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  1. Résultat n°1

    Réauville - Valence.

    Date

    1894-1920

    Cote

    10 M 11

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
    • Réauville - Valence.
  2. Résultat n°2

    1916-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 4260

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Accidents du travail : dossiers.
    • 1916-1918.
  3. Résultat n°3

    Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Date

    1996-2007

    Cote

    3147 W 12

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  4. Résultat n°4

    Hôpital local.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3074 W 34

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Nyons.
    • Hôpital local.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  5. Résultat n°5

    Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

    Date

    1885-1902

    Cote

    10 M 82

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Accidents du travail.
    • Réglementation.
    • Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions...
  6. Résultat n°6

    Dieulefit santé.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3074 W 27

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Dieulefit santé.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  7. Résultat n°7

    Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

    Date

    1974-1979

    Cote

    3169 W 95

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  8. Résultat n°8

    "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

    Date

    1972-2006

    Cote

    3085 W 69

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Société Générale.
    • "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
  9. Résultat n°9

    Lafarge.

    Date

    1996-2008

    Cote

    3147 W 17

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Lafarge.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  10. Résultat n°10

    Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3074 W 15

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Correspondances inspection du travail, courriers comité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  11. Résultat n°11

    1926

    Date

    1926

    Cote

    10 M 89

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Accidents du travail.
    • Suivi des dossiers.
    • Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
    • 1926
  12. Résultat n°12

    Siplast.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3147 W 19

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Siplast.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  13. Résultat n°13

    Mondi Lembacel.

    Date

    1971-2005

    Cote

    3085 W 3

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Mondi Lembacel.
  14. Résultat n°14

    Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.

    Date

    1998

    Cote

    3169 W 49

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  15. Résultat n°15

    Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3169 W 54

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  16. Résultat n°16

    Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports de gendarmerie, rapports de police, télégrammes, récépissé de déclaration d'accidents, déclarations d'accident, rapports de l'inspecteur du travail, certificat médical, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de l'hospice de Valence. - Beaumont-lès-Valence (1903). Bourg-lès-Valence (1889). Charpey (1900). Chateauneuf-sur-Isère (1900). Donzère (1899-1901). Laveyron (1894). Léoncel (1905). Montélimar (1894). Montvendre (1903). Romans (1899, 1905). Saint-Jean-en-Royans (1897). Saint-Nazaire-en-Royans (1899). Saint-Rambert d'Albon (1894, 1899, 1907). Saint-Uze (1899-1900). Saint-Vallier (1905). Tain l'Hermitage (1901). Taulignan (1897). Valence (1899-1911).

    Date

    1889-1911

    Cote

    10 M 86

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Accidents du travail.
    • Suivi des dossiers.
    • Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports...
  17. Résultat n°17

    Allex-Pont-de-Barret.

    Date

    1894-1918

    Cote

    10 M 10

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
    • Allex-Pont-de-Barret.
  18. Résultat n°18

    Devallouit Louis.

    Date

    1986-1998

    Cote

    3169 W 78

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
    • Commune de Saint-Vallier.
    • Devallouit Louis.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  19. Résultat n°19

    1928, 1930, 1932, 1934

    Date

    1928-1934

    Cote

    10 M 90

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Accidents du travail.
    • Suivi des dossiers.
    • Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
    • 1928, 1930, 1932, 1934
  20. Résultat n°20

    Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

    Date

    1972-2006

    Cote

    3085 W 28

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Magne.
    • Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...
  21. Résultat n°21

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 4425

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Valence.
    • Accidents du travail : dossiers.
    • 1915.
  22. Résultat n°22

    Lagarde.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3074 W 37

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Malataverne.
    • Lagarde.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  23. Résultat n°23

    1918-1919.

    Date

    1918-1919

    Cote

    Up 4384

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Accidents du travail : dossiers.
    • 1918-1919.
  24. Résultat n°24

    Réauville-Valence.

    Date

    1894-1920

    Cote

    10 M 11

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
    • Réauville-Valence.
  25. Résultat n°25

    "Accidents du Travail (1996-1999), chantier amiante (1998), médecine du travail (1997-1998), bilan social (1999-2000), accords d'entreprise (1995-1997), rapport annuel (1998)."

    Date

    1995-2000

    Cote

    3085 W 55

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Electricité Réseau Distribution France.
    • "Accidents du Travail (1996-1999), chantier amiante...
  26. Résultat n°26

    Responsabilité des établissements hospitaliers. - Enquête.

    Date

    1903

    Cote

    10 M 84

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Accidents du travail.
    • Réglementation.
    • Responsabilité des établissements hospitaliers. - Enquête.
  27. Résultat n°27

    Courriers amiante, enquêtes accidents du travail, courriers de l'inspection du travail.

    Date

    1999-2007

    Cote

    3074 W 31

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Gerflor.
    • Courriers amiante, enquêtes accidents du travail, courriers...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  28. Résultat n°28

    Cj Plast.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3074 W 68

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol.
    • Cj Plast.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  29. Résultat n°29

    1914-1915.

    Date

    1914-1915

    Cote

    Up 4382

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Accidents du travail : dossiers.
    • 1914-1915.
  30. Résultat n°30

    Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

    Date

    1998-2007

    Cote

    3147 W 16

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • ITM.
    • Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  31. Résultat n°31

    Accidents du travail : dossiers.

    Date

    1904-1927

    Cote

    Up 4056

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Nyons.
    • Accidents du travail : dossiers.
  32. Résultat n°32

    Dossiers n°156-159, n° 175-191.

    Date

    1913-1919

    Cote

    Up 4187

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Accidents du travail.
    • Dossiers n°156-159, n° 175-191.
  33. Résultat n°33

    1912-1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    Up 4424

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Valence.
    • Accidents du travail : dossiers.
    • 1912-1914.
  34. Résultat n°34

    Géant pièce Auto.

    Date

    1995-2004

    Cote

    3147 W 11

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Géant pièce Auto.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  35. Résultat n°35

    Dauphiné Isolation Projection.

    Date

    1999-2004

    Cote

    3147 W 29

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Dauphiné Isolation Projection.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  36. Résultat n°36

    "Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2006), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1983-2006), visites et suite à visites (1972-1998), accords d'entreprise (1997-2007), enquête maladie professionnelle (2004), accidents du travail ( 1999-2006), règlement intérieur (1983). "

    Date

    1983-2007

    Cote

    3085 W 12

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Carrosserie Vincent.
    • "Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001),...
  37. Résultat n°37

    Autajon cs.

    Date

    2006

    Cote

    3147 W 22

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Autajon cs.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  38. Résultat n°38

    Carrefour market.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3074 W 17

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Carrefour market.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  39. Résultat n°39

    Commune de Chabeuil, stade de football.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3140 W 24

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Chantiers.
    • Commune de Chabeuil, stade de football.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  40. Résultat n°40

    Présentation de l'établissement, courriers délégués syndicaux, procès verbaux élections comité d'entreprise et délégués du personnel, courriers institutions représentatives, réunion comité d'établissement, courriers comité central d'établissement, enquête accident du travail, courriers comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    1987-2004

    Cote

    3074 W 61

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • FBFC.
    • Présentation de l'établissement, courriers délégués...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire