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24 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Correspondances diverses.

Date

1985-1993

Cote

2747 W 33

Résultat n°2

Opération interministérielle vacances 2013, opération de fin d'années 2013.

Date

2013

Cote

3986 W 9

Résultat n°3

1994-1995

Date

1994-1995

Cote

2747 W 40

Résultat n°4

Produits cosmétiques distribués dans les maternités et produits cosmétiques destinés aux jeunes enfants, allégation et efficacité, étiquetage des produits solaires, vérification des règles de facturation dans le secteur de la restauration et du tourisme vert, identification des viandes de cerf et de chevreuil dans les produits carnés, conformité et sécurité des appareils de protection respiratoire, sécurité des appareils, foyers, cheminées fonctionnant à l'éthanol et des poêles métalliques à combustible solide, organisation Opération Interministérielle Vacances 2008, opération de fin d'année 2007-2008.

Date

2008

Cote

3986 W 4

Résultat n°5

Conformité des marchés, contrôle des kebabs et autres types de restauration rapide, restauration commerciale, points de ventes fermiers routiers, contrôles routiers, communication.

Date

2006

Cote

3986 W 1

Résultat n°6

opération de fin d'année 2012, rachat d'or, autocontrôles alimentaires, Suivi indice Pac Briec.

Date

2012

Cote

3986 W 8

Résultat n°7

Signatures des certificats export, contrôle sur les prix de carburant, suivi indicateur, recensement des besoins effectifs, mission d'information directeur générale, réunions du groupe régional de concertation et de programmation, formation sur la sensibilisation des risques psychosociaux, conseil de direction, mise en place d'une gestion prévisionnelle des ressources humaines, comité de direction du 29/04/13 au 08/07/2013, application Accueil des Publics, recensement des besoins formation restauration commerciale, la commande publique 2013, dossier sur l'entreprise LPG.

Date

2013

Cote

3986 W 12

Résultat n°8

Publicité hors agglomération : correspondance.

Date

1986-1987

Cote

2747 W 44

Résultat n°9

Comité de suivi sur la publicité : PV de réunion (1993 à 1997) - BRUIT (réglementation engins de chantiers (1975 à 1979).

Date

1993-1997

Cote

2747 W 39

Résultat n°10

Plaintes de particuliers et d'élus.

Date

1993-1996

Cote

2747 W 34-35

Résultat n°11

Opération interministérielle vacances 2012.

Date

2012

Cote

3986 W 7

Résultat n°12

Minitel Rose : procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1997-1999

Cote

2747 W 37

Résultat n°13

1999-2001

Date

1999-2001

Cote

2747 W 43

Résultat n°14

Groupe régional de concertation et de programmation, comité de direction du 06/01/2014 au 21/07/2014, réunion consommateurs, assemblé générale, comité technique, associations de consommateurs, revue des missions.

Date

2014

Cote

3986 W 13

Résultat n°15

Infractions : procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1993-1996

Cote

2747 W 36

Résultat n°16

Permanence consommateurs, dépôt de bilan, comité de direction 24/06/2013 au 07/10/2013, comité technique, union française des consommateurs, comité de direction 02/01/2012, dossier de Nathalie Guerson et d'Yves Bonnet, réunion sur les inventaires des revendeurs de fromages et de charcuterie contrôlées par les agents CCRF.

Date

2013

Cote

3986 W 11

Résultat n°17

Opération vacances 2011, contrôles au stade de la grande distribution renforcement des contrôles dans les établissements à forte fréquentation estivale, opération contrôles renforcés restauration rapide, opération de fin d'année.

Date

2011

Cote

3986 W 6

Résultat n°18

1997-1998

Date

1997-1998

Cote

2747 W 42

Résultat n°19

Sécurité des jeux gonflables, des aires de jeux et des sièges pliants de types chilienne transatlantique et flâneuse, respect et maîtrise des températures de conservation des denrées, utilisation du terme « montagne », loyauté des mentions d'origine et de provenance sur l'étiquetage des denrées alimentaires, allégation valorisante liées à l'utilisation du terme fermier, sécurité des produits non alimentaires, AXA dispositif d'aide aux bains, les actions des services de l'État pendant la période estivale.

Date

2007

Cote

3986 W 2

Résultat n°20

Comité de direction du 07/01/2013 au 16/12/2013, réunion Agence régionale de la santé, comité technique 28/01/2013 et de l'assemblée générale , groupe régional de concertation et de programmation du 20/02/2013, 10/10/2013 et du 15/01/2013, coordination des contrôles de vins entre la Biev de Marseille et les Directions départementales Drôme Ardèche.

Date

2013

Cote

3986 W 10