2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes administratifs (R.A.A.)

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Autres Cotes

2731 W 1-59

Date

1940-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

59

Origine

Préfecture de la Drôme

Biographie ou Histoire

C'est en 1818 qu'est apparu le premier numéro des recueils des actes administratifs qui avait pour mission de diffuser, auprès des maires et autres fonctionnaires, les actes préfectoraux qui intéressent le département.

La collection de cette publication a été inventoriée dans :

- la sous-série 3 K pour les années 1818 à 1939

- le répertoire 2731 W, ci-après, pour les années 1940 à nos jours.

A noter : pour les années 1971 à 1976 un bulletin d'information et de documentation générale sur la vie de la Drôme est associé au recueil des actes administratifs. Les fascicules de cette période sont dénommés ''Drôme Information'' ; toutefois, pour certains numéros, cet intitulé désigne seulement le bulletin d'information et de documentation.

Modalités d'entrées

Ce versement rassemble les recueils des actes administratifs entrés aux archives départementales au fil des ans et auxquels aucun numéro W n'a été attribué.

Mode de classement

Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en octobre 2003.

Conditions d'accès

Archives publiques

Le versement est communicable dans sa totalité.

Cote/Cotes extrêmes

2731 W 1-19

Date

1940-1970

1968 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table des matières (n°24).

Cote/Cotes extrêmes

2731 W 17

Date

1968

Caractéristiques physiques

Document d'archives