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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Cote
3147 W 12
 Date
1996-2007
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Résultat n°2

Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
Cote
3169 W 95
 Date
1974-1979
 Lieu
Moras-en-Valloire
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
Résultat n°3

Lafarge.
Cote
3147 W 17
 Date
1996-2008
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Lafarge.
Résultat n°4

Siplast.
Cote
3147 W 19
 Date
2000-2008
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Siplast.
Résultat n°5

Chapoutier SA.
Cote
3169 W 100
 Date
1997-2003
 Lieu
Tain-l'Hermitage
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Tain-l'Hermitage.
  • Chapoutier SA.
Résultat n°6

Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.
Cote
3169 W 55
 Date
2000
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.
Résultat n°7

Association Dieulefit Santé Le Jas.
Cote
3074 W 75
 Date
1999-2012
 Lieu
Dieulefit
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Dieulefit.
  • Association Dieulefit Santé Le Jas.
Résultat n°8

Les Vergers de Saint-Vérand.
Cote
3169 W 60
 Date
1998-2006
 Lieu
Saint-Paul-lès-Romans
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Saint-Paul-lès-Romans.
  • Les Vergers de Saint-Vérand.
Résultat n°9

Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité professionnelle, convention d'établissement obsolète, Accords de prévoyance obsolètes, accord sur la négociation annuelle obligatoire, réglements intérieurs obsolètes, rapport annuel du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, compte-rendus de réunions du comité d'hygiène et sécurité.
Cote
3169 W 90
 Date
1983-1997
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Die, Cave de Die Jaillance.
  • Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité...
Résultat n°10

Station d'Essai du Bas Dauphiné.
Cote
3169 W 59
 Date
2005
 Lieu
Saint-Paul-lès-Romans
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Saint-Paul-lès-Romans.
  • Station d'Essai du Bas Dauphiné.
Résultat n°11

Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels. - Communication d'une décision.
Cote
10 M 21
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Durée du travail.
  • Travail des enfants, des filles mineures et des femmes...
Résultat n°12

Instructions et demande de renseignements et de rapports.
Cote
10 M 20
 Date
1848-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Durée du travail.
  • Instructions et demande de renseignements et de rapports.
Résultat n°13

Plein sud.
Cote
3074 W 48
 Date
2003-2010
 Lieu
Donzère
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Donzère.
  • Plein sud.
Résultat n°14

SCER.
Cote
3074 W 72
 Date
1987-2001
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • SCER.
Résultat n°15

Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux, procès verbaux comité hygiène et sécurité et conditions de travail, accords réduction temps de travail.
Cote
3074W/60
 Date
1998-2006
 Lieu
Dieulefit
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Dieulefit.
  • Association amis de Beauvallon.
  • Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux,...
Résultat n°16

Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).
Cote
3147 W 16
 Date
1998-2007
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • ITM.
  • Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...
Résultat n°17

Debeaux.
Cote
3147 W 10
 Date
1983-2006
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Debeaux.
Résultat n°18

Centre formation d' apprentissage Batipole.
Cote
3147 W 7
 Date
1997-2007
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Centre formation d' apprentissage Batipole.
Résultat n°19

Drômoise de Céréales.
Cote
3169 W 92
 Date
1994-2008
 Lieu
Montélier
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélier.
  • Drômoise de Céréales.
Résultat n°20

Cave de Tain.
Cote
3169 W 99
 Date
1983-2007
 Lieu
Tain-l'Hermitage
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Tain-l'Hermitage.
  • Cave de Tain.