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78 résultats

Résultats de la recherche

1

Réauville - Valence.

Date

1894-1920

Cote

10 M 11

2

1916-1918.

Date

1916-1918

Cote

Up 4260

3

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

1996-2007

Cote

3147 W 12

4

Hôpital local.

Date

2000-2009

Cote

3074 W 34

5

Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

Date

1885-1902

Cote

10 M 82

6

Dieulefit santé.

Date

2000-2009

Cote

3074 W 27

7

Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

Date

1974-1979

Cote

3169 W 95

8

"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

Date

1972-2006

Cote

3085 W 69

9

Lafarge.

Date

1996-2008

Cote

3147 W 17

10

Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

Date

2000-2004

Cote

3074 W 15

11

1926

Date

1926

Cote

10 M 89

12

Siplast.

Date

2000-2008

Cote

3147 W 19

13

Mondi Lembacel.

Date

1971-2005

Cote

3085 W 3

14

Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.

Date

1998

Cote

3169 W 49

15

Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.

Date

1995-1996

Cote

3169 W 54

16

Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports de gendarmerie, rapports de police, télégrammes, récépissé de déclaration d'accidents, déclarations d'accident, rapports de l'inspecteur du travail, certificat médical, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de l'hospice de Valence. - Beaumont-lès-Valence (1903). Bourg-lès-Valence (1889). Charpey (1900). Chateauneuf-sur-Isère (1900). Donzère (1899-1901). Laveyron (1894). Léoncel (1905). Montélimar (1894). Montvendre (1903). Romans (1899, 1905). Saint-Jean-en-Royans (1897). Saint-Nazaire-en-Royans (1899). Saint-Rambert d'Albon (1894, 1899, 1907). Saint-Uze (1899-1900). Saint-Vallier (1905). Tain l'Hermitage (1901). Taulignan (1897). Valence (1899-1911).

Date

1889-1911

Cote

10 M 86

17

Allex-Pont-de-Barret.

Date

1894-1918

Cote

10 M 10

18

Devallouit Louis.

Date

1986-1998

Cote

3169 W 78

19

1928, 1930, 1932, 1934

Date

1928-1934

Cote

10 M 90

20

Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

Date

1972-2006

Cote

3085 W 28