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30 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répartition.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2910 W 3

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1994.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  2. Résultat n°2

    Taxe professionnelle. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-306-308-309-311-313-316-318).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3772W 7

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe professionnelle. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-306-308-309-311-313-316-318).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  3. Résultat n°3

    Taxes professionnelles. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-309-311-313-316).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 20

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxes professionnelles. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-309-311-313-316).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  4. Résultat n°4

    Rôle général 92 (partie 3).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 33

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôle général 92 (partie 3).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  5. Résultat n°5

    Taxe professionnelle.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 7

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Taxe professionnelle.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  6. Résultat n°6

    Répartition.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 10

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1997.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  7. Résultat n°7

    Affectation et mandatement.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 11

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1997.
    • Affectation et mandatement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  8. Résultat n°8

    Exercice 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    2910 W 1

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
    • Exercice 1992.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  9. Résultat n°9

    Exercice 1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    2910 W 2

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
    • Exercice 1993.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  10. Résultat n°10

    1933

    Cote

    37 W 62

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Contribution des patentes.
    • Cessations ou bulletins renouvelés concernant les entrepreneurs...
    • 1933

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  11. Résultat n°11

    Rôle général 92 (partie 1).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 31

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôle général 92 (partie 1).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  12. Résultat n°12

    Taxes professionnelle et additionnelle.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 8

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Taxes professionnelle et additionnelle.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  13. Résultat n°13

    Rôle général 92 (partie 2)

    Date

    2010

    Cote

    3772W 6

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôle général 92 (partie 2)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  14. Résultat n°14

    Rôle général 92 (partie 2).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 32

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôle général 92 (partie 2).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  15. Résultat n°15

    1937

    Cote

    37 W 65

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Contribution des patentes.
    • Cessations ou bulletins renouvelés concernant les entrepreneurs...
    • 1937

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  16. Résultat n°16

    Cessations ou bulletins renouvelés concernant les entrepreneurs de travaux publics et fournisseurs des établissements publics de la commune de Montélimar

    Date

    s. d.

    Cote

    37 W 61

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Contribution des patentes.
    • Cessations ou bulletins renouvelés concernant les entrepreneurs...

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  17. Résultat n°17

    Répartition.

    Date

    1995-1995

    Cote

    2910 W 5

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1995.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  18. Résultat n°18

    Affectation et mandatement

    Date

    1995-1995

    Cote

    2910 W 6

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1995.
    • Affectation et mandatement

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  19. Résultat n°19

    Affectation et mandatement.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 9

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Affectation et mandatement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  20. Résultat n°20

    Rôles supplémentaires (301-306-308).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 19

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôles supplémentaires (301-306-308).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté