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426 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 février-14 mars 1976

    Date

    1976

    Cote

    3817 W 22

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 2 février-14 mars 1976

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  2. Résultat n°2

    Septembre-octobre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3817 W 389

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Septembre-octobre 2005

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  3. Résultat n°3

    Novembre-décembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3817 W 390

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Novembre-décembre 2005

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  4. Résultat n°4

    4 octobre-20 novembre 1977

    Date

    1977

    Cote

    3817 W 52

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 4 octobre-20 novembre 1977

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  5. Résultat n°5

    10 mars-6 mai 1986

    Date

    1986

    Cote

    3817 W 171

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 10 mars-6 mai 1986

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  6. Résultat n°6

    Juillet 1998

    Date

    1998

    Cote

    3817 W 309

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Juillet 1998

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  7. Résultat n°7

    7 septembre-23 octobre 1983

    Date

    1983

    Cote

    3817 W 139

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 7 septembre-23 octobre 1983

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  8. Résultat n°8

    26 avril-2 juin 1977

    Date

    1977

    Cote

    3817 W 46

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 26 avril-2 juin 1977

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  9. Résultat n°9

    Mai 2002

    Date

    2002

    Cote

    3817 W 355

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Mai 2002

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  10. Résultat n°10

    6 avril-22 mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    3817 W 74

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 6 avril-22 mai 1979

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  11. Résultat n°11

    Décembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    3817 W 326

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Décembre 1999

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  12. Résultat n°12

    VI-W

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1253

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • VI-W
  13. Résultat n°13

    Janvier 2004

    Date

    2004

    Cote

    3817 W 375

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Janvier 2004

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  14. Résultat n°14

    SA-SU

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1251

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • SA-SU
  15. Résultat n°15

    6 août-10 septembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    3817 W 32

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 6 août-10 septembre 1976

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  16. Résultat n°16

    12 février-2 mars 1975

    Date

    1975

    Cote

    3817 W 3

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 12 février-2 mars 1975

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  17. Résultat n°17

    22 avril-10 juin 1978

    Date

    1978

    Cote

    3817 W 60

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 22 avril-10 juin 1978

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  18. Résultat n°18

    23 février-29 mars 1977

    Date

    1977

    Cote

    3817 W 43

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 23 février-29 mars 1977

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  19. Résultat n°19

    GI-KE

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1241

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • GI-KE
  20. Résultat n°20

    DR-DU

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1238

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • DR-DU
  21. Résultat n°21

    6 mars-2 mai 1981

    Date

    1981

    Cote

    3817 W 100

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 6 mars-2 mai 1981

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  22. Résultat n°22

    14 mars-24 avril 1976

    Date

    1976

    Cote

    3817 W 24

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 14 mars-24 avril 1976

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  23. Résultat n°23

    24 août-14 octobre 1986

    Date

    1986

    Cote

    3817 W 177

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 24 août-14 octobre 1986

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  24. Résultat n°24

    3 septembre-25 octobre 1986

    Date

    1986

    Cote

    3817 W 180

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 3 septembre-25 octobre 1986

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  25. Résultat n°25

    14 janvier-10 mars 1988

    Date

    1988

    Cote

    3817 W 195

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 14 janvier-10 mars 1988

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  26. Résultat n°26

    Janvier 2003

    Date

    2003

    Cote

    3817 W 363

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Janvier 2003

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  27. Résultat n°27

    Février 2007

    Date

    2007

    Cote

    3817 W 397

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Février 2007

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  28. Résultat n°28

    19 juillet-29 août 1977

    Date

    1977

    Cote

    3817 W 50

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 19 juillet-29 août 1977

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  29. Résultat n°29

    3 avril-23 mai 1989

    Date

    1989

    Cote

    3817 W 212

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 3 avril-23 mai 1989

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  30. Résultat n°30

    19 mai-19 juin 1976

    Date

    1976

    Cote

    3817 W 27

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 19 mai-19 juin 1976

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  31. Résultat n°31

    6 mai-26 juin 1982

    Date

    1982

    Cote

    3817 W 116

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 6 mai-26 juin 1982

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  32. Résultat n°32

    3 mars-21 mars 1975

    Date

    1975

    Cote

    3817 W 4

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 3 mars-21 mars 1975

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  33. Résultat n°33

    Août 1999

    Date

    1999

    Cote

    3817 W 322

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Août 1999

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  34. Résultat n°34

    3 juillet-21 août 1984

    Date

    1984

    Cote

    3817 W 151

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 3 juillet-21 août 1984

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  35. Résultat n°35

    BER-BL

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1229

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • BER-BL
  36. Résultat n°36

    15 juillet-5 septembre 1983

    Date

    1983

    Cote

    3817 W 137

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 15 juillet-5 septembre 1983

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  37. Résultat n°37

    Juin 1998

    Date

    1998

    Cote

    3817 W 308

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Juin 1998

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  38. Résultat n°38

    17 octobre-10 décembre 1981

    Date

    1981

    Cote

    3817 W 111

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 17 octobre-10 décembre 1981

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  39. Résultat n°39

    Juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    3817 W 344

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Juin 2001

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  40. Résultat n°40

    29 août-17 octobre 1981

    Date

    1981

    Cote

    3817 W 109

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 29 août-17 octobre 1981

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  41. Résultat n°41

    Septembre 1998

    Date

    1998

    Cote

    3817 W 311

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Septembre 1998

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  42. Résultat n°42

    Mars 2002

    Date

    2002

    Cote

    3817 W 353

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Mars 2002

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  43. Résultat n°43

    28 août-26 octobre 1988

    Date

    1988

    Cote

    3817 W 203

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 28 août-26 octobre 1988

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  44. Résultat n°44

    Novembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    3817 W 325

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Novembre 1999

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  45. Résultat n°45

    28 juin-24 août 1986

    Date

    1986

    Cote

    3817 W 175

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 28 juin-24 août 1986

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  46. Résultat n°46

    12 mai-7 juillet 1991

    Date

    1991

    Cote

    3817 W 235

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 12 mai-7 juillet 1991

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  47. Résultat n°47

    6 février-2 avril 1984

    Date

    1984

    Cote

    3817 W 142

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 6 février-2 avril 1984

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  48. Résultat n°48

    Mai 2004

    Date

    2004

    Cote

    3817 W 379

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Mai 2004

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  49. Résultat n°49

    14 avril-6 juin 1985

    Date

    1985

    Cote

    3817 W 159

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 14 avril-6 juin 1985

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  50. Résultat n°50

    29 juillet-17 août 1975

    Date

    1975

    Cote

    3817 W 11

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 29 juillet-17 août 1975

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  51. Résultat n°51

    25 juin-24 août 1988

    Date

    1988

    Cote

    3817 W 202

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 25 juin-24 août 1988

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  52. Résultat n°52

    Février 2004

    Date

    2004

    Cote

    3817 W 376

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Février 2004

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  53. Résultat n°53

    5 juillet-27 août 1982

    Date

    1982

    Cote

    3817 W 121

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 5 juillet-27 août 1982

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  54. Résultat n°54

    22 mars-24 mai 1992

    Date

    1992

    Cote

    3817 W 241

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 22 mars-24 mai 1992

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  55. Résultat n°55

    Avril 1999

    Date

    1999

    Cote

    3817 W 318

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Avril 1999

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  56. Résultat n°56

    16 juillet-14 septembre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3817 W 227

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 16 juillet-14 septembre 1990

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  57. Résultat n°57

    Juin 2002

    Date

    2002

    Cote

    3817 W 356

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Juin 2002

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  58. Résultat n°58

    Avril 2003

    Date

    2003

    Cote

    3817 W 366

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Avril 2003

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  59. Résultat n°59

    15 octobre-25 novembre 1982

    Date

    1982

    Cote

    3817 W 125

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 15 octobre-25 novembre 1982

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  60. Résultat n°60

    Décembre 1996

    Date

    1996

    Cote

    3817 W 290

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Décembre 1996

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  61. Résultat n°61

    25 janvier-17 mars 1985

    Date

    1985

    Cote

    3817 W 158

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 25 janvier-17 mars 1985

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  62. Résultat n°62

    7 novembre-28 décembre 1984

    Date

    1984

    Cote

    3817 W 152

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 7 novembre-28 décembre 1984

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  63. Résultat n°63

    BAB-BARJ

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1227

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • BAB-BARJ
  64. Résultat n°64

    2 avril-26 mai 1984

    Date

    1984

    Cote

    3817 W 144

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 2 avril-26 mai 1984

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  65. Résultat n°65

    Juin 2003

    Date

    2003

    Cote

    3817 W 368

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Juin 2003

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  66. Résultat n°66

    19 décembre 1986-11 février 1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    3817 W 184

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 19 décembre 1986-11 février 1987

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  67. Résultat n°67

    20 novembre 1987-12 janvier 1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    3817 W 193

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 20 novembre 1987-12 janvier 1988

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  68. Résultat n°68

    Août 1995

    Date

    1995

    Cote

    3817 W 274

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Août 1995

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  69. Résultat n°69

    Juillet 1996

    Date

    1996

    Cote

    3817 W 285

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Juillet 1996

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  70. Résultat n°70

    Septembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3817 W 359

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Septembre 2002

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  71. Résultat n°71

    Monnaie (20 février 1998-12 juillet 1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    3817 W 259

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Monnaie (20 février 1998-12 juillet 1999)

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  72. Résultat n°72

    30 décembre1976-6 février 1977

    Date

    1976-1977

    Cote

    3817 W 40

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 30 décembre1976-6 février 1977

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  73. Résultat n°73

    Décembre 1998

    Date

    1998

    Cote

    3817 W 314

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Décembre 1998

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  74. Résultat n°74

    FO-GE

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1240

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • FO-GE
  75. Résultat n°75

    24 septembre-20 novembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    3817 W 191

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 24 septembre-20 novembre 1987

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  76. Résultat n°76

    24 avril-16 juin 1989

    Date

    1989

    Cote

    3817 W 211

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 24 avril-16 juin 1989

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  77. Résultat n°77

    18 novembre 1980-12 janvier 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    3817 W 96

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 18 novembre 1980-12 janvier 1981

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  78. Résultat n°78

    5 août-9 octobre 1993

    Date

    1993

    Cote

    3817 W 253

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 5 août-9 octobre 1993

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  79. Résultat n°79

    10 juin-30 juillet 1980

    Date

    1980

    Cote

    3817 W 90

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 10 juin-30 juillet 1980

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  80. Résultat n°80

    Mai 2000

    Date

    2000

    Cote

    3817 W 331

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Mai 2000

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère