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1

Instruction pour les colonies françoises [sic], contenant un projet de constitution, présentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerceParis (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10390, A 7076 (Ancienne cote)

2

Réponse aux considérations de M. Moreau, dit Saint-Méry, député à l'Assemblée nationale, sur les coloniesParis (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10360, A 7069 (Ancienne cote)

3

Rapport fait au nom des comités réunis de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791 ; Sur les colonies. Par M. de Lattre, député du département de la Sommes. l. [Paris (75)]Imp. Nationales.d.

Date

-

Cote

BH 10356, A 7069 (Ancienne cote)

4

Second projet d'instruction pour les colonies, relativement aux décrets des 13 et 15 maiParis (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10395, A 7076 (Ancienne cote)

5

Opinion de M. Chabert de La Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les coloniess. l. [Paris (75)]Imp. Nationales.d.

Date

-

Cote

BH 10358, A 7069 (Ancienne cote)

6

Aux vrais amis de la patries. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10404, A 7076 (Ancienne cote)

7

Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix [sic] relatives à l'état des personnes dans les colonies ; et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publicsMAURY (abbé)Paris (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10357, A 7069 (Ancienne cote)

8

A tous les amis de la paix et de la vérité, en réponse à l'extrait d'une lettre de Bordeaux, insérée dans la Chronique de Paris du 19 mai 1791s. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10396, A 7076 (Ancienne cote)

9

Première et dernière lettre de Louis-Marthe de Gouy, député à l'Assemblée nationale, à Jean-Pierre Brissot, auteur d'un journal intitulé : Le Patriote Françoiss. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10354, A 7069 (Ancienne cote)

10

Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue, et des autres isles françoises [sic] de l'AmériqueParis (75)Imp. du Patriote Françoiss.d.

Date

-

Cote

BH 10398, A 7076 (Ancienne cote)

11

Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les coloniesParis (75)Imp. Nationales.d.

Date

-

Cote

BH 10391, A 7076 (Ancienne cote)

12

Extrait du registre des délibérations de la chambre du commerce de la ville de Bordeaux ; et adresses du directoire du département de la Gironde à l'Assemblée nationale ; de la société des amis de la constitution ; du club du café national de la ville de Bordeaux, à l'Assemblée nationale : relatifs au décret rendu par elle le 14 mai 1791, au sujet des coloniesParis (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10392, A 7076 (Ancienne cote)

13

Deux mots sur une question jugée ou lettre de M. Boissy d'Anglas, à M. le rédacteur de la Feuille du jour. En réponse à M. de la GalissonnièreParis (75)Chez le Boucher, libraires.d.

Date

-

Cote

BH 10399, A 7076 (Ancienne cote)

14

Adresse de messieurs les maire [sic] et officiers municipaux de la ville de Bordeaux ; A messieurs composant les Assemblées coloniales, les municipalités et les comités dans les colonies françoises [sic]. Du 31 mai 1791s. l.Imp. du Patriote Françoiss.d.

Date

-

Cote

BH 10393, A 7076 (Ancienne cote)

15

Question des hommes de couleur, libres, ajournée à mercredi prochain 11 mai 1791[Paris (75)]Imp. de L. Potier de Lilles.d.

Date

-

Cote

BH 10350, A 7069 (Ancienne cote)

16

Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le décret du 15 mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur[Paris (75)]Imp. de L. Potier de Lilles.d.

Date

-

Cote

BH 10397, A 7076 (Ancienne cote)

17

Considérations présentées aux vrais amis du repos et du bonheur de la France, a l'occasion des nouveaux mouvemens [sic] de quelques soi-disant Amis-des-NoirsParis (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10359, A 7069 (Ancienne cote)

18

Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu le 15 mai 1791, en faveur des hommes de couleur libres, prononcé le 12 septembre 1791, à la séance de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobinss. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10405, A 7076 (Ancienne cote)

19

Projet d'instruction pour les colonies, relativement aux décrets des 12 et 15 maiParis (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10394, A 7076 (Ancienne cote)

20

Adresse des députés des manufactures et du commerce à l'Assemblée nationale, sur l'état des gens de couleur dans les colonies, lue à la séance du mercredi 11 mai 1791s. l.Imp. de Devauxs.d.

Date

-

Cote

BH 10351, A 7069 (Ancienne cote)