3817 W 1-397
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/08/2021
Présentation du contenu
Versement de la main courante "papier". De la cote 1 à 259 ce sont des registres. A partir de janvier 1994 et la cote 260, ce sont des feuilles ou des listings.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
L'ensemble des documents est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Registre pair
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1986