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  1. Résultat n°1

    Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3587 W 7

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  2. Résultat n°2

    Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1978).

    Date

    1930-1978

    Cote

    3018 W 230

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  3. Résultat n°3

    Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume (1997), captage AEP source Esterinche (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    3018 W 267

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  4. Résultat n°4

    Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage source de Font-Merle (1988), captage source du "Prayal" (1993).

    Date

    1979-1993

    Cote

    3018 W 197

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  5. Résultat n°5

    Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978), décharge d'ordures ménagères (1966), forage communal de Sainte Font (1991), captage Jacomet (1946-1993), renforcement AEP (1943-1979), source de Chèvre et puits du hameau de Charavan (1960-1966), captages Jacomet, Chèvre, Ravin de Charroux et Berre (1982-1987), captage du Plan des Seigneurs (1980-1986), foyer de vie Le Beal (1997).

    Date

    1943-1997

    Cote

    3018 W 327

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  6. Résultat n°6

    La Roche-sur-Le-Buis. - Décharge contrôlée d'ordures ménagères (1984), captage Auberge Mme HANEN Alauzon (1999), captage Le Gîte du Lièvre propriété Taponnier (1996), captage "Adret des Cades" (1992-1997), captage de source, source du chef-lieu, source du ravin d'Alauzon source des Lunières (1949-1998), source et forage du Château (1973-1987), captage "des Peyrauds" (1998).

    Date

    1949-1998

    Cote

    3018 W 146

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Roche-sur-Le-Buis. - Décharge contrôlée d'ordures...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  7. Résultat n°7

    Suivi et contrôle des fonds de terrassement et faisabilité géologique.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 23

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Suivi et contrôle des fonds de terrassement et faisabilité...
  8. Résultat n°8

    Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

    Date

    1978

    Cote

    3018 W 153

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  9. Résultat n°9

    Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON (1996), source de La Croix, source de l'Adoux, source de Brunette, source de Rigounet (1952-1988).

    Date

    1952-1996

    Cote

    3018 W 182

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  10. Résultat n°10

    Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1969-1992), alimentation eau potable lieudit Bois Saint-Clair (1935), eau potable vallée de la Galaure (1973-1975), captage de "la gare" (1995).

    Date

    1935-1995

    Cote

    3018 W 157

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  11. Résultat n°11

    Délibérations de la commune de Vassieux-en-Vercors et du SMARD.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3009 W 15

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Délibérations de la commune de Vassieux-en-Vercors...
  12. Résultat n°12

    Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage Puits de Bayanne (1979).

    Date

    1969-1994

    Cote

    3018 W 4

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  13. Résultat n°13

    Travaux supplémentaires.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3009 W 48

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Travaux supplémentaires.
  14. Résultat n°14

    Réseaux d'eaux usées.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3300 W 86

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Commune de Saint-Rambert-d'Albon.
    • Réseaux d'eaux usées.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  15. Résultat n°15

    Pierrelatte. - Agrandissement du cimetière (1939), projet de création d'un nouveau cimetière (1960-1965), projet d'assainissement du chantier Eurodif (1975), projet d'alimentation en eau potable (1944-1962), projet de renforcement de l'AEP du SIVM du canton de Bourg Saint Andéol (1980), aménagement de la zone sud des Serres (1980-1984), plateforme d'accueil industrielle CFPF sur un terrain appartenant au CEA (1987), captage centre ZEPHYR (Super-Cross) (1993), recharge artificielle de la nappe plaine alluviale du Rhône (1991), captage de Faveyrolles (1990), captage des Plantades (1994-1996).

    Date

    1939-1996

    Cote

    3018 W 234

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Pierrelatte. - Agrandissement du cimetière (1939),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  16. Résultat n°16

    Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse » (1952), projet d'adduction communale des sources du « Ravin de Saint-Jean » et des « Neuf Fontaines » (1978).

    Date

    1952-1978

    Cote

    3018 W 38

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  17. Résultat n°17

    Savasse. - Alimentation en eau.

    Date

    1934-1940

    Cote

    7 M 827

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Savasse. - Alimentation en eau.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  18. Résultat n°18

    Mornans. - Captage source de "La Tour".

    Date

    1980

    Cote

    3018 W 219

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Mornans. - Captage source de "La Tour".

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  19. Résultat n°19

    Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du Palloir (1993-1996).

    Date

    1964-1997

    Cote

    3018 W 315

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  20. Résultat n°20

    Les Prés. - Enquête communale sur les cimetières privés (1993), captage des sources quartier "Combarlet" (1987).

    Date

    1987-1993

    Cote

    3018 W 168

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Les Prés. - Enquête communale sur les cimetières privés...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  21. Résultat n°21

    Donzère. - Projet d'agrandissement du cimetière (1957-1979), Décharge d'ordures ménagères et déchets industriels banals (1985-1996), adduction en eau potable (1948-1964), captage des "Ribieres" (1977), captage zone industrielle (1990).

    Date

    1948-1996

    Cote

    3018 W 97

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Donzère. - Projet d'agrandissement du cimetière (1957-1979),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  22. Résultat n°22

    Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier Courraveau (1926), nappe aquifère dont les écoulements se manifestent au quartier "les Sept-Fonts" (1930).

    Date

    1926-1930

    Cote

    3018 W 35

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  23. Résultat n°23

    Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian » (1985 », mise en conformité sanitaire et territoriale des captages du "ravin de Fontbonne" (1998).

    Date

    1985-1998

    Cote

    3018 W 40

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  24. Résultat n°24

    Charens. - Création d'un cimetière (1985), cimetières privés : familles FINE, CHABAL, LAGIER, GROSLONG, PASERI, ALLEOUD, AUBERT, BARNAUD (1993), captage Le Lot à Haut-Charens (1986), captage des Chitons (1991), captage de l'Assotte (1996).

    Date

    1985-1996

    Cote

    3018 W 61

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Charens. - Création d'un cimetière (1985), cimetières...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  25. Résultat n°25

    Mévouillon. - Projet agrandissement du cimetière (1948), adduction eau hameau du col (1951), captage de Bladier, source de Bernard, source du Lez, source de Pelleret, source de Louye, source du col, source de la Farette-captage (1961-1999), source Brunel, Fontaine de l'Est, Fontaine Bernard, source du hameau de Gresse, hameau du Pelleret (1922).

    Date

    1922-1999

    Cote

    3018 W 188

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Mévouillon. - Projet agrandissement du cimetière (1948),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  26. Résultat n°26

    La Baume-Cornillane. - Sources du syndicat (Bontemps) source du Moutet, source "Mounaire" (1974-1996), captage source (1936), projet d' agrandissement de cimetière (1936).

    Date

    1936-1996

    Cote

    3018 W 130

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Baume-Cornillane. - Sources du syndicat (Bontemps)...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  27. Résultat n°27

    Les Tourettes. - Projet d'agrandissement du cimetière (1967), rapport géologique décharge d'ordures ménagères (1979), captage de source (1944).

    Date

    1944-1979

    Cote

    3018 W 170

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Les Tourettes. - Projet d'agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  28. Résultat n°28

    Maîtrise d'ouvrage.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3009 W 17

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Maîtrise d'ouvrage.
  29. Résultat n°29

    Crupies. - Alimentation en eau potable.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 799

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Crupies. - Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  30. Résultat n°30

    Pennes-Le-Sec. - Projet de réfection du cimetière (1955-1956), adduction d'eau potable (1963), captage de la Roanne (1986).

    Date

    1955-1986

    Cote

    3018 W 229

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Pennes-Le-Sec. - Projet de réfection du cimetière (1955-1956),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  31. Résultat n°31

    Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable (1951), captage des "Nayses" (1987).

    Date

    1951-1987

    Cote

    3018 W 214

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  32. Résultat n°32

    Comptabilité des travaux effectués par les entreprises EPARCO et Liotard.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3009 W 40

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Comptabilité des travaux effectués par les entreprises...
  33. Résultat n°33

    Saint-Paul-Trois-Chateaux, association syndicale de la Gaffière. - Assainissement et curage.

    Date

    1909-1924

    Cote

    7 M 822

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Saint-Paul-Trois-Chateaux, association syndicale de...

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  34. Résultat n°34

    Saint-Avit. - Station d'épuration par filtres à Roselière.

    Date

    1999

    Cote

    3018 W 274

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Saint-Avit. - Station d'épuration par filtres à Roselière.

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  35. Résultat n°35

    Commune.

    Date

    1939-1940

    Cote

    7 M 796

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Charpey.- Alimentation en eau potable.
    • Commune.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  36. Résultat n°36

    Appel d'offres.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3009 W 30

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Appel d'offres.
  37. Résultat n°37

    Beaumont-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1932-1982), construction d'un lagunage naturel (1980-1981), projet d'alimentation en eau potable de la commune (1955-1960), projet de captage de la source du Moulin des Fontaines par la ville de Valence (1967), mise en œuvre des périmètres de protection du puits des « Tromparents » (1966-1989), rapport hydrogéologique relatif à la mise en œuvre des périmètres de protection sur le captage AEP du puits au lieudit « Les Faures » (1974-1988).

    Date

    1932-1989

    Cote

    3018 W 28

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Beaumont-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  38. Résultat n°38

    Montvendre. - Projets d'alimentation en eau potable (1939), alimentation en eau de la propriété BARLATIER (1961-1962), création d'une station de transit d'ordures ménagères (1984), assainissement individuel de 2 bâtiments à usage d'habitation au hameau des Dourcines ((1985), projet de construction d'un établissement scolaire (1971), captage de Bas-Chassier (1974-1996).

    Date

    1939-1996

    Cote

    3018 W 217

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montvendre. - Projets d'alimentation en eau potable...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  39. Résultat n°39

    Autichamp. - Agrandissement du cimetière (1947), Projet communal d'adduction d'eau potable : sources « du Lavoir » « du Plan » « du Vallon Chaffoix » 1966, Protection sanitaire et territoriale Captage « de Chaffoix » avis de l'hydrogéologue agréé (1999).

    Date

    1947-1999

    Cote

    3018 W 18

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Autichamp. - Agrandissement du cimetière (1947), Projet...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  40. Résultat n°40

    Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière communal (1987), captage source des Laurons (1978), captage source ravin d'Argine (1981).

    Date

    1978-1987

    Cote

    3018 W 162

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement