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Résultats de la recherche

1

Année scolaire.

Date

1932-1933

Cote

9 M 234

2

Examens de 1921-1923.

Date

-

Cote

9 M 146

3

Pièces individuelles.

Date

1843-1910

Cote

9 M 207

4

École spéciale de préparation aux banques à Valence. - Cours préparatoires sur la banque et la bourse : programmes (brochures), sujets d'exercices et corrigés type (1931-1933). Création d'un centre de perfectionnement des employés de banque à Valence, information : notice, liste d'élèves, correspondance (1932). Syndicat professionnel pour le développement de l'enseignement technique en banque, constitution : statuts (1933).

Date

1931-1933

Cote

9 M 218

5

Don pour gratifications aux professeurs : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1897). Indemnités et traitements : états nominatifs, avis d’ordonnancement, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1899-1911). Régularisation de la situation des préposés à l’apprentissage : circulaire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1907-1908, 1913). Nomination de professeurs : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance, télégramme (1910, 1912). Demande de subvention pour création d’un poste : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1911-1912).

Date

1897-1913

Cote

9 M 178

6

École pratique de commerce et d'industrie de Romans.

Date

1920-1935

Cote

9 M 152

7

Frais de pension, fixation du prix et ordonnancement de sommes allouées aux boursiers.

Date

1917-1920

Cote

9 M 185

8

1958-1962.

Date

1958-1962

Cote

3136 W 50

9

Année 1928.

Date

1928

Cote

9 M 96

10

Concours d'admission aux bourses de l'État pour les années 1920 à 1924. - Organisation et résultats.

Date

1920-1924

Cote

9 M 186

11

Concours d'admission. - Organisation et résultats.

Date

1901-1920

Cote

9 M 212

12

Les emplois aidés et les collectivités publiquesMontreuil (93)Editions du Papyrus1997Brive (19)Imp. Chastrusse1997Titre de couverture : Les emplois aidés et les collectivités publiques : Guide juridique : Emplois-jeunes, apprentissage, CES, Les compacts

Date

-

Cote

BH 5641, A 2776 (Ancienne cote), 2-87603-080-2

13

Examens de 1924, centres de Romans et de Valence.

Date

1924

Cote

9 M 147

14

1962-1963.

Date

1962-1963

Cote

3136 W 42

15

Création (selon l'article 69 de la loi du 26 janvier 1892). - Modalités.

Date

1893

Cote

9 M 155

16

Écoles pratiques hors du département, relations avec la Drôme. - École pratique de commerce et d'industrie de Nîmes, information d'un examen pour l'obtention de bourse : avis (1894) ; attribution de bourse à l'élève Civet André : dossier de demande de bourse, extrait du rapport du préfet, correspondance (1919-1922). École pratique d'agriculture et d'irrigation d'Avignon, concours d'admission, information : avis (1897). École pratique de commerce et d'industrie de Grenoble "École Vaucanson", fonctionnement : notice (1922). École supérieure pratique de commerce et d'industrie de Paris, demande de bourse : extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Érome, note du Cabinet du préfet, correspondance (1923).

Date

Entre le 1er janvier 1894 et le 31 décembre 1923

Cote

9 M 160

17

Exercice 1932.

Date

-

Cote

9 M 102

18

École primaire supérieure de garçons de Romans. - Transformation en école pratique de commerce et d'industrie : décret, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, note, correspondance.

Date

1894

Cote

9 M 162

19

Exercice 1921 (Crest, Romans, Valence).

Date

1921

Cote

9 M 123

20

Réglementation et présentation des programmes : circulaire, brochures (1891-1900). Emplois d'enseignants, ouverture de concours : avis (affiches), correspondance (1891-1897).

Date

1891-1900

Cote

9 M 226

21

Places réservées aux élèves de la Drôme (classement par année scolaire). - Organisation du concours d'admission, suivi des élèves : liste de candidats, bordereaux et états de sommes dues, arrêté préfectoral (brouillon), liste d'admissibilité, rapports du préfet, résultats semestriels des examens des élèves de la Drôme, notes, correspondance (1842-1845) ; préparation des candidats à l'examen d'admission, envoi de prospectus : correspondance (1862).

Date

1842-1862

Cote

9 M 202

22

Procès-verbaux des opérations du jury. - Transmission aux centres d'examen de Die, Romans, Valence : correspondance (1930-1932, 1934). Épreuves par profession : sujets d'épreuves (1931, 1933).

Date

1930-1934

Cote

9 M 154

23

1876-1900

Date

1876-1900

Cote

9 M 209

24

Institut électrotechnique de Grenoble (Isère) (ou Institut Polytechnique). - Jeunes drômois élèves à l'institut, demandes et attribution de bourses.

Date

Entre le 1er janvier 1908 et le 31 décembre 1922

Cote

9 M 220

25

1970.

Date

1970

Cote

3136 W 47

26

Année scolaire.

Date

1933-1934

Cote

9 M 235

27

Examens de l'année 1913.

Date

-

Cote

9 M 120

28

Dossier de Jean Fourezon.

Date

1918

Cote

9 M 198

29

Vœu du conseil municipal pour la création d’une section préparatoire aux Arts et Métiers.

Date

1927

Cote

9 M 169

30

Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.

Date

1928

Cote

9 M 100

31

Cours de géométrie appliquée aux arts et métiers publics et gratuits à Romans et Valence. - Réglementation et organisation.

Date

1825-1829

Cote

9 M 142

32

Réglementation et fonctionnement. - Application de la loi du 25 juillet 1919, instructions : correspondance (1920-1922). Création de cours dans les communes du département : arrêtés, avis , correspondance (1920-1925). Fréquentation des cours par les jeunes ouvriers et employés de moins de 18 ans, contrôle : listes, correspondance (1920). Inspection des écoles pratiques et des cours professionnels du département, demande de liste des établissements : correspondance (1922). Personnel enseignant, attribution de récompenses : arrêté, correspondance (1921). Concours de préposé à l'apprentissage, réglementation : règlement (s.d.).

Date

1920-1925, sd

Cote

9 M 139

33

Projet de création d’une école industrielle à Romans.

Date

1844

Cote

9 M 161

34

États trimestriels et mensuels (lacunes).

Date

1894-1906

Cote

9 M 181

35

Exercice 1926 (Montélimar).

Date

1926

Cote

9 M 128

36

Demande de bourses de jeunes Drômois. - Dossiers individuels.

Date

Entre le 1er janvier 1840 et le 31 décembre 1928

Cote

9 M 229

37

1956-1957.

Date

1956-1957

Cote

3136 W 39

38

Années scolaires 1886-1887 à 1921-1922.

Date

1886-1921

Cote

9 M 206

39

Certificat d'études pratiques industrielles et commerciales. - Constitution des jurys d'examen.

Date

1895-1912

Cote

9 M 174

40

Direction des écoles pratiques. - Obtention du certificat d'aptitude, organisation du concours : sujets des épreuves ; surveillance : procès-verbal.

Date

1895

Cote

9 M 157

41

Conservatoire des Arts et Métiers. - Regroupement au conservatoire d'échantillons des produits industriels.

Date

1814-1834

Cote

9 M 215

42

Fonctionnement. - Nomination des membres : procès-verbal de réunion de l'école pratique de commerce et d'industrie, notes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits des délibérations du conseil général, décret, correspondance (1894-1908). Propositions pour l'emploi de la vente d'objets fabriqués à l'atelier, décision du conseil municipal : extrait des registres des délibérations du conseil municipal (1906).

Date

1894-1908

Cote

9 M 172

43

École de tissage de la soie à Valence. - Installation et attribution de subvention.

Date

1863-1869

Cote

9 M 219

44

1963-1965.

Date

1963-1965

Cote

3136 W 51

45

Correspondance reçue.

Date

1938-1941

Cote

9 M 171

46

1901-1912, 1921-1923

Date

1901-1923

Cote

9 M 210

47

Projet d'établissement dans le midi.

Date

1823-1840

Cote

9 M 193

48

Fonctionnement. - Réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, décret (1893, 1922). Attribution de bourses : arrêtés, circulaires, correspondance, instructions, correspondance (1894-1925). Maîtres, contremaîtres et maîtresses d'atelier, fixation des heures de travail, des échelles de traitement et attribution d'indemnités : circulaires (1927-1930).

Date

1893-1930

Cote

9 M 156

49

École de chimie de Lyon. - Demandes de renseignements sur l'école : correspondance, brochure sur l'école (1900, 1907). Demandes de bourses : programme, notice de renseignements sur l'élève, extraits du rapport du préfet, tableaux de renseignements, bulletin de naissance, avis d'imposition, notes, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance (1917-1921).

Date

1900-1921

Cote

9 M 230

50

Organisation de l'enseignement technique (loi du 25 juillet 1919). - Consultation des groupements professionnels, envoi d'un questionnaire : circulaire, note, réponse au questionnaire, correspondance (1920). Déclarations des cours professionnels ou de perfectionnement, transmission des déclarations enregistrées dans les mairies : notes, correspondance (1921).

Date

1920-1921

Cote

9 M 111

51

École pratique de Commerce et d'Industrie Vaucanson à Grenoble (Isère). - Conditions d'admission, programme, prix de pension : prospectus, extrait du rapport du préfet (1920). Bourses pour de jeunes Drômois, demandes, attribution : arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations du conseil général, extraits du rapport du préfet, bulletins de notes, tableaux de renseignements, feuille de présentation, extraits des rôles des contributions, feuilles d'information, note, correspondance (1887-1922).

Date

1887-1922

Cote

9 M 191

52

Encouragement à l'Enseignement technique. - Projet de répartition de crédit, présentation d'un rapport à l'approbation du conseil supérieur de l'enseignement technique.

Date

1874

Cote

9 M 107

53

École typographique valentinoise. - Présentation des travaux des élèves : sept brochures.

Date

1922-1941

Cote

9 M 217

54

Organisation. - Uniformisation des programmes dans les départements : programmes, arrêté, rapports, procès-verbal de réunion, liste d'épreuves, correspondance (1893-1928). Organisation matérielle de l'examen : correspondance (1922). Organisation des cours professionnels obligatoires : circulaire (1929). Sessions d'examen existant dans la Drôme, demande de renseignements : liste, correspondance (1930). Cours professionnels, demande de dérogation à la loi du 25 juillet 1919 par le syndicat professionnel de l'enseignement technique en banque : correspondance (1933). Modèle de diplôme (s.d.).

Date

1893-1933, s.d.

Cote

9 M 143

55

Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes d’exonération : feuilles de déclaration, feuilles de demande d’exonération, états des salaires, correspondance. Montant des salaires et fixation de la taxe pour les années 1925 et 1926 : états matriciels par perception.

Date

1925-1926

Cote

9 M 91

56

Nomination d'inspecteurs régionaux et départementaux. - Dossiers individuels : notes, correspondance (classement alphabétique).

Date

1888-1900

Cote

9 M 114

57

Subventions pour les établissements d'enseignement professionnel. - Envoi de demande pour l'année 1925, modalités.

Date

1924

Cote

9 M 144

58

Construction et installation.

Date

1894-1907

Cote

9 M 164

59

Société pour le développement de l'enseignement technique près l'université de Grenoble. - Création.

Date

1900

Cote

9 M 109

60

Décisions du comité départemental de l’enseignement technique.

Date

1926-1927

Cote

9 M 99

61

Exercice 1924 (Die, Montélimar, Romans, Valence).

Date

1924

Cote

9 M 126

62

Exercice 1922 (Die, Romans, Valence).

Date

1922

Cote

9 M 124

63

Conditions d'application. - Réglementation.

Date

1926-1935

Cote

9 M 83

64

Organisation et financement.

Date

1926-1927

Cote

9 M 188

65

Conditions d'attribution.

Date

1921-1931

Cote

9 M 122

66

1966-1969.

Date

1966-1969

Cote

3136 W 52

67

1952-1957.

Date

1952-1957

Cote

3136 W 49

68

Création de nouvelles sections.

Date

1910-1912

Cote

9 M 168

69

Inspecteur départemental de l'enseignement technique. - Nomination de M. Huguenel, commerçant, adjoint au maire de Valence : feuille de renseignements, correspondance. 1908

Date

1908

Cote

9 M 115

70

École nationale professionnelle de Voiron (Isère). - Concours d'admission : circulaires, brochures, sujets de compositions, listes de candidats, avis (dont affiches), procès-verbal de la commission de surveillance, extrait de loi, liste de demandeurs de bourses, état de renseignements, tableaux des notes et rangs obtenus par les candidats, bordereau d'envoi, télégramme, tableaux de surveillance, notes, correspondance (1897-1928). Attribution de bourses : arrêté ministériel, bulletins trimestriels, note, tableau des boursiers départementaux, listes des élèves de la Drôme fréquentant l'école, rapport annuel, liste des demandeurs de bourses, extraits du registre des délibérations de la commission départementale, tableau de renseignements sur les frais à la charge des familles, feuille d'information, brochure de présentation, correspondance (1894-1931).

Date

1894-1931

Cote

9 M 221

71

1966.

Date

1966

Cote

3136 W 44

72

École des maîtres-ouvriers-mineurs d'Alès (Gard). - Documentation : ordonnance royale et règlement (1845). Examens d'admissibilité, information et envoi des sujets : avis (affiches), notes, sujets des compositions, correspondance (1892-1935). Demandes de bourses pour de jeunes Drômois : rapports, notes, correspondance (1845-1906).

Date

Entre le 1er janvier 1845 et le 31 décembre 1935

Cote

9 M 223

73

1960-1961.

Date

1960-1961

Cote

3136 W 41

74

Recensement des apprentis pour la ville de Valence : liste par profession.

Date

1934

Cote

9 M 90

75

Concours d'admission de 1917. - Candidats ayant subi les épreuves écrites.

Date

1917

Cote

9 M 195

76

École spéciale des Travaux Publics (Paris). - Demandes de bourses.

Date

1911-1932

Cote

9 M 231

77

États mensuels, états trimestriels, notes, acte de décès, avis d’ordonnancement, bordereaux d’envoi, certificat, correspondance.

Date

1909-1922

Cote

9 M 182

78

1843-1876

Date

1843-1876

Cote

9 M 208

79

Établissements ayant leur siège social dans un autre département et une succursale dans la Drôme. - Déclarations des salaires pour les années 1924 et 1925 et exonérations.

Date

1926

Cote

9 M 92

80

Exercice 1934 (Loriol, Romans, Valence).

Date

1934

Cote

9 M 135