3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique, Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

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Cote/Cotes extrêmes

3817 W 1-397

Date

1975-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

23.65 ml

397 article(s)

Origine

Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/08/2021

Présentation du contenu

Versement de la main courante "papier". De la cote 1 à 259 ce sont des registres. A partir de janvier 1994 et la cote 260, ce sont des feuilles ou des listings.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3817 W 1-397

Date

1975-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

L'ensemble des documents est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Septembre 1998

Cote/Cotes extrêmes

3817 W 311

Date

1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998