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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1982 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 31
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1982 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
2

1975 : n°1 (2 janvier) au n°12 (1er décembre), table des matières (n° 13) (+ RAA manquant dans le registre).
Cote
2731 W 24
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Drôme information (recueil des actes administratifs...
  • 1975 : n°1 (2 janvier) au n°12 (1er décembre), table...
3

1942 : n°46 (18 janvier) au n°92 (31 décembre), table des matières et table chronologique.
Cote
2731 W 3
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1942 : n°46 (18 janvier) au n°92 (31 décembre), table...
4

1990 : n°1 (10 janvier) au n°8 (10 décembre).
Cote
2731 W 39
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1990 : n°1 (10 janvier) au n°8 (10 décembre).
5

1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).
Cote
2731 W 42
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).
6

1977 : n°1 (6 janvier) au n°12 (8 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 26
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1977 : n°1 (6 janvier) au n°12 (8 décembre), table...
7

1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).
Cote
2731 W 51
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).
8

1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).
Cote
2731 W 52
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).
9

1943 : n°125 (1er septembre) au n°143 (31 décembre), table des matières. 1944 : n°144 (7 janvier) au n°194 (29 décembre), table des matières. 1945 : n°195 (12 janvier) au n°229 bis (28 décembre), table des matières. 1946 : n°229 (11 janvier) au n°257 (17 décembre), table des matières.
Cote
2731 W 4
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1943 : n°125 (1er septembre) au n°143 (31 décembre),...
10

1983 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 32
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1983 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre), table...
11

1984 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 33
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1984 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
12

1980 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 29
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1980 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
13

1979 : n°1 (8 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 28
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1979 : n°1 (8 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
14

1960 : n°1 (15 janvier) au n°23 bis (31 décembre), table des matières (n°24).
Cote
2731 W 9
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1960 : n°1 (15 janvier) au n°23 bis (31 décembre),...
15

1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).
Cote
2731 W 47
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).
16

1985: n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 34
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1985: n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
17

2002 : août à décembre.
Cote
2731 W 59
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2002 : août à décembre.
18

1978 : n°1 (3 janvier) au n°12 (8 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 27
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1978 : n°1 (3 janvier) au n°12 (8 décembre), table...
19

1968 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table des matières (n°24).
Cote
2731 W 17
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1968 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table...
20

2002 : janvier à juillet.
Cote
2731 W 58
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2002 : janvier à juillet.
21

1981 : n°1 (12 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 30
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1981 : n°1 (12 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
22

1994 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre).
Cote
2731 W 43
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1994 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre).
23

1992 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre).
Cote
2731 W 41
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1992 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre).
24

1965 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table des matières (n°24).
Cote
2731 W 14
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1965 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table...
25

1970 : n°1 (15 janvier) au n°21 (15 décembre), table des matières (n°22).
Cote
2731 W 19
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1970 : n°1 (15 janvier) au n°21 (15 décembre), table...
26

1947 : n°1 (10 janvier) au n°18 (17 décembre), table des matières. 1948 : n°1 (9 janvier) au n°18 (17 décembre), table des matières (n°19). 1949 : n°1 (7 janvier) au n°18 (31 décembre), table des matières (n°18bis). 1950 : n°1 (23 février) au n°8 (29 décembre), table des matières (n°8 bis).
Cote
2731 W 5
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1947 : n°1 (10 janvier) au n°18 (17 décembre), table...
27

1991 : n°1 (10 janvier) au n°11 (10 décembre).
Cote
2731 W 40
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1991 : n°1 (10 janvier) au n°11 (10 décembre).
28

1969 : n°1 (15 janvier) au n°22 (31 décembre), table des matières (n°23).
Cote
2731 W 18
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1969 : n°1 (15 janvier) au n°22 (31 décembre), table...
29

1989 : n°1 (10 janvier) au n°12 (11 décembre).
Cote
2731 W 38
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1989 : n°1 (10 janvier) au n°12 (11 décembre).
30

2001 : avril (n°4) à décembre.
Cote
2731 W 57
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2001 : avril (n°4) à décembre.
31

1999 : n°8 (août) au n°12 (décembre).
Cote
2731 W 53
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1999 : n°8 (août) au n°12 (décembre).
32

1967 : n°1 (16 janvier) au n°23 (30 décembre), table des matières (n°24).
Cote
2731 W 16
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1967 : n°1 (16 janvier) au n°23 (30 décembre), table...
33

1951 : n°1 (26 janvier) au n°18 (31 décembre), table des matières (n°19). 1952 : n°1 (15 janvier) au n°19 (31 décembre), table des matières (n°20). 1953 : n°1 (31 janvier) au n°20 (31 décembre), table des matières (n°21). 1954 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table des matières (n°24).
Cote
2731 W 6
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1951 : n°1 (26 janvier) au n°18 (31 décembre), table...
34

1973 : n°1 (10 janvier) au n°11 (3 décembre), table des matières (n°12).
Cote
2731 W 22
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Drôme information (recueil des actes administratifs...
  • 1973 : n°1 (10 janvier) au n°11 (3 décembre), table...
35

1986 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 35
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1986 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
36

1997 : n°7 (août) au n°11 (décembre).
Cote
2731 W 49
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1997 : n°7 (août) au n°11 (décembre).
37

1995 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).
Cote
2731 W 45
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1995 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).
38

1971 : n°1 (2 janvier) au n°11 (1er décembre), table des matières.
Cote
2731 W 20
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Drôme information (recueil des actes administratifs...
  • 1971 : n°1 (2 janvier) au n°11 (1er décembre), table...
39

2000 : n°1 (janvier) au n°5 (mai).
Cote
2731 W 54
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2000 : n°1 (janvier) au n°5 (mai).
40

1995 : n°1 (janvier) au n°6 (juin).
Cote
2731 W 44
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1995 : n°1 (janvier) au n°6 (juin).
41

1997 : n°1 (janvier) au n°6 bis (juin/juillet).
Cote
2731 W 48
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1997 : n°1 (janvier) au n°6 bis (juin/juillet).
42

1987 : n°1 (12 janvier) au n°12 bis (15 décembre).
Cote
2731 W 36
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1987 : n°1 (12 janvier) au n°12 bis (15 décembre).
43

1940 : n°1 (janvier-février) au n°6 (novembre-décembre), table des matières. 1943 : n°93 (17 janvier) au n°124 (29 août), table des matières.
Cote
2731 W 1
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1940 : n°1 (janvier-février) au n°6 (novembre-décembre),...
44

1959 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table des matières (n°24).
Cote
2731 W 8
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1959 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table...
45

1976 : n°1 (5 janvier) au n°12 (6 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 25
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Drôme information (recueil des actes administratifs...
  • 1976 : n°1 (5 janvier) au n°12 (6 décembre), table...
46

1961 : n°1 (16 janvier) au n°23 bis (30 décembre), table des matières (n°24).
Cote
2731 W 10
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1961 : n°1 (16 janvier) au n°23 bis (30 décembre),...
47

2000 : n°6 (juin) au n°12 (décembre).
Cote
2731 W 55
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2000 : n°6 (juin) au n°12 (décembre).
48

1974 : n°1 (2 janvier) au n°12 (2 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 23
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Drôme information (recueil des actes administratifs...
  • 1974 : n°1 (2 janvier) au n°12 (2 décembre), table...
49

1964 : n°1 (15 janvier) au n°24 bis (31 décembre), table des matières (n°25).
Cote
2731 W 13
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1964 : n°1 (15 janvier) au n°24 bis (31 décembre),...
50

1996 : n°1 (janvier) au n° 6 (juin).
Cote
2731 W 46
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1996 : n°1 (janvier) au n° 6 (juin).
51

1966 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table des matières (n°24).
Cote
2731 W 15
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1966 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table...
52

2001 : janvier (n°1) à mars (n°3).
Cote
2731 W 56
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2001 : janvier (n°1) à mars (n°3).
53

1955 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table des matières (n°24). 1956 : n°1 (16 janvier) au n°24 (31 décembre), table des matières (n°25). 1957 : n°1 (15 janvier) au n°24 bis (31 décembre), table des matières (n°25).1958 : n°1 (15 janvier) au n°24 (31 décembre), table des matières (n°25).
Cote
2731 W 7
 Date
1955-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1955 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table...
54

1998 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).
Cote
2731 W 50
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1998 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).
55

1972 : n°1 (3 janvier) au n°12 (11 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 21
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Drôme information (recueil des actes administratifs...
  • 1972 : n°1 (3 janvier) au n°12 (11 décembre), table...
56

1962 : n°1 (15 janvier) au n°25 (31 décembre), table des matières (n°26).
Cote
2731 W 11
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1962 : n°1 (15 janvier) au n°25 (31 décembre), table...
57

1988: n°1 (11 janvier) au n°12 (12 décembre).
Cote
2731 W 37
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1988: n°1 (11 janvier) au n°12 (12 décembre).
58

1941 : n°1 (16 février) au n°45 (31 décembre), table des matières et table chronologique.
Cote
2731 W 2
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1941 : n°1 (16 février) au n°45 (31 décembre), table...
59

1963 : n°1 (15 janvier) au n°24 bis (31 décembre), table des matières (n°25).
Cote
2731 W 12
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1963 : n°1 (15 janvier) au n°24 bis (31 décembre),...