Canton de Luc-en-Diois. Commune d’Aucelon, syndicat du chemin de la Conche (1935-1938). Communes de Beaurières et Charens, syndicat du chemin d’Arthamare (1936-1940). Commune de Montlaur-en-Diois, association syndicale du chemin de l’Hubac du Serre (1937-1950). Commune de Saint-Dizier-en-Diois, syndicat pour la construction et l’entretien du chemin de Commentrat (1913).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration générale et économie.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 3-291

Date

1830-1953

Mots clés matières

ADMINISTRATION GENERALE

Agriculture, eaux et forêts.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 204-265

Date

1866-1950

Mots clés matières

Génie rural.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 257-265

Date

1909-1950

Mots clés matières

AMENAGEMENT RURAL

Associations syndicales pour la construction et l’entretien des chemins d’exploitation agricoles, constitution et fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 258-264

Date

1910-1950

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (concerne aussi les ponts).

Canton de Luc-en-Diois. Commune d’Aucelon, syndicat du chemin de la Conche (1935-1938). Communes de Beaurières et Charens, syndicat du chemin d’Arthamare (1936-1940). Commune de Montlaur-en-Diois, association syndicale du chemin de l’Hubac du Serre (1937-1950). Commune de Saint-Dizier-en-Diois, syndicat pour la construction et l’entretien du chemin de Commentrat (1913).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 262

Date

1913-1950

Mots clés lieux

Aucelon, Beaurières, Charens, Montlaur-en-Diois, Saint-Dizier-en-Diois

Mots clés collectivités

Luc-en-Diois (canton), Syndicat du chemin de la Conche, Syndicat du chemin d'Arthamare, Association syndicale du chemin de l'Hubac du Serre, syndicat pour la construction et l'entretien du chemin de Commentrat

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