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  1. Résultat n°1

    Améliorations agricoles, attribution de subventions.

    Date

    1909-1928

    Cote

    1 Z 257

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Génie rural.
    • Améliorations agricoles, attribution de subventions.
  2. Résultat n°2

    Livre blanc : Baronnies et NyonsaisValenceImp. Volle1976

    Cote

    BH 9217, A 5196/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9101 à 9300

    • Livre blanc : Baronnies et NyonsaisValenceImp. Volle1976
  3. Résultat n°3

    Terres agricoles. - Terres cultivables et non cultivables, demandes de renseignements : états (pour quelques communes), correspondance (an XI). Pâturages et terrains en jachère, organisation : état (pour le département), correspondance (1839). Modes d’exploitation, enquête de 1855 : modèle de fermage, rapports, bail, questionnaire, notice, mémoire, correspondance (1855). Superficies par nature de culture, relevé récapitulatif pour le département : tableau (d'après la nouvelle évaluation faite par les contributions directes) (1907).

    Date

    An XI-1907

    Cote

    6 M 932

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques agricoles par thème.
    • Terres agricoles. - Terres cultivables et non cultivables,...
  4. Résultat n°4

    Paris (75) / Condé-sur-Noireau (14)Editions Ouvrières / Imp. Ch. Corlet1974Quel avenir pour les ruraux ?

    Cote

    BH 5376, A 2543 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • Paris (75) / Condé-sur-Noireau (14)Editions Ouvrières...
  5. Résultat n°5

    Canton de Die. – Commune de Laval d’Aix, association syndicale du chemin de Combarlouis, Chanterol et Mongardy.

    Date

    1936

    Cote

    1 Z 261

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Génie rural.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Die. – Commune de Laval d’Aix, association...
  6. Résultat n°6

    Travaux pluri-communaux d’alimentation en eau potable et de construction de chemins.

    Date

    1937-1938

    Cote

    1 Z 265

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Génie rural.
    • Travaux pluri-communaux d’alimentation en eau potable...
  7. Résultat n°7

    Canton de la Motte-Chalancon. – Commune de Bellegarde-en-Diois, syndicat du Pont de l’Aubergerie (1937-1945). Commune de Chaudebonne, syndicat du chemin de Beauvoisin au Col de Villeperdrix (1936-1948). Commune de Gumiane, syndicat du chemin de Meffre (1936-1954). Commune de la Motte-Chalancon, syndicat du chemin d’exploitation du Plan du Gay et Rivière (1926-1927). Commune de Pradelle, syndicat du Pont des Glaizolles et ses avenues (1939-1955). Commune de Rottier, syndicat du chemin de la Combe (1938-1939). Commune de Saint-Nazaire-le-Désert, syndicat d’exploitation du chemin de Montanègre (1927), syndicat des chemins de Bertrane et des Hubacs (1934-1958). Commune de Volvent, syndicat du chemin de la Caille et de Marafit (1939-1959).

    Date

    1926-1959

    Cote

    1 Z 263

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Génie rural.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de la Motte-Chalancon. – Commune de Bellegarde-en-Diois,...
  8. Résultat n°8

    Terres agricoles. - Terres cultivables et non cultivables, demandes de renseignements : états (pour quelques communes), correspondance (an XI). Pâturages et terrains en jachère, organisation : état (pour le département), correspondance (1839). Modes d’exploitation, enquête de 1855 : modèle de fermage, rapports, bail, questionnaire, notice, mémoire, correspondance (1855). Superficies par nature de culture, relevé récapitulatif pour le département : tableau (d'après la nouvelle évaluation faite par les contributions directes) (1907).

    Date

    An XI-1907

    Cote

    6 M 932

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques agricoles par thème.
    • Terres agricoles. - Terres cultivables et non cultivables,...
  9. Résultat n°9

    Canton de Saillans. – Commune de Saillans, syndicat du pont du Rieussec (1910-1931). Commune de Saint-Benoit, syndicat de la Selle du Moulin (1921-1922). Commune de Vercheny, syndicat pour la construction d’un chemin du hameau du Serre au quartier de Bernarde (1923).

    Date

    1910-1931

    Cote

    1 Z 264

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Génie rural.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Saillans. – Commune de Saillans, syndicat...
  10. Résultat n°10

    Vingtième éditionParis (75) / Malesherbes (45)Dalloz / Imp. Maury S.A.1995Code rural, code forestier, 1995

    Cote

    BA 422

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Vingtième éditionParis (75) / Malesherbes (45)Dalloz...
  11. Résultat n°11

    Canton de Luc-en-Diois. – Commune d’Aucelon, syndicat du chemin de la Conche (1935-1938). Communes de Beaurières et Charens, syndicat du chemin d’Arthamare (1936-1940). Commune de Montlaur-en-Diois, association syndicale du chemin de l’Hubac du Serre (1937-1950). Commune de Saint-Dizier-en-Diois, syndicat pour la construction et l’entretien du chemin de Commentrat (1913).

    Date

    1913-1950

    Cote

    1 Z 262

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Génie rural.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Luc-en-Diois. – Commune d’Aucelon, syndicat...
  12. Résultat n°12

    Vingt-troisième éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2001Code rural, code forestier, 2001

    Cote

    BA 405

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Vingt-troisième éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz...
  13. Résultat n°13

    Canton de Crest-nord, commune de Montclar-sur-Gervanne, association syndicale du chemin de Charsac (1936-1944). Canton de Crest-sud, commune de Puy-Saint-Martin, association syndicale du chemin de Chevrières (1937).

    Date

    1936-1944

    Cote

    1 Z 260

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Génie rural.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Crest-nord, commune de Montclar-sur-Gervanne,...
  14. Résultat n°14

    Canton de Châtillon-en-Diois. – Commune de Saint-Roman, association syndicale de Dareyre et des Condamines (1935-1937), association syndicale du chemin des Gleizes et de la Fière (1936), association syndicale du chemin d’exploitation des Touches (1936-1941), association syndicale du chemin de Noriveyre (1939), association du chemin d’exploitation de Montmaur (1939-1944). Communes de Saint-Roman et d’Aix-en-Diois, association syndicale du chemin du Vernas (1936-1944).

    Date

    1935-1944

    Cote

    1 Z 259

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Génie rural.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Châtillon-en-Diois. – Commune de Saint-Roman,...
  15. Résultat n°15

    Canton de la Chapelle-en-Vercors. – Commune de Saint-Martin-en-Vercors, association syndicale libre d’Herbouilly (1928-1929), association du chemin des Berthonnets (1936-1937).

    Date

    1928-1937

    Cote

    1 Z 258

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Génie rural.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors. – Commune de Saint-Martin-en-Vercors,...