Projet d'aménagement, conférences inter-services (1967-1983), correspondances diverses : plan sommaire d'urbanisme (1970-1971), plan d'occupation des sols (1982-1984) : pièces officielles, PV de réunions, correspondances, consultation des services, document publié par arrêté préfectoral n° 6895 du 9 décembre 1983, marché étude plan d'occupation des sols, anciens documents, prescription, approbation, correspondances, servitudes.

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2257 W - Direction départementale de l'Équipement

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2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-493

Date

1944-1993

Présentation du contenu

Ce versement est constitué des dossiers concernant l'aménagement du territoire dans la Drôme avec le contrôle et le suivi des plans d'occupation des sols, des zones d'aménagement et d'activités dans les communes de la Drôme entre 1944 et 1993, les aides publiques de l'État accordées pour la restructuration de quartier, des monographies ainsi que des dossiers de l'Organisation régionale d'étude de la vallée du rhône moyen (OREVARM).