construction de la gare du train à grande vitesse Rhône-Alpes...
  • Calendrier prévisionnel de la réalisation du TGV Méditerranée...
Résultat n°18

Enquêtes thématiques sur les conséquences financières de la décentralisation des exercices 1982 - 1989.
Cote
2836 W 164
 Date
14 février - 15 septembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
  • Enquêtes thématiques sur les conséquences financières...
Résultat n°19

R-Z
Cote
4081W 30
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

  • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
  • 2018
  • R-Z
Résultat n°20

A-D
Cote
4081W 14
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

  • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
  • 2014
  • A-D