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  1. Résultat n°1

    Instruction pour les colonies françoises [sic], contenant un projet de constitution, présentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerceParis (75)Imp. Nationale1791

    Cote

    BH 10390, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Instruction pour les colonies françoises [sic], contenant...
  2. Résultat n°2

    Réponse aux considérations de M. Moreau, dit Saint-Méry, député à l'Assemblée nationale, sur les coloniesParis (75)Imp. Nationale1791

    Cote

    BH 10360, A 7069 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Réponse aux considérations de M. Moreau, dit Saint-Méry,...
  3. Résultat n°3

    Rapport fait au nom des comités réunis de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791 ; Sur les colonies. Par M. de Lattre, député du département de la Sommes. l. [Paris (75)]Imp. Nationales.d.

    Cote

    BH 10356, A 7069 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Rapport fait au nom des comités réunis de constitution,...
  4. Résultat n°4

    Second projet d'instruction pour les colonies, relativement aux décrets des 13 et 15 maiParis (75)Imp. Nationale1791

    Cote

    BH 10395, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Second projet d'instruction pour les colonies, relativement...
  5. Résultat n°5

    Opinion de M. Chabert de La Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les coloniess. l. [Paris (75)]Imp. Nationales.d.

    Cote

    BH 10358, A 7069 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Opinion de M. Chabert de La Charière, député de la...
  6. Résultat n°6

    Aux vrais amis de la patries. l.s.d.

    Cote

    BH 10404, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Aux vrais amis de la patries. l.s.d.
  7. Résultat n°7

    Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix [sic] relatives à l'état des personnes dans les colonies ; et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publicsMAURY (abbé)Paris (75)Imp. Nationale1791

    Cote

    BH 10357, A 7069 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur...
  8. Résultat n°8

    A tous les amis de la paix et de la vérité, en réponse à l'extrait d'une lettre de Bordeaux, insérée dans la Chronique de Paris du 19 mai 1791s. l.s.d.

    Cote

    BH 10396, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • A tous les amis de la paix et de la vérité, en réponse...
  9. Résultat n°9

    Première et dernière lettre de Louis-Marthe de Gouy, député à l'Assemblée nationale, à Jean-Pierre Brissot, auteur d'un journal intitulé : Le Patriote Françoiss. l.s.d.

    Cote

    BH 10354, A 7069 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Première et dernière lettre de Louis-Marthe de Gouy,...
  10. Résultat n°10

    Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue, et des autres isles françoises [sic] de l'AmériqueParis (75)Imp. du Patriote Françoiss.d.

    Cote

    BH 10398, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de...
  11. Résultat n°11

    Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les coloniesParis (75)Imp. Nationales.d.

    Cote

    BH 10391, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée nationale,...
  12. Résultat n°12

    Extrait du registre des délibérations de la chambre du commerce de la ville de Bordeaux ; et adresses du directoire du département de la Gironde à l'Assemblée nationale ; de la société des amis de la constitution ; du club du café national de la ville de Bordeaux, à l'Assemblée nationale : relatifs au décret rendu par elle le 14 mai 1791, au sujet des coloniesParis (75)Imp. Nationale1791

    Cote

    BH 10392, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Extrait du registre des délibérations de la chambre...
  13. Résultat n°13

    Deux mots sur une question jugée ou lettre de M. Boissy d'Anglas, à M. le rédacteur de la Feuille du jour. En réponse à M. de la GalissonnièreParis (75)Chez le Boucher, libraires.d.

    Cote

    BH 10399, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Deux mots sur une question jugée ou lettre de M. Boissy...
  14. Résultat n°14

    Adresse de messieurs les maire [sic] et officiers municipaux de la ville de Bordeaux ; A messieurs composant les Assemblées coloniales, les municipalités et les comités dans les colonies françoises [sic]. Du 31 mai 1791s. l.Imp. du Patriote Françoiss.d.

    Cote

    BH 10393, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Adresse de messieurs les maire [sic] et officiers municipaux...
  15. Résultat n°15

    Question des hommes de couleur, libres, ajournée à mercredi prochain 11 mai 1791[Paris (75)]Imp. de L. Potier de Lilles.d.

    Cote

    BH 10350, A 7069 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Question des hommes de couleur, libres, ajournée à...
  16. Résultat n°16

    Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le décret du 15 mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur[Paris (75)]Imp. de L. Potier de Lilles.d.

    Cote

    BH 10397, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes orientales,...
  17. Résultat n°17

    Considérations présentées aux vrais amis du repos et du bonheur de la France, a l'occasion des nouveaux mouvemens [sic] de quelques soi-disant Amis-des-NoirsParis (75)Imp. Nationale1791

    Cote

    BH 10359, A 7069 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Considérations présentées aux vrais amis du repos et...
  18. Résultat n°18

    Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu le 15 mai 1791, en faveur des hommes de couleur libres, prononcé le 12 septembre 1791, à la séance de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobinss. l.s.d.

    Cote

    BH 10405, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu...
  19. Résultat n°19

    Projet d'instruction pour les colonies, relativement aux décrets des 12 et 15 maiParis (75)Imp. Nationale1791

    Cote

    BH 10394, A 7076 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Projet d'instruction pour les colonies, relativement...
  20. Résultat n°20

    Adresse des députés des manufactures et du commerce à l'Assemblée nationale, sur l'état des gens de couleur dans les colonies, lue à la séance du mercredi 11 mai 1791s. l.Imp. de Devauxs.d.

    Cote

    BH 10351, A 7069 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Adresse des députés des manufactures et du commerce...
  21. Résultat n°21

    Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale le 4 mars 1791, par M. Arthur-Dillon député de la Martiniques. l. [Paris (75)]Imp. Nationales.d.

    Cote

    BH 10355, A 7069 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale le...