Canton de Saillans. Commune de Saillans, syndicat du pont du Rieussec (1910-1931). Commune de Saint-Benoit, syndicat de la Selle du Moulin (1921-1922). Commune de Vercheny, syndicat pour la construction d’un chemin du hameau du Serre au quartier de Bernarde (1923).

1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration générale et économie.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 3-291

Date

1830-1953

Mots clés matières

ADMINISTRATION GENERALE

Agriculture, eaux et forêts.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 204-265

Date

1866-1950

Mots clés matières

AGRICULTURE

Génie rural.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 257-265

Date

1909-1950

Mots clés matières

AMENAGEMENT RURAL

Associations syndicales pour la construction et l’entretien des chemins d’exploitation agricoles, constitution et fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 258-264

Date

1910-1950

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (concerne aussi les ponts).