DUREE DU TRAVAIL - Recherche

1
Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

1996-2007

Cote

3147 W 12
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Livron-sur-Drôme.
- Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
2
Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

Date

1974-1979

Cote

3169 W 95
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
3
Lafarge.

Date

1996-2008

Cote

3147 W 17
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Lafarge.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
4
Siplast.

Date

2000-2008

Cote

3147 W 19
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Siplast.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
5
Chapoutier SA.

Date

1997-2003

Cote

3169 W 100
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Tain-l'Hermitage.
- Chapoutier SA.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
6
Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.

Date

2000

Cote

3169 W 55
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
7
Association Dieulefit Santé Le Jas.

Date

1999-2012

Cote

3074 W 75
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Dieulefit.
- Association Dieulefit Santé Le Jas.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
8
Les Vergers de Saint-Vérand.

Date

1998-2006

Cote

3169 W 60
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Saint-Paul-lès-Romans.
- Les Vergers de Saint-Vérand.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
9
Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité professionnelle, convention d'établissement obsolète, Accords de prévoyance obsolètes, accord sur la négociation annuelle obligatoire, réglements intérieurs obsolètes, rapport annuel du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, compte-rendus de réunions du comité d'hygiène et sécurité.

Date

1983-1997

Cote

3169 W 90
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Die, Cave de Die Jaillance.
- Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
10
Station d'Essai du Bas Dauphiné.

Date

2005

Cote

3169 W 59
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Saint-Paul-lès-Romans.
- Station d'Essai du Bas Dauphiné.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
11
Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels. - Communication d'une décision.

Date

1899

Cote

10 M 21
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Durée du travail.
- Travail des enfants, des filles mineures et des femmes...
12
Instructions et demande de renseignements et de rapports.

Date

1848-1900

Cote

10 M 20
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Durée du travail.
- Instructions et demande de renseignements et de rapports.
13
Plein sud.

Date

2003-2010

Cote

3074 W 48
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Donzère.
- Plein sud.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
14
SCER.

Date

1987-2001

Cote

3074 W 72
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- SCER.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
15
Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux, procès verbaux comité hygiène et sécurité et conditions de travail, accords réduction temps de travail.

Date

1998-2006

Cote

3074W/60
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Dieulefit.
- Association amis de Beauvallon.
- Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux,...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
16
Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

Date

1998-2007

Cote

3147 W 16
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- ITM.
- Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
17
Debeaux.

Date

1983-2006

Cote

3147 W 10
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Livron-sur-Drôme.
- Debeaux.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
18
Centre formation d' apprentissage Batipole.

Date

1997-2007

Cote

3147 W 7
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Livron-sur-Drôme.
- Centre formation d' apprentissage Batipole.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
19
Drômoise de Céréales.

Date

1994-2008

Cote

3169 W 92
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélier.
- Drômoise de Céréales.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
20
Cave de Tain.

Date

1983-2007

Cote

3169 W 99
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Tain-l'Hermitage.
- Cave de Tain.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

Résultats de la recherche

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Lafarge.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Siplast.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Chapoutier SA.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Association Dieulefit Santé Le Jas.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Les Vergers de Saint-Vérand.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Station d'Essai du Bas Dauphiné.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels. - Communication d'une décision.

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Instructions et demande de renseignements et de rapports.

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Plein sud.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

SCER.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux, procès verbaux comité hygiène et sécurité et conditions de travail, accords réduction temps de travail.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Debeaux.

Date

Cote