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  1. Résultat n°1

    Année 2021.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4211 W 4

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2021.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  2. Résultat n°2

    BAT-SAU.

    Date

    2020-2020

    Cote

    3746 W 48

    • Contexte : 3746 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Direction...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ).
    • Année 2020.
    • BAT-SAU.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme Provençale Nyons

  3. Résultat n°3

    EHPAD Eden.

    Date

    2009-2020

    Cote

    4320 W 49

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Eden.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4

    EHPAD Beausoleil.

    Date

    2008-2020

    Cote

    4320 W 32

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Beausoleil.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  5. Résultat n°5

    Convention 2016-2020.

    Date

    2016-2020

    Cote

    4320 W 48

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Delessert.
    • Convention 2016-2020.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  6. Résultat n°6

    A-BAR.

    Date

    2020-2020

    Cote

    3746 W 47

    • Contexte : 3746 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Direction...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ).
    • Année 2020.
    • A-BAR.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme Provençale Nyons

  7. Résultat n°7

    Année 2020.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4211 W 3

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2020.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  8. Résultat n°8

    Saint-Sorlin-en-Valloire, EHPAD Résidence Arpavie Vallis Auréa.

    Date

    2008-2020

    Cote

    4320 W 42

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Sorlin-en-Valloire, EHPAD Résidence Arpavie Vallis...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  9. Résultat n°9

    EHPAD Émile Loubet.

    Date

    2016-2020

    Cote

    4320 W 25

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Montélimar.
    • EHPAD Émile Loubet.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    EHPAD Emile Peysson.

    Date

    2006-2020

    Cote

    4320 W 34

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Emile Peysson.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  11. Résultat n°11

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  12. Résultat n°12

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13

    Année 2019.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4211 W 2

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  14. Résultat n°14

    MAE-VIA.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3746 W 41

    • Contexte : 3746 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Direction...

    • Bénéficiaires du RSA.
    • Année 2019.
    • MAE-VIA.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme Provençale Nyons

  15. Résultat n°15

    Année 2019.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3746 W 46

    • Contexte : 3746 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Direction...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ).
    • Année 2019.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme Provençale Nyons

  16. Résultat n°16

    Aouste-sur-Sye, EHPAD Blanchelaine.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 2

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Aouste-sur-Sye, EHPAD Blanchelaine.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  17. Résultat n°17

    AMO-LAR.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3746 W 40

    • Contexte : 3746 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Direction...

    • Bénéficiaires du RSA.
    • Année 2019.
    • AMO-LAR.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme Provençale Nyons

  18. Résultat n°18

    Livron, EHPAD Cauzid.

    Date

    2008-2019

    Cote

    4320 W 18

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Livron, EHPAD Cauzid.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    EHPAD Dauphine.

    Date

    2001-2019

    Cote

    4320 W 33

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Dauphine.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  20. Résultat n°20

    Sainte-Marthe.

    Date

    2015-2019

    Cote

    4320 W 27

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Montélimar.
    • Sainte-Marthe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux