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  • 1

    Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3240 W 3

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 2

    Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3242 W 3

    • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 3

    Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton de Montélimar 2.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3243 W 1

    • Contexte : 3243 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus de la majorité.
    • Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 4

    2015 : 37 dossiers d'instruction

    Date

    2015

    Cote

    3830 W 2

    • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

    • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
    • Interventions élus.- Dossiers d'instruction et réponses...
    • 2015 : 37 dossiers d'instruction

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 5

    Michel Grégoire, conseiller général du canton de Buis-les-Baronnies.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3242 W 1

    • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Michel Grégoire, conseiller général du canton de Buis-les-Baronnies.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 6

    2015 : 59 Dossiers d'instruction.

    Date

    2015

    Cote

    3830 W 4

    • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

    • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
    • Interventions Particuliers.- Dossiers d'instruction...
    • 2015 : 59 Dossiers d'instruction.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 7

    2014 : 57 Dossiers d'instruction.

    Date

    2014

    Cote

    3830 W 3

    • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

    • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
    • Interventions Particuliers.- Dossiers d'instruction...
    • 2014 : 57 Dossiers d'instruction.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 8

    Christine Priotto, conseillère générale du canton de Dieulefit.

    Date

    2004-2011

    Cote

    3240 W 4

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Christine Priotto, conseillère générale du canton de...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 9

    Wilfrid Pailhes, conseiller général du canton de Bourg-les-Valence.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3240 W 2

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Wilfrid Pailhes, conseiller général du canton de Bourg-les-Valence.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 10

    Marie-Claire Cartagena, conseillère générale canton de Buis-les-Baronnies.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3240 W 1

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Marie-Claire Cartagena, conseillère générale canton...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 11

    Jean-Luc Vincent, conseiller général canton de Montélimar 1.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3243 W 2

    • Contexte : 3243 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus de la majorité.
    • Jean-Luc Vincent, conseiller général canton de Montélimar...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 12

    Jean François Siaud, conseiller général du canton de Grignan.

    Date

    2005-2011

    Cote

    3242 W 2

    • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Jean François Siaud, conseiller général du canton de...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 13

    2014 : 38 dossiers d'instruction

    Date

    2014

    Cote

    3830 W 1

    • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

    • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
    • Interventions élus.- Dossiers d'instruction et réponses...
    • 2014 : 38 dossiers d'instruction

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 14

    Pierre Pieniek, conseiller général du canton de Romans 1.

    Date

    2005-2013

    Cote

    3242 W 4

    • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Pierre Pieniek, conseiller général du canton de Romans...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité