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  • 1

    Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Cote

    1748 W 34

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 2

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 3

    Août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 15

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Août 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 4

    Décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 28

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Décembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 5

    Séance du 13 septembre 1990 : A-F.

    Cote

    1748 W 42

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 13 septembre 1990 : A-F.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 6

    Octobre-novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 27

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Octobre-novembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 7

    Des 3, 8, 9, 12 janvier 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 2

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 3, 8, 9, 12 janvier 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 8

    Des 5,10, 24,26 avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 8

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 5,10, 24,26 avril 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 9

    Juin-juillet 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 25

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Juin-juillet 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 10

    Janvier-mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 23

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Janvier-mars 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 11

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 5

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 12

    Correspondance relative aux taxis, voitures de petite remise, ambulances.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1748 W 49

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Organisation du service.
    • Correspondance relative aux taxis, voitures de petite...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 13

    Sécurité sociale.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 2

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 14

    Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative n°2.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 18

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 15

    Des 19, 23, 24, 26, 30 juillet 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 14

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 19, 23, 24, 26, 30 juillet 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 16

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 8

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 17

    Des 16, 19 janvier 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 3

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 16, 19 janvier 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 18

    Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.

    Date

    1965-1969

    Cote

    2910 W 179

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 19

    Séance du 12 avril 1990 : K-V.

    Cote

    1748 W 36

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 12 avril 1990 : K-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 20

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 6

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 21

    Séance du 10 mai 1990 : A-D.

    Cote

    1748 W 37

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 10 mai 1990 : A-D.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 22

    Séance du 13 décembre 1990.

    Cote

    1748 W 48

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 13 décembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 23

    Contrôle Renforcé et Inopiné de Vitesse (C. R. I. V.).

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 1

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Contrôle Renforcé et Inopiné de Vitesse (C. R. I. V.).

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 24

    Séance du 11 octobre 1990 : G-V.

    Cote

    1748 W 45

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 11 octobre 1990 : G-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 25

    Des 13, 16, 19 mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 5

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 13, 16, 19 mars 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 26

    Séance du 11 janvier 1990 : M-V.

    Cote

    1748 W 30

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 11 janvier 1990 : M-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 27

    Séance du 14 juin 1990.

    Cote

    1748 W 39

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 14 juin 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 28

    Séance du 11 octobre 1990 : A-F.

    Cote

    1748 W 44

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 11 octobre 1990 : A-F.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 29

    Séance du 12 avril 1990 : B-J.

    Cote

    1748 W 35

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 12 avril 1990 : B-J.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 30

    Budget supplémentaire.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 15

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 31

    Octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 18

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Octobre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 32

    Autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements (CP).

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 20

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 33

    Compte administratif.

    Date

    1977-1977

    Cote

    2910 W 13

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1977.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 34

    Compte administratif.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 17

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 35

    Sécurité sociale.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 3

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 36

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 7

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 37

    Novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 20

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Novembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 38

    Séance du 8 février 1990 : K-Z.

    Cote

    1748 W 32

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 février 1990 : K-Z.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 39

    Des 24 et 30 janvier, 5 et 21 février 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 4

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 24 et 30 janvier, 5 et 21 février 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 40

    Séance du 8 février 1990 : A-H.

    Cote

    1748 W 31

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 février 1990 : A-H.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière