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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1982 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 31
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1982 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
2

1975 : n°1 (2 janvier) au n°12 (1er décembre), table des matières (n° 13) (+ RAA manquant dans le registre).
Cote
2731 W 24
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Drôme information (recueil des actes administratifs...
  • 1975 : n°1 (2 janvier) au n°12 (1er décembre), table...
3

1942 : n°46 (18 janvier) au n°92 (31 décembre), table des matières et table chronologique.
Cote
2731 W 3
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1942 : n°46 (18 janvier) au n°92 (31 décembre), table...
4

1990 : n°1 (10 janvier) au n°8 (10 décembre).
Cote
2731 W 39
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1990 : n°1 (10 janvier) au n°8 (10 décembre).
5

1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).
Cote
2731 W 42
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).
6

1977 : n°1 (6 janvier) au n°12 (8 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 26
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1977 : n°1 (6 janvier) au n°12 (8 décembre), table...
7

1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).
Cote
2731 W 51
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).
8

1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).
Cote
2731 W 52
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).
9

1943 : n°125 (1er septembre) au n°143 (31 décembre), table des matières. 1944 : n°144 (7 janvier) au n°194 (29 décembre), table des matières. 1945 : n°195 (12 janvier) au n°229 bis (28 décembre), table des matières. 1946 : n°229 (11 janvier) au n°257 (17 décembre), table des matières.
Cote
2731 W 4
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1943 : n°125 (1er septembre) au n°143 (31 décembre),...
10

1983 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 32
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1983 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre), table...
11

1984 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 33
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1984 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
12

1980 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 29
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1980 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
13

1979 : n°1 (8 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 28
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1979 : n°1 (8 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
14

1960 : n°1 (15 janvier) au n°23 bis (31 décembre), table des matières (n°24).
Cote
2731 W 9
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1960 : n°1 (15 janvier) au n°23 bis (31 décembre),...
15

1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).
Cote
2731 W 47
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).
16

1985: n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 34
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1985: n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
17

2002 : août à décembre.
Cote
2731 W 59
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2002 : août à décembre.
18

1978 : n°1 (3 janvier) au n°12 (8 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 27
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1978 : n°1 (3 janvier) au n°12 (8 décembre), table...
19

1968 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table des matières (n°24).
Cote
2731 W 17
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs (R.A.A.)
  • 1968 : n°1 (15 janvier) au n°23 (31 décembre), table...
20

2002 : janvier à juillet.
Cote
2731 W 58
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2002 : janvier à juillet.