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  • 1

    Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).

    Date

    2006-2010

    Cote

    3509 W 93

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Sécurité dans les transports.
    • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 2

    Gare routière de Valence.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3509 W 154

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Gare routière de Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 3

    2008-2012

    Date

    2008-2012

    Cote

    3509 W 149

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Régie Voyages Drôme.
    • 2008-2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 4

    Études, courriers, échanges entre le Département et les transporteurs.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3509 W 143

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Délégation de service public.
    • Lignes de Drôme provençale.
    • Études, courriers, échanges entre le Département et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 5

    Études, conventions.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3509 W 117

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Gare TGV.
    • Études, conventions.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 6

    Année 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3659 W 1

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Listes nominatives par élève.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 7

    Conseils généraux de Drôme et d'Ardèche (1993-2002, 2002-2013).

    Date

    1993-2013

    Cote

    3509 W 135

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Protocoles d'accord pour les transports.
    • Conseils généraux de Drôme et d'Ardèche (1993-2002,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 8

    2000

    Date

    2000

    Cote

    3509 W 18

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2000

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 9

    Lots I, L et M.

    Date

    2005-2013

    Cote

    3509 W 84

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Procédures de délégation de service public pour les...
    • Lignes régulières, années 2005-2013.
    • Lots I, L et M.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 10

    Année 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3659 W 4

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 11

    Création de la direction des Déplacements. - Fusion direction des transports et direction des routes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3509 W 35

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Création de la direction des Déplacements. - Fusion...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 12

    Étude d'opportunité.

    Date

    2011

    Cote

    3509 W 98

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Centrale de mobilité Drôme-Ardèche (CMDA).
    • Étude d'opportunité.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 13

    Année 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3659 W 13

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 14

    Taxi Matthieu Faure.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3509 W 50

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Marché 2008-2014, dossiers des transporteurs.
    • Taxi Matthieu Faure.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 15

    11 septembre-13 novembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3509 W 7

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Commission permanente.
    • 11 septembre-13 novembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 16

    2007-2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    3509 W 153

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Transport à la demande.
    • 2007-2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 17

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3509 W 26

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 18

    Étude tarifaire départementale.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3509 W 109-110

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Étude tarifaire départementale.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 19

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3509 W 25

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 20

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3509 W 29

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité