1 Z- Sous-préfecture de Die

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Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 3-291

Date

1830-1953

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 204-265

Date

1866-1950

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 257-265

Date

1909-1950

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 258-264

Date

1910-1950

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (concerne aussi les ponts).

Canton de la Motte-Chalancon. – Commune de Bellegarde-en-Diois, syndicat du Pont de l’Aubergerie (1937-1945). Commune de Chaudebonne, syndicat du chemin de Beauvoisin au Col de Villeperdrix (1936-1948). Commune de Gumiane, syndicat du chemin de Meffre (1936-1954). Commune de la Motte-Chalancon, syndicat du chemin d’exploitation du Plan du Gay et Rivière (1926-1927). Commune de Pradelle, syndicat du Pont des Glaizolles et ses avenues (1939-1955). Commune de Rottier, syndicat du chemin de la Combe (1938-1939). Commune de Saint-Nazaire-le-Désert, syndicat d’exploitation du chemin de Montanègre (1927), syndicat des chemins de Bertrane et des Hubacs (1934-1958). Commune de Volvent, syndicat du chemin de la Caille et de Marafit (1939-1959).