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Résultats de la recherche

  • 1

    HOSTUN

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 121

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • HOSTUN

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    Hostun. - Travaux de voirie 2014.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 27

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Hostun. - Travaux de voirie 2014.

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 3

    2003-2014

    Date

    2003-2014

    Cote

    4 E 7562

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Hostun
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 2003-2014
  • 4

    Hostun.

    Date

    1992-2014

    Cote

    3657 W 89

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Hostun.
  • 5

    Hostun. - Travaux de voirie.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3342 W 42

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Hostun. - Travaux de voirie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    HOSTUN

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 143

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • HOSTUN

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 7

    Revision-2011

    Date

    2011

    Cote

    3573 W 102

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Hostun.
    • Revision-2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 8

    Pinat Jacky.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3209 W 34

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Hostun.
    • Pinat Jacky.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 9

    Barthélémy Bernard.

    Date

    1975-2010

    Cote

    3209 W 33

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Hostun.
    • Barthélémy Bernard.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 10

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 98

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 11

    Dossier d'enquête : partie 1.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 96

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 1.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 12

    Dossier d'enquête : partie 2.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 97

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 2.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 13

    Hostun. - Église.

    Date

    1971-2007

    Cote

    3672 W 66

    • Contexte : 3672 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Hostun. - Église.
  • 14

    JCTV.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3206 W 106

    • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Tri sélectif des entreprises fermées de moins de 50...
    • Hostun.
    • JCTV.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  • 15

    Aménagement au sud du village.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 178

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Hostun.
    • Aménagement au sud du village.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 16

    Constructions de sanitaires publics.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 179

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Hostun.
    • Constructions de sanitaires publics.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 17

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  • 18

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  • 19

    1989-2002

    Date

    1989-2002

    Cote

    4 E 7561

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Hostun
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1989-2002
  • 20

    Les Merles.

    Date

    2002

    Cote

    2885 W 80

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Hostun.
    • Les Merles.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.