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437 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Préparation et cadrage.

Date

2003

Cote

2836 W 120

Résultat n°2

SEN

Date

2019-2019

Cote

4050W 67

Résultat n°3

Présentation de la démarche du projet.

Date

12 avril 2000

Cote

2836 W 184

Résultat n°4

Compte administratif.

Date

1989

Cote

2836 W 53

Résultat n°5

MIE

Date

2010-2019

Cote

4050W 55

Résultat n°6

Documentation.

Date

1er mars 2001 - juin 2003

Cote

2836 W 9

Résultat n°7

Débat d'orientation budgétaires.

Date

1996

Cote

2836 W 79

Résultat n°8

Interrogations de l'assemblée des départements de France (ADF) et des départements relatives au financement du revenu minimum d'insertion (RMI) et du revenu minimum d'activité (RMA) :

Date

22 octobre 2003 - 30 mars 2004

Cote

2836 W 199

Résultat n°9

Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :

Date

10 avril 1984 - 29 novembre 1996

Cote

2836 W 246

Résultat n°10

Programmation des investissements.

Date

1999

Cote

2836 W 101

Résultat n°11

Bilan des 3 ans de l'enfant : tableaux récapitulatifs de bilans des enfants partis en milieu scolaire (classement par année, puis par établissement).

Date

1998-2009

Cote

3840 W 1

Résultat n°12

DUP

Date

2018-2019

Cote

4050W 26

Résultat n°13

Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :

Date

mars 1981

Cote

2836 W 228

Résultat n°14

Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD) :

Date

2001 - 3 décembre 2004

Cote

2836 W 158

Résultat n°15

Débat d'orientation budgétaires.

Date

1997

Cote

2836 W 87

Résultat n°16

SOU

Date

2018-2019

Cote

4050W 73

Résultat n°17

Calendrier prévisionnel de la réalisation du TGV Méditerranée par la Société nationale des chemins de fer français.

Date

20 juin 1994

Cote

2836 W 25

Résultat n°18

Enquêtes thématiques sur les conséquences financières de la décentralisation des exercices 1982 - 1989.

Date

14 février - 15 septembre 1989

Cote

2836 W 164

Résultat n°19

R-Z

Date

2018

Cote

4081W 30

Résultat n°20

A-D

Date

2014

Cote

4081W 14