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134 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

23 janvier 2012
Cote
3236 W 19
 Date
23 janvier 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2012
  • 23 janvier 2012
Résultat n°2

1er au 15 avril 2008
Cote
3271 W 29
 Date
1er avril 2008-15 avril 2008
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2008
  • 2ème trimestre.
  • 1er au 15 avril 2008
Résultat n°3

Comptes-rendus et délibérations
Cote
3236 W 43
 Date
10 décembre 2013 - 11 décembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 10 et 11 décembre 2013
  • Comptes-rendus et délibérations
Résultat n°4

Rapports
Cote
3236 W 33
 Date
27 mai 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 27 mai 2013
  • Rapports
Résultat n°5

12 décembre 2011 : délibérations.
Cote
3236 W 2
 Date
12 décembre 2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2011
  • 12 décembre 2011 : délibérations.
Résultat n°6

3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.
Cote
3236 W 1
 Date
3 décembre 2011 - 12 décembre 2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2011
  • 3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.
Résultat n°7

3ème bimestriel.
Cote
3271 W 25
 Date
1er mai au 30 juin 2011
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2011
  • 3ème bimestriel.
Résultat n°8

4ème bimestriel.
Cote
3271 W 14
 Date
1er juillet au 31 août 2009
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2009
  • 4ème bimestriel.
Résultat n°9

18 novembre 2013
Cote
3236 W 18
 Date
18 novembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 18 novembre 2013
Résultat n°10

27 février 2012.
Cote
3236 W 4
 Date
27 février 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 27 février 2012.
Résultat n°11

Rapports
Cote
3236 W 42
 Date
10 décembre 2013 - 11 décembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 10 et 11 décembre 2013
  • Rapports
Résultat n°12

29 octobre; 12 novembre 2012
Cote
3236 W 10
 Date
29 octobre 2012 - 12 novembre 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 29 octobre; 12 novembre 2012
Résultat n°13

5ème bimestriel.
Cote
3271 W 21
 Date
1er septembre au 31 octobre 2010
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2010
  • 5ème bimestriel.
Résultat n°14

Délibérations
Cote
3236 W 37
 Date
16 septembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 16 septembre 2013
  • Délibérations
Résultat n°15

3ème trimestre.
Cote
3271 W 9
 Date
1er juillet au 30 septembre 2008
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2008
  • 3ème trimestre.
Résultat n°16

30 juin 2014
Cote
3236 W 54
 Date
30 juin 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2014
  • 30 juin 2014
Résultat n°17

15 septembre 2014
Cote
3236 W 57
 Date
15 septembre 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2014
  • 15 septembre 2014
  • 15 septembre 2014
Résultat n°18

Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.
Cote
3242 W 3
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus.
  • Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.
Résultat n°19

10 et 11 décembre 2012
Cote
3236 W 42
 Date
10 décembre 2012 - 11 décembre 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 10 et 11 décembre 2012
Résultat n°20

Sessions de 1945
Cote
3269 W 2
 Date
Entre le 02 novembre 1944 et le 28 novembre 1945
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Sessions du Conseil général
  • Sessions de 1945