APPRENTISSAGE - Recherche

Résultat n°1
Année scolaire.

Date

1932-1933

Cote

9 M 234
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- Organisation et réglementation.
- Bourses d'apprentissage et de préapprentissage dans...
- Année scolaire.
Résultat n°2
Examens de 1921-1923.

Cote

9 M 146
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Certificat d’aptitude professionnelle.
- Organisation des examens et résultats.
- Dossier par année d’examen.
- Examens de 1921-1923.
Résultat n°3
Pièces individuelles.

Date

1843-1910

Cote

9 M 207
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles nationales d’arts et métiers.
- École d'Aix-en-Provence. - Places réservées aux élèves...
- Pièces individuelles.
Résultat n°4
École spéciale de préparation aux banques à Valence. - Cours préparatoires sur la banque et la bourse : programmes (brochures), sujets d'exercices et corrigés type (1931-1933). Création d'un centre de perfectionnement des employés de banque à Valence, information : notice, liste d'élèves, correspondance (1932). Syndicat professionnel pour le développement de l'enseignement technique en banque, constitution : statuts (1933).

Date

1931-1933

Cote

9 M 218
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- École spéciale de préparation aux banques à Valence....
Résultat n°5
Don pour gratifications aux professeurs : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1897). Indemnités et traitements : états nominatifs, avis d’ordonnancement, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1899-1911). Régularisation de la situation des préposés à l’apprentissage : circulaire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1907-1908, 1913). Nomination de professeurs : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance, télégramme (1910, 1912). Demande de subvention pour création d’un poste : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1911-1912).

Date

1897-1913

Cote

9 M 178
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Personnel.
- Don pour gratifications aux professeurs : extraits...
Résultat n°6
École pratique de commerce et d'industrie de Romans.

Date

1920-1935

Cote

9 M 152
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Certificat d’aptitude professionnelle.
- Organisation des examens et résultats.
- Dossier par lieu d’organisation de l’examen.
- École pratique de commerce et d'industrie de Romans.
Résultat n°7
Frais de pension, fixation du prix et ordonnancement de sommes allouées aux boursiers.

Date

1917-1920

Cote

9 M 185
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Personnel.
- Bourses.
- Frais de pension, fixation du prix et ordonnancement...
Résultat n°8
1958-1962.

Date

1958-1962

Cote

3136 W 50
- Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.
- Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
- Conseil de prud'hommes de Romans.- Apprentissage: contrats.
- 1958-1962.
Producteur :

Conseil de prud'hommes de Valence.
Résultat n°9
Année 1928.

Date

1928

Cote

9 M 96
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Déclarations des salaires.
- Année 1928.
Résultat n°10
Concours d'admission aux bourses de l'État pour les années 1920 à 1924. - Organisation et résultats.

Date

1920-1924

Cote

9 M 186
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Personnel.
- Bourses.
- Concours d'admission aux bourses de l'État pour les...
Résultat n°11
Concours d'admission. - Organisation et résultats.

Date

1901-1920

Cote

9 M 212
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles nationales d’arts et métiers.
- École de Cluny (Saône-et-Loire).
- Concours d'admission. - Organisation et résultats.
Résultat n°12
Les emplois aidés et les collectivités publiquesMontreuil (93)Editions du Papyrus1997Brive (19)Imp. Chastrusse1997Titre de couverture : Les emplois aidés et les collectivités publiques : Guide juridique : Emplois-jeunes, apprentissage, CES, Les compacts

Cote

BH 5641, A 2776 (Ancienne cote), 2-87603-080-2
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5601 à 5800.
- Les emplois aidés et les collectivités publiquesMontreuil...
Résultat n°13
Examens de 1924, centres de Romans et de Valence.

Date

1924

Cote

9 M 147
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Certificat d’aptitude professionnelle.
- Organisation des examens et résultats.
- Dossier par année d’examen.
- Examens de 1924, centres de Romans et de Valence.
Résultat n°14
1962-1963.

Date

1962-1963

Cote

3136 W 42
- Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.
- Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
- Conseil de prud'hommes de Valence.- Apprentissage:...
- 1962-1963.
Producteur :

Conseil de prud'hommes de Valence.
Résultat n°15
Création (selon l'article 69 de la loi du 26 janvier 1892). - Modalités.

Date

1893

Cote

9 M 155
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- Organisation et réglementation.
- Création (selon l'article 69 de la loi du 26 janvier...
Résultat n°16
Écoles pratiques hors du département, relations avec la Drôme. - École pratique de commerce et d'industrie de Nîmes, information d'un examen pour l'obtention de bourse : avis (1894) ; attribution de bourse à l'élève Civet André : dossier de demande de bourse, extrait du rapport du préfet, correspondance (1919-1922). École pratique d'agriculture et d'irrigation d'Avignon, concours d'admission, information : avis (1897). École pratique de commerce et d'industrie de Grenoble "École Vaucanson", fonctionnement : notice (1922). École supérieure pratique de commerce et d'industrie de Paris, demande de bourse : extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Érome, note du Cabinet du préfet, correspondance (1923).

Date

Entre le 1er janvier 1894 et le 31 décembre 1923

Cote

9 M 160
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- Organisation et réglementation.
- Écoles pratiques hors du département, relations avec...
Résultat n°17
Exercice 1932.

Cote

9 M 102
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Dossiers par commune.
- Exercice 1932.
Résultat n°18
École primaire supérieure de garçons de Romans. - Transformation en école pratique de commerce et d'industrie : décret, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, note, correspondance.

Date

1894

Cote

9 M 162
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Création.
- École primaire supérieure de garçons de Romans. - Transformation...
Résultat n°19
Exercice 1921 (Crest, Romans, Valence).

Date

1921

Cote

9 M 123
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
- Subventions.
- Demandes et attribution.
- Exercice 1921 (Crest, Romans, Valence).
Résultat n°20
Réglementation et présentation des programmes : circulaire, brochures (1891-1900). Emplois d'enseignants, ouverture de concours : avis (affiches), correspondance (1891-1897).

Date

1891-1900

Cote

9 M 226
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- École nationale pratique d'ouvriers et de contremaîtres...
- Réglementation et présentation des programmes : circulaire,...
Résultat n°21
Places réservées aux élèves de la Drôme (classement par année scolaire). - Organisation du concours d'admission, suivi des élèves : liste de candidats, bordereaux et états de sommes dues, arrêté préfectoral (brouillon), liste d'admissibilité, rapports du préfet, résultats semestriels des examens des élèves de la Drôme, notes, correspondance (1842-1845) ; préparation des candidats à l'examen d'admission, envoi de prospectus : correspondance (1862).

Date

1842-1862

Cote

9 M 202
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles nationales d’arts et métiers.
- École de Châlons-sur-Marne.
- Places réservées aux élèves de la Drôme (classement...
Résultat n°22
Procès-verbaux des opérations du jury. - Transmission aux centres d'examen de Die, Romans, Valence : correspondance (1930-1932, 1934). Épreuves par profession : sujets d'épreuves (1931, 1933).

Date

1930-1934

Cote

9 M 154
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Certificat d’aptitude professionnelle.
- Organisation des examens et résultats.
- Procès-verbaux des opérations du jury. - Transmission...
Résultat n°23
1876-1900

Date

1876-1900

Cote

9 M 209
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles nationales d’arts et métiers.
- École d'Aix-en-Provence. - Places réservées aux élèves...
- Organisation du concours d'admission dans la Drôme.
- 1876-1900
Résultat n°24
Institut électrotechnique de Grenoble (Isère) (ou Institut Polytechnique). - Jeunes drômois élèves à l'institut, demandes et attribution de bourses.

Date

Entre le 1er janvier 1908 et le 31 décembre 1922

Cote

9 M 220
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Institut électrotechnique de Grenoble (Isère) (ou Institut...
Résultat n°25
1970.

Date

1970

Cote

3136 W 47
- Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.
- Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
- Conseil de prud'hommes de Valence.- Apprentissage:...
- 1970.
Producteur :

Conseil de prud'hommes de Valence.
Résultat n°26
Année scolaire.

Date

1933-1934

Cote

9 M 235
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- Organisation et réglementation.
- Bourses d'apprentissage et de préapprentissage dans...
- Année scolaire.
Résultat n°27
Examens de l'année 1913.

Cote

9 M 120
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Comité départemental de l’Enseignement technique.
- Certificat de capacité professionnelle. - Organisation,...
- Examens de l'année 1913.
Résultat n°28
Dossier de Jean Fourezon.

Date

1918

Cote

9 M 198
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles nationales d’arts et métiers.
- Places réservées aux élèves drômois.
- Dossier de Jean Fourezon.
Résultat n°29
Vœu du conseil municipal pour la création d’une section préparatoire aux Arts et Métiers.

Date

1927

Cote

9 M 169
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Fonctionnement.
- Vœu du conseil municipal pour la création d’une section...
Résultat n°30
Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.

Date

1928

Cote

9 M 100
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Demandes d’exonération.
- Taux d'exonération. - Demande de renseignements par...
Résultat n°31
Cours de géométrie appliquée aux arts et métiers publics et gratuits à Romans et Valence. - Réglementation et organisation.

Date

1825-1829

Cote

9 M 142
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
- Cours professionnels.
- Cours de géométrie appliquée aux arts et métiers publics...
Résultat n°32
Réglementation et fonctionnement. - Application de la loi du 25 juillet 1919, instructions : correspondance (1920-1922). Création de cours dans les communes du département : arrêtés, avis , correspondance (1920-1925). Fréquentation des cours par les jeunes ouvriers et employés de moins de 18 ans, contrôle : listes, correspondance (1920). Inspection des écoles pratiques et des cours professionnels du département, demande de liste des établissements : correspondance (1922). Personnel enseignant, attribution de récompenses : arrêté, correspondance (1921). Concours de préposé à l'apprentissage, réglementation : règlement (s.d.).

Date

1920-1925, sd

Cote

9 M 139
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
- Cours professionnels.
- Réglementation et fonctionnement. - Application de...
Résultat n°33
Projet de création d’une école industrielle à Romans.

Date

1844

Cote

9 M 161
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Création.
- Projet de création d’une école industrielle à Romans.
Résultat n°34
États trimestriels et mensuels (lacunes).

Date

1894-1906

Cote

9 M 181
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Personnel.
- Traitements et indemnités.
- États trimestriels et mensuels (lacunes).
Résultat n°35
Exercice 1926 (Montélimar).

Date

1926

Cote

9 M 128
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
- Subventions.
- Demandes et attribution.
- Exercice 1926 (Montélimar).
Résultat n°36
Demande de bourses de jeunes Drômois. - Dossiers individuels.

Date

Entre le 1er janvier 1840 et le 31 décembre 1928

Cote

9 M 229
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- École centrale d'Arts et Manufactures de Paris (Paris).
- Demande de bourses de jeunes Drômois. - Dossiers individuels.
Résultat n°37
1956-1957.

Date

1956-1957

Cote

3136 W 39
- Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.
- Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
- Conseil de prud'hommes de Valence.- Apprentissage:...
- 1956-1957.
Producteur :

Conseil de prud'hommes de Valence.
Résultat n°38
Années scolaires 1886-1887 à 1921-1922.

Date

1886-1921

Cote

9 M 206
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles nationales d’arts et métiers.
- École d'Aix-en-Provence. - Places réservées aux élèves...
- Suivi des élèves.
- Années scolaires 1886-1887 à 1921-1922.
Résultat n°39
Certificat d'études pratiques industrielles et commerciales. - Constitution des jurys d'examen.

Date

1895-1912

Cote

9 M 174
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Examens et résultats.
- Certificat d'études pratiques industrielles et commerciales....
Résultat n°40
Direction des écoles pratiques. - Obtention du certificat d'aptitude, organisation du concours : sujets des épreuves ; surveillance : procès-verbal.

Date

1895

Cote

9 M 157
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- Organisation et réglementation.
- Direction des écoles pratiques. - Obtention du certificat...
Résultat n°41
Conservatoire des Arts et Métiers. - Regroupement au conservatoire d'échantillons des produits industriels.

Date

1814-1834

Cote

9 M 215
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Conservatoire des Arts et Métiers. - Regroupement au...
Résultat n°42
Fonctionnement. - Nomination des membres : procès-verbal de réunion de l'école pratique de commerce et d'industrie, notes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits des délibérations du conseil général, décret, correspondance (1894-1908). Propositions pour l'emploi de la vente d'objets fabriqués à l'atelier, décision du conseil municipal : extrait des registres des délibérations du conseil municipal (1906).

Date

1894-1908

Cote

9 M 172
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Conseil de perfectionnement.
- Fonctionnement. - Nomination des membres : procès-verbal...
Résultat n°43
École de tissage de la soie à Valence. - Installation et attribution de subvention.

Date

1863-1869

Cote

9 M 219
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- École de tissage de la soie à Valence. - Installation...
Résultat n°44
1963-1965.

Date

1963-1965

Cote

3136 W 51
- Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.
- Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
- Conseil de prud'hommes de Romans.- Apprentissage: contrats.
- 1963-1965.
Producteur :

Conseil de prud'hommes de Valence.
Résultat n°45
Correspondance reçue.

Date

1938-1941

Cote

9 M 171
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Correspondance.
- Correspondance reçue.
Résultat n°46
1901-1912, 1921-1923

Date

1901-1923

Cote

9 M 210
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles nationales d’arts et métiers.
- École d'Aix-en-Provence. - Places réservées aux élèves...
- Organisation du concours d'admission dans la Drôme.
- 1901-1912, 1921-1923
Résultat n°47
Projet d'établissement dans le midi.

Date

1823-1840

Cote

9 M 193
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles nationales d’arts et métiers.
- Fonctionnement, organisation.
- Projet d'établissement dans le midi.
Résultat n°48
Fonctionnement. - Réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, décret (1893, 1922). Attribution de bourses : arrêtés, circulaires, correspondance, instructions, correspondance (1894-1925). Maîtres, contremaîtres et maîtresses d'atelier, fixation des heures de travail, des échelles de traitement et attribution d'indemnités : circulaires (1927-1930).

Date

1893-1930

Cote

9 M 156
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- Organisation et réglementation.
- Fonctionnement. - Réglementation : arrêtés ministériels,...
Résultat n°49
École de chimie de Lyon. - Demandes de renseignements sur l'école : correspondance, brochure sur l'école (1900, 1907). Demandes de bourses : programme, notice de renseignements sur l'élève, extraits du rapport du préfet, tableaux de renseignements, bulletin de naissance, avis d'imposition, notes, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance (1917-1921).

Date

1900-1921

Cote

9 M 230
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- École de chimie de Lyon. - Demandes de renseignements...
Résultat n°50
Organisation de l'enseignement technique (loi du 25 juillet 1919). - Consultation des groupements professionnels, envoi d'un questionnaire : circulaire, note, réponse au questionnaire, correspondance (1920). Déclarations des cours professionnels ou de perfectionnement, transmission des déclarations enregistrées dans les mairies : notes, correspondance (1921).

Date

1920-1921

Cote

9 M 111
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Organisation.
- Organisation de l'enseignement technique (loi du 25...
Résultat n°51
École pratique de Commerce et d'Industrie Vaucanson à Grenoble (Isère). - Conditions d'admission, programme, prix de pension : prospectus, extrait du rapport du préfet (1920). Bourses pour de jeunes Drômois, demandes, attribution : arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations du conseil général, extraits du rapport du préfet, bulletins de notes, tableaux de renseignements, feuille de présentation, extraits des rôles des contributions, feuilles d'information, note, correspondance (1887-1922).

Date

1887-1922

Cote

9 M 191
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique de Commerce et d'Industrie Vaucanson...
Résultat n°52
Encouragement à l'Enseignement technique. - Projet de répartition de crédit, présentation d'un rapport à l'approbation du conseil supérieur de l'enseignement technique.

Date

1874

Cote

9 M 107
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Organisation.
- Encouragement à l'Enseignement technique. - Projet...
Résultat n°53
École typographique valentinoise. - Présentation des travaux des élèves : sept brochures.

Date

1922-1941

Cote

9 M 217
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- École typographique valentinoise. - Présentation des...
Résultat n°54
Organisation. - Uniformisation des programmes dans les départements : programmes, arrêté, rapports, procès-verbal de réunion, liste d'épreuves, correspondance (1893-1928). Organisation matérielle de l'examen : correspondance (1922). Organisation des cours professionnels obligatoires : circulaire (1929). Sessions d'examen existant dans la Drôme, demande de renseignements : liste, correspondance (1930). Cours professionnels, demande de dérogation à la loi du 25 juillet 1919 par le syndicat professionnel de l'enseignement technique en banque : correspondance (1933). Modèle de diplôme (s.d.).

Date

1893-1933, s.d.

Cote

9 M 143
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Certificat d’aptitude professionnelle.
- Organisation. - Uniformisation des programmes dans...
Résultat n°55
Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes d’exonération : feuilles de déclaration, feuilles de demande d’exonération, états des salaires, correspondance. Montant des salaires et fixation de la taxe pour les années 1925 et 1926 : états matriciels par perception.

Date

1925-1926

Cote

9 M 91
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes...
Résultat n°56
Nomination d'inspecteurs régionaux et départementaux. - Dossiers individuels : notes, correspondance (classement alphabétique).

Date

1888-1900

Cote

9 M 114
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Personnel.
- Nomination d'inspecteurs régionaux et départementaux....
Résultat n°57
Subventions pour les établissements d'enseignement professionnel. - Envoi de demande pour l'année 1925, modalités.

Date

1924

Cote

9 M 144
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Certificat d’aptitude professionnelle.
- Subventions pour les établissements d'enseignement...
Résultat n°58
Construction et installation.

Date

1894-1907

Cote

9 M 164
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Création.
- Construction et installation.
Résultat n°59
Société pour le développement de l'enseignement technique près l'université de Grenoble. - Création.

Date

1900

Cote

9 M 109
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Organisation.
- Société pour le développement de l'enseignement technique...
Résultat n°60
Décisions du comité départemental de l’enseignement technique.

Date

1926-1927

Cote

9 M 99
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Demandes d’exonération.
- Décisions du comité départemental de l’enseignement...
Résultat n°61
Exercice 1924 (Die, Montélimar, Romans, Valence).

Date

1924

Cote

9 M 126
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
- Subventions.
- Demandes et attribution.
- Exercice 1924 (Die, Montélimar, Romans, Valence).
Résultat n°62
Exercice 1922 (Die, Romans, Valence).

Date

1922

Cote

9 M 124
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
- Subventions.
- Demandes et attribution.
- Exercice 1922 (Die, Romans, Valence).
Résultat n°63
Conditions d'application. - Réglementation.

Date

1926-1935

Cote

9 M 83
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Répartition et perception.
- Conditions d'application. - Réglementation.
Résultat n°64
Organisation et financement.

Date

1926-1927

Cote

9 M 188
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Personnel.
- Expositions du travail des élèves.
- Exposition départementale du travail de 1927.
- Organisation et financement.
Résultat n°65
Conditions d'attribution.

Date

1921-1931

Cote

9 M 122
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
- Subventions.
- Conditions d'attribution.
Résultat n°66
1966-1969.

Date

1966-1969

Cote

3136 W 52
- Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.
- Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
- Conseil de prud'hommes de Romans.- Apprentissage: contrats.
- 1966-1969.
Producteur :

Conseil de prud'hommes de Valence.
Résultat n°67
1952-1957.

Date

1952-1957

Cote

3136 W 49
- Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.
- Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
- Conseil de prud'hommes de Romans.- Apprentissage: contrats.
- 1952-1957.
Producteur :

Conseil de prud'hommes de Valence.
Résultat n°68
Création de nouvelles sections.

Date

1910-1912

Cote

9 M 168
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Fonctionnement.
- Création de nouvelles sections.
Résultat n°69
Inspecteur départemental de l'enseignement technique. - Nomination de M. Huguenel, commerçant, adjoint au maire de Valence : feuille de renseignements, correspondance. 1908

Date

1908

Cote

9 M 115
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Personnel.
- Inspecteur départemental de l'enseignement technique....
Résultat n°70
École nationale professionnelle de Voiron (Isère). - Concours d'admission : circulaires, brochures, sujets de compositions, listes de candidats, avis (dont affiches), procès-verbal de la commission de surveillance, extrait de loi, liste de demandeurs de bourses, état de renseignements, tableaux des notes et rangs obtenus par les candidats, bordereau d'envoi, télégramme, tableaux de surveillance, notes, correspondance (1897-1928). Attribution de bourses : arrêté ministériel, bulletins trimestriels, note, tableau des boursiers départementaux, listes des élèves de la Drôme fréquentant l'école, rapport annuel, liste des demandeurs de bourses, extraits du registre des délibérations de la commission départementale, tableau de renseignements sur les frais à la charge des familles, feuille d'information, brochure de présentation, correspondance (1894-1931).

Date

1894-1931

Cote

9 M 221
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- École nationale professionnelle de Voiron (Isère)....
Résultat n°71
1966.

Date

1966

Cote

3136 W 44
- Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.
- Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
- Conseil de prud'hommes de Valence.- Apprentissage:...
- 1966.
Producteur :

Conseil de prud'hommes de Valence.
Résultat n°72
École des maîtres-ouvriers-mineurs d'Alès (Gard). - Documentation : ordonnance royale et règlement (1845). Examens d'admissibilité, information et envoi des sujets : avis (affiches), notes, sujets des compositions, correspondance (1892-1935). Demandes de bourses pour de jeunes Drômois : rapports, notes, correspondance (1845-1906).

Date

Entre le 1er janvier 1845 et le 31 décembre 1935

Cote

9 M 223
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- École des maîtres-ouvriers-mineurs d'Alès (Gard). -...
Résultat n°73
1960-1961.

Date

1960-1961

Cote

3136 W 41
- Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.
- Conseils de prud'hommes de Valence et Romans.- Apprentissage:...
- Conseil de prud'hommes de Valence.- Apprentissage:...
- 1960-1961.
Producteur :

Conseil de prud'hommes de Valence.
Résultat n°74
Recensement des apprentis pour la ville de Valence : liste par profession.

Date

1934

Cote

9 M 90
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Répartition et perception.
- Recensement des apprentis pour la ville de Valence...
Résultat n°75
Concours d'admission de 1917. - Candidats ayant subi les épreuves écrites.

Date

1917

Cote

9 M 195
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles nationales d’arts et métiers.
- Fonctionnement, organisation.
- Concours d'admission de 1917. - Candidats ayant subi...
Résultat n°76
École spéciale des Travaux Publics (Paris). - Demandes de bourses.

Date

1911-1932

Cote

9 M 231
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- École spéciale des Travaux Publics (Paris). - Demandes...
Résultat n°77
États mensuels, états trimestriels, notes, acte de décès, avis d’ordonnancement, bordereaux d’envoi, certificat, correspondance.

Date

1909-1922

Cote

9 M 182
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles pratiques de commerce et d'industrie.
- École pratique d'industrie et de commerce de Romans.
- Personnel.
- Traitements et indemnités.
- États mensuels, états trimestriels, notes, acte de...
Résultat n°78
1843-1876

Date

1843-1876

Cote

9 M 208
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Écoles professionnelles.
- Écoles nationales d’arts et métiers.
- École d'Aix-en-Provence. - Places réservées aux élèves...
- Organisation du concours d'admission dans la Drôme.
- 1843-1876
Résultat n°79
Établissements ayant leur siège social dans un autre département et une succursale dans la Drôme. - Déclarations des salaires pour les années 1924 et 1925 et exonérations.

Date

1926

Cote

9 M 92
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Apprentissage.
- Taxe d’apprentissage.
- Déclaration des salaires.
- Établissements ayant leur siège social dans un autre...
Résultat n°80
Exercice 1934 (Loriol, Romans, Valence).

Date

1934

Cote

9 M 135
- Contexte : 9 M - Industrie.
- Apprentissage et enseignement technique.
- Enseignement technique et professionnel.
- Cours professionnels, cours d'artisanat, cours d’orientation...
- Subventions.
- Demandes et attribution.
- Exercice 1934 (Loriol, Romans, Valence).

Résultats de la recherche

Année scolaire.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Examens de 1921-1923.

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Pièces individuelles.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

École pratique de commerce et d'industrie de Romans.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Frais de pension, fixation du prix et ordonnancement de sommes allouées aux boursiers.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

1958-1962.

Date

Cote

Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.

Producteur :

Année 1928.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Concours d'admission aux bourses de l'État pour les années 1920 à 1924. - Organisation et résultats.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Concours d'admission. - Organisation et résultats.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Les emplois aidés et les collectivités publiquesMontreuil (93)Editions du Papyrus1997Brive (19)Imp. Chastrusse1997Titre de couverture : Les emplois aidés et les collectivités publiques : Guide juridique : Emplois-jeunes, apprentissage, CES, Les compacts

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5601 à 5800.

Examens de 1924, centres de Romans et de Valence.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

1962-1963.

Date

Cote

Contexte : 3136 W - Conseil de Prud'hommes de Valence.

Producteur :

Création (selon l'article 69 de la loi du 26 janvier 1892). - Modalités.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Exercice 1932.

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

École primaire supérieure de garçons de Romans. - Transformation en école pratique de commerce et d'industrie : décret, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, note, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Exercice 1921 (Crest, Romans, Valence).

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Réglementation et présentation des programmes : circulaire, brochures (1891-1900). Emplois d'enseignants, ouverture de concours : avis (affiches), correspondance (1891-1897).

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.

Date

Cote

Contexte : 9 M - Industrie.