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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; trayaux': construction maison de retraite ; cessions de terrain.
Cote
2104 W 239
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • Hospice de Saint-Jean-en-Royans.
  • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
2

Communes de Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Martin-le-Colonel, de Saint-Laurent-en-Royans ; services eau et assainissement de Saint-Laurent-en-Royans.
Cote
2104 W 86
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • Communes de Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Martin-le-Colonel,...
3

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2104 W 240
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • Hospice de Saint-Jean-en-Royans.
  • Traitements, indemnités, cotisations.
4

S.I.V.O.M. du Royans.
Cote
2104 W 88
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • S.I.V.O.M. du Royans.
5

Syndicat Mixte d'Aménagement du Vercors, de la forêt de Lente et de Font- d'Urle ; Hospice de Saint-Jean-en-Royans.
Cote
2104 W 90
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • Syndicat Mixte d'Aménagement du Vercors, de la forêt...
6

Communes de Bouvante, d'Echevis, de Léoncel.
Cote
2104 W 84
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • Communes de Bouvante, d'Echevis, de Léoncel.
7

Commune et services eau et assainissement de Saint-Jean-en-Royans.
Cote
2104 W 83
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • Commune et services eau et assainissement de Saint-Jean-en-Royans.
8

Commune de Saint-Jean-en-Royans.
Cote
2104 W 82
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • Commune de Saint-Jean-en-Royans.
9

Communes de la Motte-Fanjas, Oriol-en-Royans, Rochechinard.
Cote
2104 W 85
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • Communes de la Motte-Fanjas, Oriol-en-Royans, Rochechinard.
10

Communes de Saint-Nazaire-en-Royans, de Saint-Thomas-en-Royans ; services des eaux de Bouvante, de la Motte-Fanjas, d'Oriol-en-Royans, de Saint-Thomas-en-Royans, de Saint-Nazaire-en-Royans ; service assainissement de Saint-Nazaire-en-Royans.
Cote
2104 W 87
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • Communes de Saint-Nazaire-en-Royans, de Saint-Thomas-en-Royans...
11

Traitements, indemnités, cotisations ; travaux : agrandissement de la maison de retraite ; mémoires des sommes dûes.
Cote
2104 W 91
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • Hospice de Saint-Jean-en-Royans.
  • Traitements, indemnités, cotisations ; travaux : agrandissement...
12

S.I.V.O.M. du Royans ; Mandement de Saint-Nazaire-en-Royans.
Cote
2104 W 89
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Jean-en-Royans.
  • S.I.V.O.M. du Royans ; Mandement de Saint-Nazaire-en-Royans.