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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réauville - Valence.
Cote
10 M 11
 Date
1894-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
  • Réauville - Valence.
Résultat n°2

1916-1918.
Cote
Up 4260
 Date
1916-1918
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1916-1918.
Résultat n°3

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Cote
3147 W 12
 Date
1996-2007
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Résultat n°4

Hôpital local.
Cote
3074 W 34
 Date
2000-2009
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Nyons.
  • Hôpital local.
Résultat n°5

Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).
Cote
10 M 82
 Date
1885-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Réglementation.
  • Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions...
Résultat n°6

Dieulefit santé.
Cote
3074 W 27
 Date
2000-2009
 Lieu
Dieulefit
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Dieulefit.
  • Dieulefit santé.
Résultat n°7

Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
Cote
3169 W 95
 Date
1974-1979
 Lieu
Moras-en-Valloire
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
Résultat n°8

"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."
Cote
3085 W 69
 Date
1972-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Société Générale.
  • "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
Résultat n°9

Lafarge.
Cote
3147 W 17
 Date
1996-2008
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Lafarge.
Résultat n°10

Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.
Cote
3074 W 15
 Date
2000-2004
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Correspondances inspection du travail, courriers comité...
Résultat n°11

1926
Cote
10 M 89
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Suivi des dossiers.
  • Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
  • 1926
Résultat n°12

Siplast.
Cote
3147 W 19
 Date
2000-2008
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Siplast.
Résultat n°13

Mondi Lembacel.
Cote
3085 W 3
 Date
1971-2005
 Lieu
Aouste-sur-Sye
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Aouste-sur-Sye.
  • Mondi Lembacel.
Résultat n°14

Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.
Cote
3169 W 49
 Date
1998
 Lieu
Grand-Serre (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.
Résultat n°15

Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.
Cote
3169 W 54
 Date
1995-1996
 Lieu
Pont-de-l'Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.
Résultat n°16

Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports de gendarmerie, rapports de police, télégrammes, récépissé de déclaration d'accidents, déclarations d'accident, rapports de l'inspecteur du travail, certificat médical, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de l'hospice de Valence. - Beaumont-lès-Valence (1903). Bourg-lès-Valence (1889). Charpey (1900). Chateauneuf-sur-Isère (1900). Donzère (1899-1901). Laveyron (1894). Léoncel (1905). Montélimar (1894). Montvendre (1903). Romans (1899, 1905). Saint-Jean-en-Royans (1897). Saint-Nazaire-en-Royans (1899). Saint-Rambert d'Albon (1894, 1899, 1907). Saint-Uze (1899-1900). Saint-Vallier (1905). Tain l'Hermitage (1901). Taulignan (1897). Valence (1899-1911).
Cote
10 M 86
 Date
1889-1911
 Lieu
Beaumont-lès-Valence, Bourg-lès-Valence, Charpey, Châteauneuf-d'Isère, Donzère, Laveyron, Léoncel, Montélimar, Montvendre, Romans-sur-Isère, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Nazaire-en-Royans, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Uze, Saint-Vallier-du-Rhône, Tain-l'Hermitage, Taulignan, Valence
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Suivi des dossiers.
  • Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports...
Résultat n°17

Allex-Pont-de-Barret.
Cote
10 M 10
 Date
1894-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
  • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
  • Allex-Pont-de-Barret.
Résultat n°18

Devallouit Louis.
Cote
3169 W 78
 Date
1986-1998
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
  • Commune de Saint-Vallier.
  • Devallouit Louis.
Résultat n°19

1928, 1930, 1932, 1934
Cote
10 M 90
 Date
1928-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Suivi des dossiers.
  • Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
  • 1928, 1930, 1932, 1934
Résultat n°20

Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).
Cote
3085 W 28
 Date
1972-2006
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Magne.
  • Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...