Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
C'est en 1818 qu'est apparu le premier numéro des recueils des actes administratifs qui avait pour mission de diffuser, auprès des maires et autres fonctionnaires, les actes préfectoraux qui intéressent le département.
La collection de cette publication a été inventoriée dans :
- la sous-série 3 K pour les années 1818 à 1939
- le répertoire 2731 W, ci-après, pour les années 1940 à nos jours.
A noter : pour les années 1971 à 1976 un bulletin d'information et de documentation générale sur la vie de la Drôme est associé au recueil des actes administratifs. Les fascicules de cette période sont dénommés ''Drôme Information'' ; toutefois, pour certains numéros, cet intitulé désigne seulement le bulletin d'information et de documentation.
Modalités d'entrées
Ce versement rassemble les recueils des actes administratifs entrés aux archives départementales au fil des ans et auxquels aucun numéro W n'a été attribué.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en octobre 2003.
Conditions d'accès
Le versement est communicable dans sa totalité.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques