ACCIDENT DU TRAVAIL

1
Réauville - Valence.

Date

1894-1920

Cote

10 M 11
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Contrôle du travail.
- Inspection du travail.
- Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
- Réauville - Valence.
2
1916-1918.

Date

1916-1918

Cote

Up 4260
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Montélimar.
- Actes civils.
- Accidents du travail : dossiers.
- 1916-1918.
3
Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

1996-2007

Cote

3147 W 12
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Livron-sur-Drôme.
- Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
4
Hôpital local.

Date

2000-2009

Cote

3074 W 34
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Nyons.
- Hôpital local.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
5
Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

Date

1885-1902

Cote

10 M 82
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Réglementation.
- Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions...
6
Dieulefit santé.

Date

2000-2009

Cote

3074 W 27
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Dieulefit.
- Dieulefit santé.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
7
Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

Date

1974-1979

Cote

3169 W 95
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
8
"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

Date

1972-2006

Cote

3085 W 69
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Valence.
- Société Générale.
- "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
9
Lafarge.

Date

1996-2008

Cote

3147 W 17
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Lafarge.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
10
Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

Date

2000-2004

Cote

3074 W 15
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
- Correspondances inspection du travail, courriers comité...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
11
1926

Date

1926

Cote

10 M 89
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
- 1926
12
Siplast.

Date

2000-2008

Cote

3147 W 19
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Siplast.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
13
Mondi Lembacel.

Date

1971-2005

Cote

3085 W 3
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune d'Aouste-sur-Sye.
- Mondi Lembacel.
14
Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.

Date

1998

Cote

3169 W 49
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
15
Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.

Date

1995-1996

Cote

3169 W 54
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
16
Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports de gendarmerie, rapports de police, télégrammes, récépissé de déclaration d'accidents, déclarations d'accident, rapports de l'inspecteur du travail, certificat médical, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de l'hospice de Valence. - Beaumont-lès-Valence (1903). Bourg-lès-Valence (1889). Charpey (1900). Chateauneuf-sur-Isère (1900). Donzère (1899-1901). Laveyron (1894). Léoncel (1905). Montélimar (1894). Montvendre (1903). Romans (1899, 1905). Saint-Jean-en-Royans (1897). Saint-Nazaire-en-Royans (1899). Saint-Rambert d'Albon (1894, 1899, 1907). Saint-Uze (1899-1900). Saint-Vallier (1905). Tain l'Hermitage (1901). Taulignan (1897). Valence (1899-1911).

Date

1889-1911

Cote

10 M 86
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports...
17
Allex-Pont-de-Barret.

Date

1894-1918

Cote

10 M 10
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
- Allex-Pont-de-Barret.
18
Devallouit Louis.

Date

1986-1998

Cote

3169 W 78
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
- Commune de Saint-Vallier.
- Devallouit Louis.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
19
1928, 1930, 1932, 1934

Date

1928-1934

Cote

10 M 90
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
- 1928, 1930, 1932, 1934
20
Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

Date

1972-2006

Cote

3085 W 28
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Portes-lès-Valence.
- Magne.
- Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...

Résultats de la recherche

Réauville - Valence.

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

1916-1918.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Hôpital local.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Dieulefit santé.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Lafarge.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

1926

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Siplast.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Mondi Lembacel.

Date

Cote

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Allex-Pont-de-Barret.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Devallouit Louis.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...