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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Répartition.
Cote
2910 W 3
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
2

Taxe professionnelle. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-306-308-309-311-313-316-318).
Cote
3772W 7
 Date
2010-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2010
  • Taxe professionnelle. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-306-308-309-311-313-316-318).
3

Taxes professionnelles. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-309-311-313-316).
Cote
3772W 20
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2011
  • Taxes professionnelles. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-309-311-313-316).
4

Rôle général 92 (partie 3).
Cote
3772W 33
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2012
  • Cotisations foncières des entreprises.
  • Rôle général 92 (partie 3).
5

Taxe professionnelle.
Cote
2910 W 7
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Taxe professionnelle.
6

Répartition.
Cote
2910 W 10
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1997.
  • Répartition.
7

Affectation et mandatement.
Cote
2910 W 11
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1997.
  • Affectation et mandatement.
8

Exercice 1992.
Cote
2910 W 1
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
  • Exercice 1992.
9

Exercice 1993.
Cote
2910 W 2
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
  • Exercice 1993.
10

1933
Cote
37 W 62
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

  • Contribution des patentes.
  • Cessations ou bulletins renouvelés concernant les entrepreneurs...
  • 1933
11

Rôle général 92 (partie 1).
Cote
3772W 31
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2012
  • Cotisations foncières des entreprises.
  • Rôle général 92 (partie 1).
12

Taxes professionnelle et additionnelle.
Cote
2910 W 8
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Taxes professionnelle et additionnelle.
13

Rôle général 92 (partie 2)
Cote
3772W 6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2010
  • Cotisations foncières des entreprises.
  • Rôle général 92 (partie 2)
14

Rôle général 92 (partie 2).
Cote
3772W 32
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2012
  • Cotisations foncières des entreprises.
  • Rôle général 92 (partie 2).
15

1937
Cote
37 W 65
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

  • Contribution des patentes.
  • Cessations ou bulletins renouvelés concernant les entrepreneurs...
  • 1937
16

Cessations ou bulletins renouvelés concernant les entrepreneurs de travaux publics et fournisseurs des établissements publics de la commune de Montélimar
Cote
37 W 61
 Date
s. d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

  • Contribution des patentes.
  • Cessations ou bulletins renouvelés concernant les entrepreneurs...
17

Répartition.
Cote
2910 W 5
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1995.
  • Répartition.
18

Affectation et mandatement
Cote
2910 W 6
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1995.
  • Affectation et mandatement
19

Affectation et mandatement.
Cote
2910 W 9
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Affectation et mandatement.
20

Rôles supplémentaires (301-306-308).
Cote
3772W 19
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2011
  • Cotisations foncières des entreprises.
  • Rôles supplémentaires (301-306-308).