2257 W - Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-493

Date

1944-1993

Présentation du contenu

Ce versement est constitué des dossiers concernant l'aménagement du territoire dans la Drôme avec le contrôle et le suivi des plans d'occupation des sols, des zones d'aménagement et d'activités dans les communes de la Drôme entre 1944 et 1993, les aides publiques de l'État accordées pour la restructuration de quartier, des monographies ainsi que des dossiers de l'Organisation régionale d'étude de la vallée du rhône moyen (OREVARM).

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-452

Date

1944-1993

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 313

Date

1960-1985

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Plan sommaire d'urbanisme (1968-1971), correspondances (1960-1983), plan d'occupation des sols : délibération du CM, arrêté préfectoral du 24 février 1972, servitudes (1972-1985).

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 313

Date

1960-1985

Mots clés matières