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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Instruction pour les colonies françoises [sic], contenant un projet de constitution, présentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerceParis (75)Imp. Nationale1791
Cote
BH 10390, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (Haïti) / Colonies de la France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Instruction pour les colonies françoises [sic], contenant...
2

Réponse aux considérations de M. Moreau, dit Saint-Méry, député à l'Assemblée nationale, sur les coloniesParis (75)Imp. Nationale1791
Cote
BH 10360, A 7069 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Réponse aux considérations de M. Moreau, dit Saint-Méry,...
3

Rapport fait au nom des comités réunis de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791 ; Sur les colonies. Par M. de Lattre, député du département de la Sommes. l. [Paris (75)]Imp. Nationales.d.
Cote
BH 10356, A 7069 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Rapport fait au nom des comités réunis de constitution,...
4

Second projet d'instruction pour les colonies, relativement aux décrets des 13 et 15 maiParis (75)Imp. Nationale1791
Cote
BH 10395, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Second projet d'instruction pour les colonies, relativement...
5

Opinion de M. Chabert de La Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les coloniess. l. [Paris (75)]Imp. Nationales.d.
Cote
BH 10358, A 7069 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Opinion de M. Chabert de La Charière, député de la...
6

Aux vrais amis de la patries. l.s.d.
Cote
BH 10404, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Aux vrais amis de la patries. l.s.d.
7

Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix [sic] relatives à l'état des personnes dans les colonies ; et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publicsMAURY (abbé)Paris (75)Imp. Nationale1791
Cote
BH 10357, A 7069 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur...
8

A tous les amis de la paix et de la vérité, en réponse à l'extrait d'une lettre de Bordeaux, insérée dans la Chronique de Paris du 19 mai 1791s. l.s.d.
Cote
BH 10396, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • A tous les amis de la paix et de la vérité, en réponse...
9

Première et dernière lettre de Louis-Marthe de Gouy, député à l'Assemblée nationale, à Jean-Pierre Brissot, auteur d'un journal intitulé : Le Patriote Françoiss. l.s.d.
Cote
BH 10354, A 7069 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Première et dernière lettre de Louis-Marthe de Gouy,...
10

Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue, et des autres isles françoises [sic] de l'AmériqueParis (75)Imp. du Patriote Françoiss.d.
Cote
BH 10398, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (Haïti)
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de...
11

Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les coloniesParis (75)Imp. Nationales.d.
Cote
BH 10391, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée nationale,...
12

Extrait du registre des délibérations de la chambre du commerce de la ville de Bordeaux ; et adresses du directoire du département de la Gironde à l'Assemblée nationale ; de la société des amis de la constitution ; du club du café national de la ville de Bordeaux, à l'Assemblée nationale : relatifs au décret rendu par elle le 14 mai 1791, au sujet des coloniesParis (75)Imp. Nationale1791
Cote
BH 10392, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Extrait du registre des délibérations de la chambre...
13

Deux mots sur une question jugée ou lettre de M. Boissy d'Anglas, à M. le rédacteur de la Feuille du jour. En réponse à M. de la GalissonnièreParis (75)Chez le Boucher, libraires.d.
Cote
BH 10399, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Deux mots sur une question jugée ou lettre de M. Boissy...
14

Adresse de messieurs les maire [sic] et officiers municipaux de la ville de Bordeaux ; A messieurs composant les Assemblées coloniales, les municipalités et les comités dans les colonies françoises [sic]. Du 31 mai 1791s. l.Imp. du Patriote Françoiss.d.
Cote
BH 10393, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Adresse de messieurs les maire [sic] et officiers municipaux...
15

Question des hommes de couleur, libres, ajournée à mercredi prochain 11 mai 1791[Paris (75)]Imp. de L. Potier de Lilles.d.
Cote
BH 10350, A 7069 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Question des hommes de couleur, libres, ajournée à...
16

Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le décret du 15 mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur[Paris (75)]Imp. de L. Potier de Lilles.d.
Cote
BH 10397, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes orientales,...
17

Considérations présentées aux vrais amis du repos et du bonheur de la France, a l'occasion des nouveaux mouvemens [sic] de quelques soi-disant Amis-des-NoirsParis (75)Imp. Nationale1791
Cote
BH 10359, A 7069 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Considérations présentées aux vrais amis du repos et...
18

Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu le 15 mai 1791, en faveur des hommes de couleur libres, prononcé le 12 septembre 1791, à la séance de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobinss. l.s.d.
Cote
BH 10405, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu...
19

Projet d'instruction pour les colonies, relativement aux décrets des 12 et 15 maiParis (75)Imp. Nationale1791
Cote
BH 10394, A 7076 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Projet d'instruction pour les colonies, relativement...
20

Adresse des députés des manufactures et du commerce à l'Assemblée nationale, sur l'état des gens de couleur dans les colonies, lue à la séance du mercredi 11 mai 1791s. l.Imp. de Devauxs.d.
Cote
BH 10351, A 7069 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

  • Adresse des députés des manufactures et du commerce...