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2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2104 W 1-357

Date

1973-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

357

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Mode de classement

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 82-91, 239-240

Date

1976-1977

Communes de Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Martin-le-Colonel, de Saint-Laurent-en-Royans ; services eau et assainissement de Saint-Laurent-en-Royans.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 86

Date

1976

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, création d'un gîte communal, entretien de terrain dans la forêt communale, construction d'une station d'épuration et d'un mur de soutènement, d'une route forestière, aménagement zone d'habitation ; rôle des eaux ; redevances eau et assainissement ; cession de terrain ; concession de passage dans la forêt communale ; concessions dans cimetière.