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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).
Cote
3509 W 93
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Sécurité dans les transports.
  • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...
2

Gare routière de Valence.
Cote
3509 W 154
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Service billetique.
  • Études.
  • Gare routière de Valence.
3

2008-2012
Cote
3509 W 149
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Régie Voyages Drôme.
  • 2008-2012
4

Études, courriers, échanges entre le Département et les transporteurs.
Cote
3509 W 143
 Date
2001-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Délégation de service public.
  • Lignes de Drôme provençale.
  • Études, courriers, échanges entre le Département et...
5

Études, conventions.
Cote
3509 W 117
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers d'études.
  • Gare TGV.
  • Études, conventions.
6

Année 2019.
Cote
3659 W 1
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

  • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
  • Listes nominatives par élève.
  • Année 2019.
7

Conseils généraux de Drôme et d'Ardèche (1993-2002, 2002-2013).
Cote
3509 W 135
 Date
1993-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Protocoles d'accord pour les transports.
  • Conseils généraux de Drôme et d'Ardèche (1993-2002,...
8

2000
Cote
3509 W 18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers de préparation budgétaire.
  • 2000
9

Lots I, L et M.
Cote
3509 W 84
 Date
2005-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Procédures de délégation de service public pour les...
  • Lignes régulières, années 2005-2013.
  • Lots I, L et M.
10

Année 2010.
Cote
3659 W 4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

  • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
  • Tableaux de bord annuels.
  • Année 2010.
11

Création de la direction des Déplacements. - Fusion direction des transports et direction des routes.
Cote
3509 W 35
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Création de la direction des Déplacements. - Fusion...
12

Étude d'opportunité.
Cote
3509 W 98
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Centrale de mobilité Drôme-Ardèche (CMDA).
  • Étude d'opportunité.
13

Année 2019.
Cote
3659 W 13
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

  • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
  • Tableaux de bord annuels.
  • Année 2019.
14

Taxi Matthieu Faure.
Cote
3509 W 50
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Transport à la demande.
  • Marché 2008-2014, dossiers des transporteurs.
  • Taxi Matthieu Faure.
15

11 septembre-13 novembre 2006
Cote
3509 W 7
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Commission permanente.
  • 11 septembre-13 novembre 2006
16

2007-2008
Cote
3509 W 153
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Service billetique.
  • Études.
  • Transport à la demande.
  • 2007-2008
17

2007
Cote
3509 W 26
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers de préparation budgétaire.
  • 2007
18

Étude tarifaire départementale.
Cote
3509 W 109-110
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers d'études.
  • Étude tarifaire départementale.
19

2006
Cote
3509 W 25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers de préparation budgétaire.
  • 2006
20

2010
Cote
3509 W 29
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers de préparation budgétaire.
  • 2010