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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 141

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.
  2. Résultat n°2

    Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers (1980-1982), zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1971-1984

    Cote

    2257 W 338

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes.
    • Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers...
  3. Résultat n°3

    Plans divers (1972), plan d'occupation des sols (1972-1989) : correspondances, servitudes.

    Date

    1972-1989

    Cote

    2257 W 253

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Puy-Saint-Martin.
    • Plans divers (1972), plan d'occupation des sols (1972-1989)...
  4. Résultat n°4

    MARNU (1988-1989), documents d'études (1980), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1980-1989

    Cote

    2257 W 239

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Ponsas.
    • MARNU (1988-1989), documents d'études (1980), plan...
  5. Résultat n°5

    Plan sommaire (1970), correspondances (?), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

    Date

    1970-1985

    Cote

    2257 W 324

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Sainte-Jalle.
    • Plan sommaire (1970), correspondances (?), plan d'occupation...
  6. Résultat n°6

    Plan sommaire (1971), correspondances (1968-1978), zonage simplifié (1982), plans (?), dossier réduit de Grâne (1976), plan d'occupation des sols : servitudes.

    Date

    1968-1982

    Cote

    2257 W 119

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Grâne.
    • Plan sommaire (1971), correspondances (1968-1978),...
  7. Résultat n°7

    Zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    2257 W 253

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Réauville.
    • Zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols...
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances et divers, servitudes; Zone d'environnement protégé : 1981 : rapport de présentation, règlement, plan de zonage - Correspondances diverses (1953-1971), stage de neige (1981-1985).

    Date

    1953-1985

    Cote

    2257 W 372

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Treschenu-Creyers.
    • Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances...
  9. Résultat n°9

    1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête publique, plan d'occupation approuvé le 26 octobre 1983 par arrêté préfectoral n° 5608, servitudes.

    Date

    1982-1987

    Cote

    2257 W 79

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Coucourde.
    • 1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête...
  10. Résultat n°10

    Plan sommaire d'urbanisme (1970), affaires diverses (1973), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1970-1984

    Cote

    2257 W 109

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Épinouze.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1970), affaires diverses...
  11. Résultat n°11

    Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2257 W 210

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Penne-sur-Ouvèze.
    • Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation...
  12. Résultat n°12

    Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.

    Date

    1975-1984

    Cote

    2257 W 178

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Servitudes (1975-1984), consultation des services,...
  13. Résultat n°13

    Correspondances (1978), plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), zonage simplifié (1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

    Date

    1967-1985

    Cote

    2257 W 374

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valaurie.
    • Correspondances (1978), plan sommaire d'urbanisme (1967-1971),...
  14. Résultat n°14

    Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 451

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Venterol.
    • Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols...
  15. Résultat n°15

    Correspondances voirie, plan parcellaire des acquisitions, cessions et servitudes, station de stockage de propane à Bourg-lès-Valence, alimentation du réseau de distribution prévue pour la ZUP (1964-1976).

    Date

    1964-1976

    Cote

    2257 W 390

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Correspondances voirie, plan parcellaire des acquisitions,...
  16. Résultat n°16

    Publication (1984-1986), correspondances, servitudes.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 337

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Publication (1984-1986), correspondances, servitudes.
  17. Résultat n°17

    Opération village (1980), plan d'occupation des sols (1983-1984), correspondances, plans d'étude, servitudes.

    Date

    1980-1984

    Cote

    2257 W 198

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Motte-Chalancon.
    • Opération village (1980), plan d'occupation des sols...
  18. Résultat n°18

    ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation, URD secondaires secteur Est projet, VRD secteur tertiaire,règlement et cahier des charges, plans des servitudes générales, bilan financier et prévisionnel - délibérations, correspondances dossier réalisation, architecte conseil, adjudication des travaux - marchés, acquisitions foncières, contrats, fiches opérationnelles, état d'avancement et divers, plan de masse secteur pavillonnaire, dossier financier, correspondances générales (1969-1978).

    Date

    1969-1978

    Cote

    2257 W 288

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation,...
  19. Résultat n°19

    ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement protégé (1983-1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 362

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saou.
    • ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement...
  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des sols : servitudes (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2257 W 150

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Mollière-Glandaz.
    • Plan d'occupation des sols : servitudes (1986).
  21. Résultat n°21

    Zonage simplifié (1983), correspondances et divers (1973-1983), plan d'occupation des sols (1973-1985) : correspondances et divers, arrêtés préfectoraux, servitudes.

    Date

    1973-1985

    Cote

    2257 W 364

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Suze-la-Rousse.
    • Zonage simplifié (1983), correspondances et divers...
  22. Résultat n°22

    Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979-1983), plan d'occupation des sols (1984-1986) : correspondances, servitudes, prescription, approbation, publication.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2257 W 256

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Rochefort-en-Valdaine.
    • Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979-1983),...
  23. Résultat n°23

    Zone d'environnement protégé (1983), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    2257 W 350

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Roman-en-Diois.
    • Zone d'environnement protégé (1983), plan d'occupation...
  24. Résultat n°24

    Plan d'occupation des sols (1986) : servitudes.

    Date

    1986

    Cote

    2257 W 361

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Salles-sous-Bois.
    • Plan d'occupation des sols (1986) : servitudes.
  25. Résultat n°25

    Zonage simplifié (1980), correspondances et divers (1969-1979), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1969-1984

    Cote

    2257 W 313

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Rousset-les-Vignes.
    • Zonage simplifié (1980), correspondances et divers...
  26. Résultat n°26

    Plan sommaire d'urbanisme (1968-1971), correspondances (1960-1983), plan d'occupation des sols : délibération du CM, arrêté préfectoral du 24 février 1972, servitudes (1972-1985).

    Date

    1960-1985

    Cote

    2257 W 313

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Roussas.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1968-1971), correspondances...
  27. Résultat n°27

    Plan sommaire d'urbanisme (1968-1981), correspondances (1968-1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1968-1984

    Cote

    2257 W 109

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Érôme.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1968-1981), correspondances...
  28. Résultat n°28

    Plan sommaire d'urbanisme (1969), correspondances (1960-1984), zonage simplifié (1983-1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1960-1984

    Cote

    2257 W 125

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Laupie.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1969), correspondances (1960-1984),...
  29. Résultat n°29

    Correspondances (1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 146

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Marignac-en-Diois.
    • Correspondances (1984), plan d'occupation des sols...
  30. Résultat n°30

    Plan d'occupation des sols : prescription, publication, approbation, correspondances, servitudes (1984-1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 30

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Baume-Cornillane.
    • Plan d'occupation des sols : prescription, publication,...
  31. Résultat n°31

    Plan sommaire d'urbanisme (1968-1970), zonage simplifié (1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1968-1984

    Cote

    2257 W 145

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Manthes.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1968-1970), zonage simplifié...
  32. Résultat n°32

    Correspondances (1980-1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1985), étude préalable à l'urbanisation du quartier de Clapouse : opération 85 26 602 (1985), zonage simplifié (1981).

    Date

    1980-1985

    Cote

    2257 W 76

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Condorcet.
    • Correspondances (1980-1984), plan d'occupation des...
  33. Résultat n°33

    Plan sommaire d'urbanisme (1980), plan d'occupation des sols (1972-1984) : anciens documents, servitudes, correspondances.

    Date

    1972-1984

    Cote

    2257 W 149

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Mérindol-les-Oliviers.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1980), plan d'occupation...
  34. Résultat n°34

    Zonage simplifié (1981-1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2257 W 146

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Marsanne.
    • Zonage simplifié (1981-1982), plan d'occupation des...
  35. Résultat n°35

    Correspondances et divers (1978-1982), zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols (1985-1987) : 1er projet annulé, servitudes.

    Date

    1978-1987

    Cote

    2257 W 257

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Rochegude.
    • Correspondances et divers (1978-1982), zonage simplifié...
  36. Résultat n°36

    Correspondances (1980-1983), plan d'occupation des sols servitudes (1984), zonage simplifié (1980-1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    2257 W 239

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Ponet-et-Saint-Auban.
    • Correspondances (1980-1983), plan d'occupation des...
  37. Résultat n°37

    Zonage simplifié, plan d'occupation des sols : servitudes (1971-1985).

    Date

    1971-1985

    Cote

    2257 W 60

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Chantemerle-lès-Grignan.
    • Zonage simplifié, plan d'occupation des sols : servitudes...
  38. Résultat n°38

    Plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 114

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Fay-le-Clos.
    • Plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
  39. Résultat n°39

    Plan d'occupation des sols (1966-1984), plan sommaire d'urbanisme, plan d'occupation des sols : étude, servitude.

    Date

    1966-1984

    Cote

    2257 W 37

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bésayes.
    • Plan d'occupation des sols (1966-1984), plan sommaire...
  40. Résultat n°40

    Plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 335

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • Plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
  41. Résultat n°41

    Zonage simplifié (1982), plan d'occupation des sols : servitude (1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    2257 W 149

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Mirabel-et-Blacons.
    • Zonage simplifié (1982), plan d'occupation des sols...
  42. Résultat n°42

    Projet d'aménagement, conférences inter-services (1967-1983), correspondances diverses : plan sommaire d'urbanisme (1970-1971), plan d'occupation des sols (1982-1984) : pièces officielles, PV de réunions, correspondances, consultation des services, document publié par arrêté préfectoral n° 6895 du 9 décembre 1983, marché étude plan d'occupation des sols, anciens documents, prescription, approbation, correspondances, servitudes.

    Date

    1967-1984

    Cote

    2257 W 316

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Projet d'aménagement, conférences inter-services (1967-1983),...
  43. Résultat n°43

    Plan d'occuption des sols (1984) : servitudes, mise en valeur et protection du plateau du Barry (1977-1979, correspondances et divers (1952-1984).

    Date

    1952-1984

    Cote

    2257 W 350

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Restitut.
    • Plan d'occuption des sols (1984) : servitudes, mise...
  44. Résultat n°44

    Zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (198), affaires diverses (1952-1983).

    Date

    1952-1984

    Cote

    2257 W 364

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Savasse.
    • Zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols...
  45. Résultat n°45

    Dossier publication, dossier approbation, servitudes (1984-1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 9

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Allan.
    • Dossier publication, dossier approbation, servitudes...