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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondances diverses.
Cote
2747 W 33
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Publicité.
  • Correspondances diverses.
Résultat n°2

Opération interministérielle vacances 2013, opération de fin d'années 2013.
Cote
3986 W 9
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • Opération interministérielle vacances 2013, opération...
Résultat n°3

1994-1995
Cote
2747 W 40
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Publicité.
  • Pose de panneaux publicitaires en infraction. - Mises...
  • 1994-1995
Résultat n°4

Produits cosmétiques distribués dans les maternités et produits cosmétiques destinés aux jeunes enfants, allégation et efficacité, étiquetage des produits solaires, vérification des règles de facturation dans le secteur de la restauration et du tourisme vert, identification des viandes de cerf et de chevreuil dans les produits carnés, conformité et sécurité des appareils de protection respiratoire, sécurité des appareils, foyers, cheminées fonctionnant à l'éthanol et des poêles métalliques à combustible solide, organisation Opération Interministérielle Vacances 2008, opération de fin d'année 2007-2008.
Cote
3986 W 4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • Produits cosmétiques distribués dans les maternités...
Résultat n°5

Conformité des marchés, contrôle des kebabs et autres types de restauration rapide, restauration commerciale, points de ventes fermiers routiers, contrôles routiers, communication.
Cote
3986 W 1
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • Conformité des marchés, contrôle des kebabs et autres...
Résultat n°6

opération de fin d'année 2012, rachat d'or, autocontrôles alimentaires, Suivi indice Pac Briec.
Cote
3986 W 8
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • opération de fin d'année 2012, rachat d'or, autocontrôles...
Résultat n°7

Signatures des certificats export, contrôle sur les prix de carburant, suivi indicateur, recensement des besoins effectifs, mission d'information directeur générale, réunions du groupe régional de concertation et de programmation, formation sur la sensibilisation des risques psychosociaux, conseil de direction, mise en place d'une gestion prévisionnelle des ressources humaines, comité de direction du 29/04/13 au 08/07/2013, application Accueil des Publics, recensement des besoins formation restauration commerciale, la commande publique 2013, dossier sur l'entreprise LPG.
Cote
3986 W 12
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • Signatures des certificats export, contrôle sur les...
Résultat n°8

Publicité hors agglomération : correspondance.
Cote
2747 W 44
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Publicité.
  • Publicité hors agglomération : correspondance.
Résultat n°9

Comité de suivi sur la publicité : PV de réunion (1993 à 1997) - BRUIT (réglementation engins de chantiers (1975 à 1979).
Cote
2747 W 39
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Publicité.
  • Comité de suivi sur la publicité : PV de réunion (1993...
Résultat n°10

Plaintes de particuliers et d'élus.
Cote
2747 W 34-35
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Publicité.
  • Plaintes de particuliers et d'élus.
Résultat n°11

Opération interministérielle vacances 2012.
Cote
3986 W 7
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • Opération interministérielle vacances 2012.
Résultat n°12

Minitel Rose : procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
2747 W 37
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Publicité.
  • Minitel Rose : procès-verbaux de gendarmerie.
Résultat n°13

1999-2001
Cote
2747 W 43
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Publicité.
  • Pose de panneaux publicitaires en infraction. - Mises...
  • 1999-2001
Résultat n°14

Groupe régional de concertation et de programmation, comité de direction du 06/01/2014 au 21/07/2014, réunion consommateurs, assemblé générale, comité technique, associations de consommateurs, revue des missions.
Cote
3986 W 13
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • Groupe régional de concertation et de programmation,...
Résultat n°15

Infractions : procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
2747 W 36
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Publicité.
  • Infractions : procès-verbaux de gendarmerie.
Résultat n°16

Permanence consommateurs, dépôt de bilan, comité de direction 24/06/2013 au 07/10/2013, comité technique, union française des consommateurs, comité de direction 02/01/2012, dossier de Nathalie Guerson et d'Yves Bonnet, réunion sur les inventaires des revendeurs de fromages et de charcuterie contrôlées par les agents CCRF.
Cote
3986 W 11
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • Permanence consommateurs, dépôt de bilan, comité de...
Résultat n°17

Opération vacances 2011, contrôles au stade de la grande distribution renforcement des contrôles dans les établissements à forte fréquentation estivale, opération contrôles renforcés restauration rapide, opération de fin d'année.
Cote
3986 W 6
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • Opération vacances 2011, contrôles au stade de la grande...
Résultat n°18

1997-1998
Cote
2747 W 42
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Publicité.
  • Pose de panneaux publicitaires en infraction. - Mises...
  • 1997-1998
Résultat n°19

Sécurité des jeux gonflables, des aires de jeux et des sièges pliants de types chilienne transatlantique et flâneuse, respect et maîtrise des températures de conservation des denrées, utilisation du terme « montagne », loyauté des mentions d'origine et de provenance sur l'étiquetage des denrées alimentaires, allégation valorisante liées à l'utilisation du terme fermier, sécurité des produits non alimentaires, AXA dispositif d'aide aux bains, les actions des services de l'État pendant la période estivale.
Cote
3986 W 2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • Sécurité des jeux gonflables, des aires de jeux et...
Résultat n°20

Comité de direction du 07/01/2013 au 16/12/2013, réunion Agence régionale de la santé, comité technique 28/01/2013 et de l'assemblée générale , groupe régional de concertation et de programmation du 20/02/2013, 10/10/2013 et du 15/01/2013, coordination des contrôles de vins entre la Biev de Marseille et les Directions départementales Drôme Ardèche.
Cote
3986 W 10
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Programmation des actions de contrôle. - Réunions de...
  • Comité de direction du 07/01/2013 au 16/12/2013, réunion...