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2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2104 W 1-357

Date

1973-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

357

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Mode de classement

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 82-91, 239-240

Date

1976-1977

Syndicat Mixte d'Aménagement du Vercors, de la forêt de Lente et de Font- d'Urle ; Hospice de Saint-Jean-en-Royans.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 90

Date

1976

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable de la Chapelle-en-Vercors et de Saint-Agnan-en-Vercors ; cession de terrain ; cession du droit au débit de la source et droit d'eau ; contrat de prêt ; mémoires des sommes dues ; aide sociale aux personnes âgées et infirmes.