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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réauville - Valence.

    Date

    1894-1920

    Cote

    10 M 11

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
    • Réauville - Valence.
  2. Résultat n°2

    1916-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 4260

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Accidents du travail : dossiers.
    • 1916-1918.
  3. Résultat n°3

    Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Date

    1996-2007

    Cote

    3147 W 12

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  4. Résultat n°4

    Hôpital local.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3074 W 34

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Nyons.
    • Hôpital local.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  5. Résultat n°5

    Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

    Date

    1885-1902

    Cote

    10 M 82

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Accidents du travail.
    • Réglementation.
    • Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions...
  6. Résultat n°6

    Dieulefit santé.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3074 W 27

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Dieulefit santé.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  7. Résultat n°7

    Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

    Date

    1974-1979

    Cote

    3169 W 95

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  8. Résultat n°8

    "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

    Date

    1972-2006

    Cote

    3085 W 69

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Société Générale.
    • "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
  9. Résultat n°9

    Lafarge.

    Date

    1996-2008

    Cote

    3147 W 17

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Lafarge.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  10. Résultat n°10

    Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3074 W 15

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Correspondances inspection du travail, courriers comité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  11. Résultat n°11

    1926

    Date

    1926

    Cote

    10 M 89

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Accidents du travail.
    • Suivi des dossiers.
    • Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
    • 1926
  12. Résultat n°12

    Siplast.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3147 W 19

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Siplast.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  13. Résultat n°13

    Mondi Lembacel.

    Date

    1971-2005

    Cote

    3085 W 3

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Mondi Lembacel.
  14. Résultat n°14

    Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.

    Date

    1998

    Cote

    3169 W 49

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  15. Résultat n°15

    Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3169 W 54

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  16. Résultat n°16

    Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports de gendarmerie, rapports de police, télégrammes, récépissé de déclaration d'accidents, déclarations d'accident, rapports de l'inspecteur du travail, certificat médical, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de l'hospice de Valence. - Beaumont-lès-Valence (1903). Bourg-lès-Valence (1889). Charpey (1900). Chateauneuf-sur-Isère (1900). Donzère (1899-1901). Laveyron (1894). Léoncel (1905). Montélimar (1894). Montvendre (1903). Romans (1899, 1905). Saint-Jean-en-Royans (1897). Saint-Nazaire-en-Royans (1899). Saint-Rambert d'Albon (1894, 1899, 1907). Saint-Uze (1899-1900). Saint-Vallier (1905). Tain l'Hermitage (1901). Taulignan (1897). Valence (1899-1911).

    Date

    1889-1911

    Cote

    10 M 86

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Accidents du travail.
    • Suivi des dossiers.
    • Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports...
  17. Résultat n°17

    Allex-Pont-de-Barret.

    Date

    1894-1918

    Cote

    10 M 10

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
    • Allex-Pont-de-Barret.
  18. Résultat n°18

    Devallouit Louis.

    Date

    1986-1998

    Cote

    3169 W 78

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
    • Commune de Saint-Vallier.
    • Devallouit Louis.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  19. Résultat n°19

    1928, 1930, 1932, 1934

    Date

    1928-1934

    Cote

    10 M 90

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Accidents du travail.
    • Suivi des dossiers.
    • Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
    • 1928, 1930, 1932, 1934
  20. Résultat n°20

    Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

    Date

    1972-2006

    Cote

    3085 W 28

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Magne.
    • Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...